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136 résultats pour « Présiozo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 3

69bd0e2bcdc6046d474e3ea0

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Monsieur [I] [D] ne conteste pas directement ce principe, mais invoque le contexte de la liquidation pour souligner la fragilité de la société EXATEC et la pression économique qui en aurait résulté pour

Source officielle

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TCOM

VENDREDI

69c31567cdc6046d47d34aa4

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

montant de ce bordereau de prix reste basé sur des quantités estimatives faites lors des constats sub aquatique, ces quantités pourront être modifiées lors des constats à sec après nettoyage haute pression

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e720b3cdc6046d47fbefb9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

* Pression sur les [Localité 2] : Les marges bénéficiaires sont souvent faibles en raison de la forte pression sur les prix et des coûts salariaux élevés.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f0adcdc6046d472b8a97

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

été confronté successivement à la crise du Covid-19 et à l'annulation de nombreux grands évènements, puis au contexte inflationniste qui a contraint sa rentabilité d'exploitation et généré de fortes pressions

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce7b36cdc6046d47ddab9e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: « Ce n'est pas dans l'intérêt de GOOGLE d'être le réseau de distribution de ces numéros qui semblent utiliser tous les canaux publicitaires possibles pour attraper les usagers naïfs. » ; Que la pression

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TCOM

MERCREDI

69fc5918cdc6046d47e7b39d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Cependant, les effets positifs de ces mesures ne se feront pleinement sentir qu'en 2026, tandis que la société fait face à une forte pression liée aux dettes fiscales et sociales.

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TCOM

Chambre 01

69f305c2cdc6046d470f2bc4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DE L'HABITAT sur 20 factures (35 900,00 € TTC) — malgré mise en demeure puis notification — contrevient au devoir de bonne foi dont dispose l'article 1104 de ce même Code : les échanges produits (pressions

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TCOM

Référés

69f0c4a4cdc6046d47d85720

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

* × Or, il ne peut vous avoir échappé que la densité de la boue est supérieure à celle de l'eau, ce qui a bien évidemment pu créer une pression inadaptée aux cuves installées et être cause de la rupture

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TCOM

chambre 1-14

69ce6dd5cdc6046d47dc6201

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

atteinte grave à sa réputation ne résultant des faits litigieux; La publicité d'un jugement n'a pas vocation à constituer une sanction supplémentaire pour la partie défenderesse, ni à exercer une pression

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace42bcdc6046d47e61a4f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Dans ses conclusions, la société COTROLIA soutient que la société SOCODEP exerce sur ses équipes une forte pression en raison des délais de réparation et produit divers témoignages de ses propres salariés

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TCOM

Trib. de Commerce

69aed75ecdc6046d470aee7a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Sous la pression, la société AGENCE GRANGER a procédé au règlement des sommes non encore dues à la société BALDES JEAN LUC TRIGUEDINA.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45f48cdc6046d47c225a8

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Il prétend en outre que ces clauses, ne visent pas à compenser les risques financiers de la société FUTUR DIGITAL, mais à exercer une pression irrésistible contre lui afin de le contraindre à exécuter

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TCOM

Deuxième chambre

69c49374cdc6046d47f9ee05

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Cette brutalité a eu pour effet de mettre sous pression, [J], [M] pour trouver une solution de substitution aux services rendus par E-SOLUTIONS.

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle cite notamment des défauts de coupe, des fissures récurrentes de la lentille, des alarmes intempestives, Des décalages d'axe, des problèmes de surchauffe et de pression et s'appuie, notamment, sur

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TCOM

Rendu de décisions

69d8e5decdc6046d47c29982

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

qu'aucune responsabilité ne saurait être retenue, Constater que les désordres du [Y] 2008 résultent exclusivement d'une violation par la SA UGITECH des consignes de conduite du [Y], par maintien de la pression

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TCOM

5ème chambre

69e82c8dcdc6046d471548a6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

relation contractuelle avec CLOUD ECO avant l'interruption des services, puisqu'elle a procédé à plusieurs reprises à des paiements par carte bancaire au téléphone, en réponse aux appels de menaces et de pressions

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TCOM

5ème chambre

69e83d20cdc6046d471649c0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

relation contractuelle avec CLOUD ECO avant l'interruption des services, puisqu'elle a procédé à plusieurs reprises à des paiements par carte bancaire au téléphone, en réponse aux appels de menaces et de pressions

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TCOM

CHAMBRE 10

69de7fc4cdc6046d473bbf0a

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La signature, le même jour, du prêt et des deux cautionnements ne peut en soi établir une pression et une manœuvre de la CE IDF à leur encontre.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cc8435cdc6046d47aecdd4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Dès le 22 juin 2022, la société SOVEA a diligenté une entreprise spécialisée dans la détection de fuites, laquelle a projeté de l'eau avec un adjuvent fluorescent sous pression sur les tôles du toit révélant

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TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b26f9fcdc6046d47629713

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La règle vise spécifiquement les cas de démarchage physique, considérés comme plus agressifs et générateurs de pression.

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