AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f56684cdc6046d47488c43
21 avril 2026
21 avril 2026
Lorenzo FERRERI [Adresse 4] non comparant Délibéré par : Président : M. Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M. Dominique MONVOISINM.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17b3dcdc6046d4749d6b5
8 octobre 2025
8 octobre 2025
siège social : [Adresse 1] Activité : Tous travaux de menuiserie et notamment la vente et installation de menuiseries et fermetures intérieures ou extérieures en bois, Pvc, alu ou composite, portes, fenêtres
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e61111cdc6046d47e44430
8 avril 2026
8 avril 2026
CE, LE TRIBUNAL La SARL COVREOR a déclaré exercer l'activité suivante : La réalisation de tous travaux de couverture, Zinguerie, charpente, étanchéité, nettoyage et traitement des toits, pose de fenêtres
Source officielleProcédures Collectives
69e74ba8cdc6046d47ff922b
16 avril 2026
16 avril 2026
Toutes activités liées au bâtiment et notamment la couverture, la plomberie, la pose de portes et fenêtres, la maçonnerie, peinture, carrelage.
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d23dcdc6046d47c127d6
9 avril 2026
9 avril 2026
Courant septembre 2024, la société VIELEM a confié à la société CEB 77 une prestation de sous-traitance portant sur la pose de bardage, d'un écran de pluie et l'habillage de fenêtres selon des modalités
Source officielleRendu de décisions
69cbe02ecdc6046d47a01172
9 juillet 2025
9 juillet 2025
travaux, la SRL HOCOLROM, société de droit roumain, plusieurs contrats de travaux, à savoir : Par un contrat en date du 30 juin 2015, la SRL HOCOLROM a été chargée de la production et de la pose de fenêtres
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e253cdcdc6046d4794de54
8 juillet 2025
8 juillet 2025
2023 B 365 ayant pour activité : La pose de tous types de menuiseries intérieures ou extérieures : bois, PVC, alu ou autres matières, la pose de volets, persiennes, volets roulants, stores, portes, fenêtres
Source officielle9ème chambre
69e9a34dcdc6046d4736e376
16 janvier 2025
16 janvier 2025
services à destination d'entreprises ou de particuliers notamment dans le domaine de la rénovation et de l'isolation des combles par soufflage des maisons individuelles, calorifugeage, flocage et fenêtres
Source officielleChambre 04
69f68839cdc6046d47636561
22 octobre 2025
22 octobre 2025
activité commerciale de pose et l'entretien de parquet, le montage de menuiseries extérieures et intérieures, de fermetures de bâtiments et de portails en bois ou en matières plastiques, tels que fenêtres
Source officielleProcédures Collectives
69ae1298cdc6046d47fcca2d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
la Sàrl L-ATELIER [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Fabrication de menuiseries et d'agencements intérieurs, la fabrication et la pose de cuisines, salles de bains, placards, dressings, portes fenêtres
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0bbf6dcdc6046d472374b3
4 mai 2026
4 mai 2026
REPRESENTANT LEGAL DE LA SOCIETE [P] (SARL), EXERCANT L'ACTIVITE DE MENUISERIE ALUMINIUM, PVC, BOIS, INTERIEURE ET EXTERIEURE, EBENISTERIE, AGENCEMENT INTERIEUR, POSE DE CUISINES, PLATRE ET ISOLATION, FENETRES
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99010cdc6046d4770a8c2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DELIBERE- Par jugement en date du 28 MARS 2014, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de LE PARTENAIRE DE L'HABITAT (SARL) -, [Adresse 1] Négoce distribution et la pose de menuiseries de fenêtres
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b842abcdc6046d47e11e8c
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Par jugement en date du 28 MARS 2014, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la société LE PARTENAIRE DE L'HABITAT (SARL) - [Adresse 1], négoce distribution et la pose de menuiseries de fenêtres
Source officielleaudience ordinaire
69e2e693cdc6046d47a3a638
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par courrier en date du 14/11/2025, le greffe sur la demande du Président de chambre avait informé les parties, afin d'écarter tout risque de suspicion, que l'affaire ferait l'objet d'un renvoi à une prochaine
Source officielleContentieux général - chambre 4 (délibérés)
69a4945ccdc6046d472d859f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ENTREPRISE [H] soit condamnée à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP FERRETTI
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b89405cdc6046d47e90055
16 juillet 2025
16 juillet 2025
notamment sectionnelles rapides, coupe feu porte d'accès, d'équipements logistriques (notamment niveleurs de quais, autodocks, sas d'étanchéité tous modèles, guide roues, plate forme de mise à niveau, de fenêtres
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c8001fcdc6046d474d15f2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B 510342058 (2009B00125) Activité : conception, fabrication, commerce, pose et entretien, de toutes menuiseries, fanêtres, portes et vérandas, la décaration et l'aménagement intérieur du hôtiment fenêtres
Source officielle9ème chambre
69eb2287cdc6046d475a7850
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de : SAS ALUMET CONCEPT [Adresse 5] RCS [Localité 1] : 841211733 - 2018 B 6847 activité : Menuisier d'exterieur, murs rideaux vitrées, et menuiseries bois, pvc, fermeture, pose de structures, fenetres
Source officielleTrib. de Commerce
69e37f9ccdc6046d47aeb5e0
16 avril 2026
16 avril 2026
L644-1 du code de commerce une procédure de Liquidation Judiciaire Simplifiée à l'égard de: La SAS DELTA PRODUCTS Fabrication, assemblage de menuiseries et toutes fermetures de bâtiments et notamment fenêtres
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)
69b978c2cdc6046d47fbb308
15 avril 2025
15 avril 2025
(SAS) Construction, rénovation tous corps d'état, directement ou par sous traitante, de tous immeubles ou assimilés, achat vente de tous meubles, immeubles ou assimilés, Vente par tous moyens de fenêtres
Source officiellePage 6 sur 16