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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c87278cdc6046d47590932

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

DEBITEUR : La SARL, [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 1], [Adresse 3] Inscrit au RCS sous le numéro 901 412 197 RCS, [Localité 2] Activité : travaux de maçonnerie, couverture, isolation, pose de plaques

Source officielle

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TCOM

Chambre 06

6a046f6ccdc6046d4796472c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

intervenir le système de vidéo surveillance avec vidéo recorder HD de marque SLM numéro de série 2136182, composé de trois caméras Speed Dome 360°, 22 caméras zoom HD un écran 40 pouces ainsi qu'une caméra plaques

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e57d1dcdc6046d47d9236b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

QBE EUROPE, ayant été dûment convoqués ; Il a été constaté sur la couverture en panneaux sandwich des plissures et micro-plissures, traces de chocs, de griffures, rayures et frottements impactant 18 plaques

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87fc8cdc6046d4784d89d

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

date du 03/07/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL LES PEINTRES-PLAQUISTES COMPAGNONS, [Adresse 3], N° siren : 831 319 926 - N° gestion : 2017B03245 « Tous travaux de pose de plaques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61d68cdc6046d47e53d06

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Code de Commerce, l'Inaliénabilité des biens mobiliers indispensables à la continuation de l'entreprise à savoir : le fonds de commerce de l'entreprise " Maçonnerie, terrassement, enduits, carrelage, plaques

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TCOM

Référés

69eb31a7cdc6046d475bc6cd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Dans un premier temps, le CENTRE [F] [Localité 3] a relevé plusieurs anomalies d'entretien et d'usure (fuite d'huile moteur, bouclier avant réparé, absence d'écope de frein et de plaque de protection moteur

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1dc92cdc6046d47f423f0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Cannes : 835144262 2018 B 127 et exerce une activité de L'achat, la vente de véhicules à moteurs neufs et d'occasions, voitures sans permis, pièces neuves et d'occasions, prestation service et pose de plaques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77d45cdc6046d476cc61d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Attendu que la SARL PPSP est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 08/01/2018, sous le numéro 834 366 734 pour l'activité de pose de plaques de plâtre, plâtrier, peinture pour toutes constructions neuves,

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7925dcdc6046d476dedd2

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Attendu que la SAS LES MAISONS DU SOLEIL est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 01/02/2016, sous le numéro 818 038 093 pour l'activité d'acquisition et exploitation d'un fonds artisanal de pose de plaques

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a0aecdc6046d4786e7b8

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL JLT Création a déclaré exercer l'activité suivante : pose de plaques de plâtre, tous travaux de peinture, vitrerie, plâtrerie, électricité, plomberie, menuiserie, isolation

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TCOM

MARDI

69c30020cdc6046d47d18ab3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Greffe par Nathalie BOURSEAU, Juge, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société [U] [B] SARL a fait réaliser des travaux d'isolation et de pose de plaques

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TCOM

Chambre 05

69f6e9b6cdc6046d476a4466

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'achat et vente de véhicules automobiles, service carte grise, plaque de voitures, location de tous véhicules motorisés sans chauffeur, vente d'accessoires

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5bfc1cdc6046d47450be5

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

contraire, le président du tribunal statue au vu d'un rapport sur la situation du débiteur établi par le liquidateur dans le mois de sa désignation. » En Faits La société exerce une activité de pose de plaques

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TCOM

chambre 05

69bf1df3cdc6046d477c7ee4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

la somme de 638 € HT au titre du prix du transport ; Attendu que Monsieur [Y] [J] verse aux débats les factures de L'ART DE FER justifiant qu'il a acheté le matériel transporté à savoir une presse plieuse

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Essai à la plaque.

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TCOM

CHAMBRE 05

6a1aad96cdc6046d4778bebb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Le 8 juin 2022, la société Jardin Service a contacté la société P.P.D. pour lui faire part d'un problème de son fait sur le chantier et demander l'envoie en urgence d'une « plaque Duroc».

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TCOM

Trib. de Commerce

69e347bccdc6046d47ab106d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

posés se retirant par endroit, un aspect irrégulier significatif du crépi dans l'ensemble et sur toutes les façades, avec présence par endroit de débordements du crépi sur les fenêtres, présence de plaques

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e0b96acdc6046d476ff7d1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Société à responsabilité limitée [Adresse 3] [Localité 1] Activité : Rénovation et aménagement de locaux neufs ou anciens dans les domaines suivants : electricité, chauffage, plomberie, cloisons en plaque

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7e329cdc6046d4780762d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Bijoux fantaisies, accessoires et en plaqué. Accessoires électroniques. Electroménager. Produits surgelés. Restauration. Produits cosmétiques, parfumerie. Meubles.

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TCOM

MARDI

69c31f3dcdc6046d47d438a5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Dans le premier bureau, un trou a été constaté dans une plaque de sol. Dans le deuxième bureau, nous avons constaté une souplesse anormale indiquant une cassure sur le panneau.

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