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2 371 résultats pour « Masson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a272f7cdc6046d47ff83ae

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

W] [Adresse 2] Représentant(s): Non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Angel GOMEZ Juges : Stéphane CAYREYRE Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

MASSON ENERGIES

SIREN 922190764Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 juin 2026, désignant mandataire judiciaire SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans

31/07/2026

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Dépôts des comptes

PARC MASSON

SIREN 434004917Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

30/07/2026

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Radiations

MASSON NEE VIGNEUX, Ginette, Louise, Suzanne

SIREN 324639558Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

30/07/2026

Voir →

Radiations

Diane Massoni SASU

SIREN 909194748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/07/2026

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Dépôts des comptes

MASSON DAMIEN RENNES

SIREN 908096357Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

28/07/2026

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TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b686b5cdc6046d47bd8bde

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022839 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b68750cdc6046d47bd959c

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022851 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b68859cdc6046d47bda67b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022881 ENTRE - LA CAISSE DE [Localité 1] PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 2], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf3b5ecdc6046d47eeda2b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de son agence sous enseigne " Maisons Pierre " ; Condamner la société Maisons Pierre à régler à Monsieur [Q] la somme de 30.000 euros à titre de dommages et intérêts pour le temps et l'énergie consacrés

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b686e8cdc6046d47bd8f18

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022845 [Localité 1] - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 2], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b6880ecdc6046d47bda183

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022878 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8c222cdc6046d475ecee2

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

d'Audience et Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022889 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST, [Adresse 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6ea91cdc6046d47c4218f

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Répertoire général: 2025 002545 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 07/10/2025 * Demandeur : ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP [Adresse 1] * Représenté : Maître Emmanuel MASSON, membre de la

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TCOM

LUNDI

69c32a96cdc6046d47d5110e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Le matériel objet du contrat a été réceptionné par la société TOM MANON BARBE TRANSPORT SASU le 10 septembre 2020.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f9dc89cdc6046d47a89db6

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

et suivants du code de commerce pour : Anet SAS [Adresse 1] [Localité 1] Inscrite sous le numéro 944413921 au RCS de [Localité 2], Pour une activité de service de nettoyage, d'entretien de la maison

Source officielle
TCOM

1ère A

6a1111f5cdc6046d47a300b6

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'entreprise : SAS AYA CONSTRUCTION METAL [Adresse 1], exploitant un fonds de Serrurerie, métallerie menuiserie intérieur extérieur, maçonnerie

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TCOM

5ème Chambre A

6a16c315cdc6046d4717197b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

numéro 849 598 628 de la SAS CEDO BAT 77190 [Localité 1], [Adresse 2] exerçant l'activité de Tous travaux de revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille, travaux de maçonnerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0de51cdc6046d4714ffb6

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

de mandataire judiciaire de la société LA MAISON DU REVETEMENT Rappel des faits : La société MAISON DU REVETEMENT est une SARL immatriculé au RCS de GRENOBLE depuis le 11 mai 2017.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Société BATI'OUESTc/Société CAP OUEST

69c856e2cdc6046d4756d339

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

SARL CELTA HUISSIERS, Commissaires de Justice associés à VANNES, en date du 30 novembre 2023, représentée par Me GRENO Catherine, Avocat au Barreau de SAINT-NAZAIRE ; D'UNE PART ; ET : La Société MAISONS

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba47accdc6046d470e6262

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

DISCUSSION Attendu que la société MAISONS CONTOZ a signé une demande d'ouverture de compte comportant les conditions générales de vente de la société SM FEU ; Attendu que la société MAISONS CONTOZ a

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db326ecdc6046d47f41dae

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

a pour activité les travaux de maçonnerie générale et de gros œuvre du bâtiment.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a827cfcdc6046d477a1404

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[N], sont les associés-fondateurs et co-gérants de la SARL Maison Concept de A à Z, ci-après Maison Concept.

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TCOM

Procédures Collectives

69dc3c92cdc6046d4708c427

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Sté MG [S] [A] [Adresse 2] Activité : Les travaux de rénovation intérieur et extérieur et d'agencement ; La plomberie et l'électricité ; Le montage, le démontage d'échafaudages ; La construction de maisons

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TCOM

1ère chambre

69e7c37ecdc6046d470dfe76

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

façades, platerie Staff Stuc Gypserie, menuiseries inférieures, menuiseries extérieures à l'exclusion des vérandas, couverture à l'exclusion des travaux d'étanchéité et de la pose de capteurs solaires, maçonnerie

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