Seul le forfait correspondant au prix global des travaux est repris dans cette annexe.

chiffre d'affaires de 255 708 €, pour un résultat déficitaire de 39 903 € ; la vente de la partie « garage » en 2023 avait permis de régler une grande partie du passif, et la SASU STAR'AUTO avait pour seule

[C] [T] (EI) a indiqué avoir pris les conseils d'un avocat et avoir actuellement une bonne activité ; il travaille seul ; SUR CE : Au vu de ce qui précède ; Attendu que le débiteur dispose d'une capacité

A l'issue de l'audience du 20 février 2026, [T], seule présente à l'audience, ayant confirmé ne pas avoir trouvé de solution amiable et réitéré oralement ses dernières prétentions, sans ajout ni retrait

À l'audience du 16 mars 2026, le tribunal entend les parties sur la seule compétence, soulevée d'office, et met l'affaire en délibéré.

Il n'a pas vocation à interférer dans l'utilisation par FTP de ses Attributs de la Personnalité, seule KISAYANG étant habilitée pour les besoins des présentes.

À cette date, le juge chargé d'instruire l'affaire a, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, tenu seul l'audience, le demandeur et monsieur [Q] [D] seuls présents, ne s'y étant pas opposés

Déclarer le tribunal de commerce de GRENOBLE incompétent pour statuer sur cette affaire, au profit du Tribunal judiciaire de DRAGUIGNAN, seul tribunal compétent territorialement et matériellement.

À cette date, le juge chargé d'instruire l'affaire a, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, tenu seul l'audience, le demandeur, seul présent, ne s'y étant pas opposé.

L'affaire a été appelée à l'audience collégiale du 21 octobre 2025, à laquelle seule la BANQUE a comparu et elle a fait l'objet d'un renvoi à l'audience collégiale du 25 novembre 2025, avec avis d'audience

MOYENS DES PARTIES La SAS Clés en main expose que : Le contrat a pour objet non seulement la réalisation des prises de vue et visites virtuelles, mais aussi leur accessibilité en ligne, élément déterminant

formée par la SARL S.M.C MECANIQUE, Juger que l'absence de paiement par la SARL S.M.C MECANIQUE à la EURL [A] [B] est constitutive d'une inexécution contractuelle, Juger que l'EURL [B] [A] sera seulement

l'audience de plaidoirie, la société POINT P, seule partie présente, ne s'y étant pas opposé.

Le juge chargé d'instruire l'affaire, après avoir entendu la seule SG, qui développe ses dernières demandes, lors de son audience du 7 avril 2026, clôt les débats et met le jugement en délibéré pour être

A l'audience collégiale de mise en état du 25 avril 2025, la SAS Upclaim dépose des conclusions en réponse n°1, seules reprises ci-dessous, et demande au Tribunal de : Vu les articles 3, 4, 5, 6, 7 et

A l'audience collégiale de mise en état du 7 mars 2025, la SA SOCIETE AIR FRANCE dépose ses conclusions en défense, seules reprises ci-dessous, et demande au Tribunal de : Vu le Règlement (CE) n° 261/

Que, pour une bonne administration de la justice, il convient de joindre les instances et de statuer par un seul et même jugement, en conséquence de quoi, et par application des dispositions prévues par

Madame Anne BAUDIER, juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré