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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69e94468cdc6046d47300105
24 janvier 2025
HOTTE MURALE 3500 SERIE 900 AVEC GROUPE D'EXTRACTION 400°C 2 HEURES RFEHB50935R 1x 1 ensemble cuisine ANGELO PO, comprenant : 1x FOURNEAU ANGELO PO4 FEUX GAZ AVEC FOUR ELECTRIQUE 1G1FA0EV 1x PLAQUE A SNACKER
audience ordinaire
69e2c4d8cdc6046d47a19450
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 08 juillet 2025 Affaire : SARLU BKBE Exploitation d'un fonds de commerce de restauration traditionnelle Siège social : [Adresse 1] Ets principal : snack
69e2dceccdc6046d47a30d28
7 octobre 2025
République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 07 octobre 2025 Affaire : SARL KAI Restaurant, brasserie, snack, vente de vins et spiritueux « CAFE
Trib. de Commerce
69f7e955cdc6046d4780d937
27 avril 2026
Activité : La restauration de type rapide et toutes activités touchant à la restauration sous toutes ses formes et notamment la création et l'acquisition de tous fonds de commerce à activité de restaurant, snack
Chambre 2-5
69d37bd6cdc6046d47488a22
10 avril 2025
ministère public, statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL L'ORIENTAL [Adresse 1] [Localité 1] Activité : SNACK-BAR
PROCEDURE COLLECTIVE
69eb40bccdc6046d475d039d
22 avril 2026
BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire N° ROLE 2026 001150 DEFENDEUR : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] N° RCS 451 949 135 2004 B 88 BAR, LICENCE 4, BRASSERIE, RESTAURANT, SNACK
69e32a47cdc6046d47a926f0
14 janvier 2025
judiciaire en application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL FLM - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 882 387 285 RCS TOULON et exerce une activité de Bar, snack
69e32cd9cdc6046d47a95385
du Code de commerce à l'égard de La SARL RCC - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 848 434 486 RCS TOULON et exerce une activité de Restaurant, vente à emporter débit de boissons salon de thé, snack
CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a375cccdc6046d47161a50
23 janvier 2025
immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 911 825 826 et a pour activité : « boulangerie-pâtisserie, viennoiserie, restauration rapide, sandwicherie, saladerie, snack
69a382a8cdc6046d471714cf
La société LA CASA (SAS) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 912 090 107 et a pour activité : « Snack ».
SALON D'HONNEUR
69a441b8cdc6046d47250e59
7 juillet 2025
libération des lieux par la Société ORIA RESTO et la remise des clés, après établissement d'un état des lieux de sortie ; Ordonnons l'expulsion immédiate de la société ORIA RESTO S.A.S. du fonds de commerce snack
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
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2 octobre 2025
: 2022B06270 « Activités de loisirs intérieur et extérieur : lancé de haches et salle de jeux, activités de bar, vente de boissons non alcoolisées et alcoolisées (du groupe 3), restauration rapide (snack
69a8c44fcdc6046d478971a7
8 janvier 2026
liquidation judiciaire de : la SARL PIPA PIZZA, LIEU DIT COURCOURES CTRE COMMERCIAL [Adresse 3] [Localité 1], N° siren : 900 228 602 - N° gestion : 2021B03270 « L'activité de pizzeria, restauration rapide, snack
69a10785cdc6046d47df14d2
16 juillet 2025
Exploitation d'un restaurant, pizzeria, grill, brasserie, bar et snack.
69b039c4cdc6046d472a6bd8
15 janvier 2025
RHONE-ALPES [Adresse 1] Comparution : Monsieur [X] [E], muni d'un pouvoir DEFENDEUR : La SARL LE VINGT SIX [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 503 983 405 Activité : restaurant bar brasserie snack
69b0584ccdc6046d472dc22d
22 janvier 2025
D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL L'ESQUIRÕU [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 911 311 173 Activité : Restaurant traditionnel, bar, snack
69b0a789cdc6046d4734b261
1 octobre 2025
Restauration de type rapide - snack (sans vente d'alcool).Vente de confiserie et glaces. Vente de boissons (sans alcool) à consommer sur place et/ou à emporter.
69b0b84bcdc6046d4735ed83
7 janvier 2026
Localité 1] Comparution : représentée par Madame [R] [J], munie d'un pouvoir DEFENDEUR : La SAS [V] DI NAPOLI [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 833 416 571 Activité : Restaurant pizzéria snack
69e73346cdc6046d47fd86f5
16 avril 2026
manifestement impossible ; En conséquence, convertit la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire à l'encontre de : Exploitation de tout fonds de commerce de bar, restaurant, snack
.
69e752ebcdc6046d4700285d
15 avril 2026
L'exploitation d'activités de type snack, crêperie, glacier, sandwicherie, saladerie et plats annexes, rôtisserie, les spécialités portugaises et italiennes et autres activités de restauration, que ce
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