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191 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fb3382cdc6046d47ca8468

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 27.12.2023, COM UNIC a déposé le véhicule au garage afin qu'un diagnostic soit effectué sur la nature et l'origine de la panne.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a30d16cdc6046d470c7ea1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

état du véhicule assortie des intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 07/08/2024, * 610,46 euros au titre des frais de location de véhicule, * 589,68 euros au titre des frais de diagnostic

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e512cdc6046d478b4b71

Commerce

21 février 2025

21 février 2025

La société a effectué un diagnostic en mai 2019, révélant une chute de pression de la boite de vitesse liée à une modification d'usinage de la cloche d'embravage.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af693cdc6046d471144ec

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Un diagnostic a révélé une panne affectant le moteur. Le 27 mai 2024, Mme [Y], par l'intermédiaire de sa protection juridique, a adressé une mise en demeure à M. [M] [T].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3472dcdc6046d47ab073f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

* Se faire communiquer tous documents contractuels et techniques tels que les plans, devis, marchés, procèsverbaux, échanges de correspondances, diagnostics et rapports de repérages d'amiante et plus

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e0a0e5cdc6046d476dcb35

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La société CRETOT CENTRE n'a remis à la société SDJ aucun ordre de réparation, aucun rapport de diagnostic ni aucun document technique retraçant les interventions effectuées sur le véhicule durant cette

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e27886cdc6046d479bd12a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : INGRID (SASU) [Adresse 2] B 822 247 219 - 2016 B 474 ayant pour activité : Diagnostic

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ae38cdc6046d47b2141f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 909483299, et exerce une activité de: Analyses, essais et inspections techniques : Toute activité de diagnostic

Source officielle
TCOM

REFERE 1er mercredi

6a0c0349cdc6046d4728d6c3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

validation par l'expert, A l'intervention du concessionnaire Mercedes nécessitant une immobilisation du véhicule en dehors de la carrosserie de 14 jours, * Et à un aléa technique non identifié lors du diagnostic

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3e8cbcdc6046d471e0541

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[N] [X] (responsable aprèsvente), a diagnostiqué et constaté que l'arbre de transmission était complètement desserré et que les cannelures de cette pièce étaient endommagées, rendant nécessaire son remplacement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c562a4cdc6046d470e58b6

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE La SAS PDC line pharma , [Adresse 3] Société par actions simplifiée En France et à l'étranger, recherche et développement, étude de nouvelles stratégies thérapeutiques et diagnostiques

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b498cdc6046d47a58611

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Remorqué chez PERFORMANCE PLUS, il a été diagnostiqué avec une pression anormale dans le circuit d'huile et un turbo défectueux. Un ordre de réparation a été établi le 5 mars 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Le véhicule est confié aux établissements IVECO LVI [Localité 3] pour un diagnostic.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44f9dcdc6046d47c0cf07

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Cette nouvelle fuite a donné lieu à diagnostic et réparation fin août 2022, ainsi qu'à un déplacement du compteur par intervention conjointe de la société SUEZ et du prestataire travaux, puisque le réseau

Source officielle
TCOM

.

69b7aa4acdc6046d47d3fa92

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La SOCIETE [W] [D] n'a toutefois pas réussi à identifier la cause des pannes du véhicule, et n'a plus souhaité poursuivre le diagnostic.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf694fcdc6046d4781c8c6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

correspondant aux embellissements ; que conformément à l'application des conventions IRSI et CIDE-COP, les dommages aux parties immobilières privatives et les frais annexes (démolition, déblais, diagnostic

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

notamment : * du coût des réparations nécessaires à la remise en état du véhicule * de la perte de valeur du véhicule liée aux désordres constatés * des frais éventuellement engagés par l'acheteur (diagnostics

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc0847cdc6046d47a6109e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le préjudice de jouissance est même total sur certaines périodes, puisque le véhicule a été totalement immobilisé pour diagnostic et réparations, puis pour expertise. Si M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69b3175ecdc6046d47748307

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le véhicule à été laissé au GARAGE DE L'ECLUSE pour diagnostic et réparation le 25 mai 2023, puis après travaux le véhicule a été livré à la société FLASH COLIS le 4 août 2023.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b54d94cdc6046d47a400ef

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

corps d'état ; toutes missions d'ordonnancement, pilotage et coordination ; les missions de maîtrise d'oeuvre tous corps d'état, lourdes et légères en site habités ; toutes missions d'expertises et diagnostics

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

OUEST DIAGNOSTICS CAEN

SIREN 499565802Greffe du Tribunal de Commerce de caen

15/09/2026

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JP DIAGNOSTICS

SIREN 918959610Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

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OUEST DIAGNOSTICS CAEN

SIREN 499565802Greffe du Tribunal de Commerce de caen

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OUEST DIAGNOSTICS CAEN

SIREN 499565802Greffe du Tribunal de Commerce de caen

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En Carta Diagnostics

SIREN 912293784Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

15/09/2026

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