CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 206 résultats pour « Despierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

6a16b783cdc6046d471614c2

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Pierre SIRODOT Jugement signé électroniquement par le greffier mentionné en dernière page le juge chargé d'instruire l'affaire a tenu seul l'audience publique des débats, sans opposition de la part du

Source officielle

Page 6 sur 311

← PrécédentSuivant →
TCOM

chambre 01

6a047918cdc6046d4797325d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047af4cdc6046d479778c5

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047b12cdc6046d47977b57

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047bd1cdc6046d47978ae1

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047bfecdc6046d47978e58

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047c5ccdc6046d47979574

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69f1c248cdc6046d47f11cd7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La Société OVOCOM, pour résister fait valoir dans ses dernières conclusions LES ARGUMENTS SUIVANTS : A.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

6a1aa9a2cdc6046d47787a88

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

, et ce, jusqu'à parfait paiement. 179.475,07 € au titre du solde impayé du prêt professionnel n°01861-609304-50 avec intérêts au taux conventionnel de 1,93% à compter du 28 juin 2024, date de la dernière

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f074d0cdc6046d47d0b739

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il précise que ces dernières rencontrent, depuis plusieurs mois, des difficultés de trésorerie ne permettant pas d'assurer des remontées suffisantes au profit de la holding.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195efbcdc6046d4759207d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[J] [M] Jugement signé électroniquement par le greffier mentionné en dernière page le juge chargé d'instruire l'affaire a tenu seul l'audience publique des débats, sans opposition de la part du demandeur

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195f4ccdc6046d47592761

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[U] [N] Jugement signé électroniquement par le greffier mentionné en dernière page le juge chargé d'instruire l'affaire a tenu seul l'audience publique des débats, sans opposition de la part du demandeur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10f12dcdc6046d47a0fb69

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Après renvois, l'affaire est revenue à l'audience du 04 décembre 2025, lors de laquelle les conseils des parties ont repris oralement les arguments développés dans leurs dernières écritures et ont exposé

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8b0bccdc6046d472003b2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

A l'audience du 27 septembre 2024, Climbing dépose ses dernières conclusions soulevant une exception d'incompétence n°2, demandant au tribunal de : Vu les articles 48 et 75 du code de procédure civile

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2d3d8cdc6046d470a1efd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Il a entendu ses dernières observations, déclaré les débats clos, mis l'affaire en délibéré et a annoncé que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026, en application

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69f469c0cdc6046d473145d3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Aux termes de ses dernières conclusions M.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9649bcdc6046d47325b0b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Par dernières conclusions d'incident n° 4 déposées à l'audience du 21 novembre 2025, MMA IARD et MMA AM demandent au tribunal de : Vu l'article L. 211-3 du code de l'organisation judiciaire, Vu l'article

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e768c0cdc6046d47026589

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La dernière déclaration d'Impôt sur les Sociétés ayant été déposée pour l'exercice clôturé au 31/12/2020, il est impossible d'envisager l'existence d'un actif permettant d'envisager un désintéressement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadfecdc6046d4778c5d2

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Cette dernière ne comparait pas ni personne pour elle ; Elle ne fournit pas davantage d'observations écrites.

Source officielle