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1 620 résultats pour « Dejoie-Rousselle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69a4e9bacdc6046d47337f11

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, du barreau LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1188e8cdc6046d47aba80c

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Rôle 2025 014319 Jugement du 19 mai 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Débats à l'audience du 19 mai 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite à l'expiration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a118af6cdc6046d47abc973

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Rôle 2026 004371 Jugement du 19 mai 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Débats à l'audience du 19 mai 2026 DANS LA CAUSE relative à la demande

Source officielle
TCOM

CCC

69c3c9a8cdc6046d47e53b61

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e29c7fcdc6046d479e7714

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LES FAITS : La SARL AB DECOR est une entreprise exerçant une activité de peinture en bâtiment, tous travaux de réfection, rénovation et décoration intérieure.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac028acdc6046d47d26474

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[V] [G] [Adresse 1] Représentant (s) : ME ERIK ROUXEL, AVOCAT A LA COUR Défendeur (s) : LOCAM LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] : 310 880 315 Représentant(s) : Me DURANCEAU

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TCOM

REFERE

69a4e8d6cdc6046d47337118

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, du barreau LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

Source officielle
TCOM

REFERE

69a4e9e1cdc6046d47338181

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, du barreau LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5bc2cdc6046d47e7e35e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

de la procédure, Madame [T] [F] qui est identifiée sous le n° 949 435 671 RCS BORDEAUX (2023 A 778), a pour activité déclarée au Registre du Commerce et des Sociétés de BordeauxRCS : commerce de décoration

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba817cdc6046d472225c9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

judiciaire à l'égard de : La SARL VALORE Le commerce de détail de meubles sans fabrication, vente et pose de mobiliers cuisines salle de bains et accessoires, vente d'électroménager et dépannage, décoration

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TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4eac8cdc6046d47338f78

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2025 006993 JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX En date du 12/12/2025, Madame [S] [G], munie d'un

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f09c03cdc6046d47d45325

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Rôle 2025 013061 Jugement du 21 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Débats à l'audience du 21 avril 2026 DANS LA CAUSE relative à la fin

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TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4ebcbcdc6046d47339f60

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2025 007738 JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX En date du 26/12/2025, Monsieur [G] [X], né le

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TCOM

Chambre 01

69f548facdc6046d4746ab0e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Guillaume de SEVERAC Mme Séverine ROUSSEY assistés de M.

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Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4d040cdc6046d47c9ba21

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ROUVEL Nicolas Président : Juges : Mireille DAUDIER Jean-Michel CALLEJA Sophie MINAULT Greffier : Farida KOBBI Ministère public auq Représenté par : uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent

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TCOM

REFERE

69a4e925cdc6046d473375eb

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANÇAIS E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° de rôle : 2025006523 ORDONNANCE DE REFERE DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Nous, Gilles DESMOULIERS, Président

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Chambre du conseil procédures collectives

69a092b0cdc6046d47d6ead4

Commerce

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Pierre STEFANOV Mme Sylvie ROSSEL M. Ludovic PONTHIEU Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f09c26cdc6046d47d455ad

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Rôle 2025 013067 Jugement du 21 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Débats à l'audience du 21 avril 2026 DANS LA CAUSE relative à la fin

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TCOM

REFERE

69a4d765cdc6046d47325aa0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANÇAIS E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE ORDONNANCE DE REFERE DU 09/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 004742 DEMANDEUR(S) : AGS-UNEDIC

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Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4d02acdc6046d47c9b88e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ROUVEL Nicolas Président : Juges : Mireille DAUDIER Jean-Michel CALLEJA Sophie MINAULT Greffier: Farida KOBBI Ministère public auqu Représenté par : el le dossier a été communiqué - Ministère public absent

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