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128 résultats pour « club »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86e3acdc6046d47826194

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Bureau Veritas : contrat d'entretien bureau de contrôle ; * Canal + Business : abonnement Canal + chambres et bar * [Localité 2] d'eau : contrats d'entretien et d'abonnement bonbonnes eau fitness ; * Club

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc9559cdc6046d47ecd71b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Par acte sous seing privé du 23 septembre 2021, [C] Family a acheté à la société Run Night le fonds de commerce de discothèque et bar exploité sous l'enseigne la Villa Club situé à [Localité 5] pour la

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TCOM

Rendu de décisions

69cbeaf6cdc6046d47a0d226

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

relève que tant l'adresse du siège social de l'EURL ETANCHEITE 73 que celle du domicile personnel de M., [T], [X] sont en réalité des adresses fictives, ces adresses étant celles d'un restaurant et d'un club

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0deb8cdc6046d47dc7eeb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le 16 février 2022, la SARL CHASP publie via les réseaux sociaux la mise en vente de ses poneys et chevaux à la suite de l'arrêt d'activité du club.

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TCOM

chambre 1-14

69cea2f6cdc6046d47e216fb

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SOMARRIBA, avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE RESUME DES FAITS La société LA DISTR'ACTION a pour activité l'organisation et l'animation artistique et technique d'évènements à thème (notamment soirées club

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d503cdc6046d47a7fa8c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Il s'est remis à son compte dès novembre 2006 pour une activité similaire de vente de produits dérivés à l'effigie des clubs de football sous l'enseigne « DISTRIFOOT » à [Localité 5].

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R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac9b2ccdc6046d47e14b6e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : Le 1 er mars 2024, la Commune de Prades-le-Lez souscrivait un bail commercial auprès de la SCI LES BARONNES (RCS 891 179 095) pour y abriter des associations, dont le club

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R E F E R E

69c081c1cdc6046d4797cb64

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La société BOX CONSEILS (SARLU) est spécialisée dans la vente de modules, bungalows à usage professionnel, vestiaires, bureaux, club-house… En juin 2024, la société SOVE 21(SASU) a commandé auprès de

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Chambre 2-2

69d379b8cdc6046d4748685a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

: P202501380 Le capital social de la Société est détenu à 51 % par la société Objectif SLP, et à 49 % par la société Club Deal 1. Ces deux sociétés font partie du groupe Anaxago.

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4ème chambre

69ea2c68cdc6046d4742e14a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 17 avril 2026, LES FAITS La SA PARIS SAINT-GERMAIN FOOTBALL (ci-après « le PSG »), dont le siège social est situé [Adresse 1], à [Localité 1], est un club

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référés - première chambre

69bcdc24cdc6046d47497168

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle expose qu'elle est locataire de différents locaux situés dans le port précité sous forme de contrat d'amodiation avec la SA YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MANDELIEU LA NAPOULE3, que La SARL IARA est

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Trib. de Commerce

69e7570dcdc6046d47008377

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Par courrier du 2 septembre 2025, le conseil de Monsieur [J] a signifié au conseil de la société AKAPICO que clui-ci n'entendait pas poursuivre le processus d'acquisition du fonds de commerce et qu'il

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Référé prononcé vendredi

69d199e6cdc6046d4725e111

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

affaires tels que référencés en Pièce n°16 et qui figure également en Annexe des présentes : RENVOYER l'affaire à une audience ultérieure par une décision avant-dire droit pour la mise en place d'un club

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PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b4d12cdc6046d471849fb

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[B] [M], responsable du développement du groupe VILLAGES CLUBS DU SOLEIU/VACANCEOLE, qui a fait part de son intérêt pour étudier la reprise des éléments d'actif composant le fonds de commerce de la société

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Trib. de Commerce

69c9cdcecdc6046d47755274

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

et conclusions de la SELARL JEROME ALLAIS ès qualités de liquidateur judiciaire de la société LHC LES LIONS ; Subsidiairement LIMITER la mesure d'interdiction de gérer à l'interdiction de gérer un club

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Chambre 2-5

69d24477cdc6046d47310119

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

L'acquisition des murs n'ayant pu aboutir en raison du refus des propriétaires, les associés ont décidé de transformer la discothèque en un restaurant lounge avec une ambiance « Comedy Club » en proposant

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chambre 1-11

69cf7475cdc6046d47f57aca

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SOGEDEV a adressé à MY DEV WORLD les dossiers et déclarations Cerfa pour l'obtention de crédits d'impôt innovation (CII) pour les exercices 2019, 2020 et 2021 relatifs à la solution dénommée « Genos Clubs

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audience ordinaire

69e296e5cdc6046d479e0664

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

commerciale. » Dans la présente instance, la SASU D&O MANAGEMENT est bien une société commerciale qui va bénéficier au travers des « cartes sociétés » émises par ses soins au bénéfice des membres du club

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MARDI

69e9da86cdc6046d473b6d76

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

La simplicité du nom, composé uniquement de l'acronyme suivi de l'activité, peut, dans ces conditions, laisser le client entrer dans une confusion évidente entre le club sportif et l'agence immobilière

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VENDREDI

69c31567cdc6046d47d34aa4

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La société ANTARES SARL a pour activités « restaurant bar discothèque », elle exploite l'établissement flottant recevant du public dénommé « LA DAME Club ».

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