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352 résultats pour « Metzner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69effe41cdc6046d47c75ad6

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle

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Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS DUPONT METZNER

SIREN 757802780Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

16/07/2026

Voir →

Créations

ROYER, Caroline, Jeanne, Ulrike, ROYER-METZNER

SIREN 387904758Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS DUPONT METZNER

SIREN 757802780Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

12/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SAS DUPONT METZNER

SIREN 757802780Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

02/07/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SAS DUPONT METZNER

SIREN 757802780Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

25/06/2023

Voir →

TCOM

Référés

69f0110acdc6046d47c889f6

Commerce

11 mars 2025

11 mars 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9baa9cdc6046d47a5fa30

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

société SERM, le prix de 400.150 € augmentée des intérêts au taux légal à dater de la délivrance de l'assignation Vu l'article L 131-1 du Code des Procédures Civiles d'Exécution, ENJOINDRE à la SAS METIN

Source officielle
TCOM

Référés

69e9c11dcdc6046d473953fa

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, page 2 2024R01418 Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC Mettons

Source officielle
TCOM

Référés

69f00c1acdc6046d47c839be

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69f0443ecdc6046d47ccf34e

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f04728cdc6046d47cd2e02

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69f049f1cdc6046d47cd5e17

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c15fcdc6046d47d804bf

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69f0d4e6cdc6046d47d9cdb7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f445f3cdc6046d472ec4fd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44ea2cdc6046d472f6e99

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Richard METZGER M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69e9e682cdc6046d473c5293

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Mettons les dépens, y compris les frais de Greffe liquidés à la somme de 128,96 euros, à la charge solidaire de Messieurs [X] [J] [P] [L], [S] [M], [E] [N], [E] [Z], [K] [U] et [C] [R].

Source officielle
TCOM

Chambre 8 JUGE-COMMISSAIRE

69e6410ecdc6046d47e83777

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

* METTONS les dépens à la charge de la procédure collective. * ORDONNONS la notification de la présente Ordonnance : * par pli recommandé avec avis de réception par les soins de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 8 JUGE-COMMISSAIRE

69e64118cdc6046d47e83861

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

* METTONS les dépens à la charge de la procédure. * ORDONNONS la notification de la présente Ordonnance : * par pli recommandé avec avis de réception par les soins de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 8 JUGE-COMMISSAIRE

69e64123cdc6046d47e8391e

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

METTONS les dépens à la charge de la procédure. * ORDONNONS la notification de la présente Ordonnance : * par pli recommandé avec avis de réception par les soins de M.

Source officielle
TCOM

Référés

6a11a05ecdc6046d47ad2e55

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69f1863dcdc6046d47ebe529

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Disons n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile Mettons les dépens à la charge de la partie demanderesse.

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TCOM

Chambre 04

69f24694cdc6046d47ffff1c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f252bccdc6046d4700e056

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Richard METZGER M. Jean-Luc GAILHAC Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Lors des débats : M.

Source officielle