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1 002 résultats pour « opération de rénovation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69dfb61ecdc6046d4756f1ad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

INDUSTRIELLE DE L'OUEST PRODUITS ISOL représentée par son mandataire la SDE ATRADIUS CRÉDITO Y CAUCION [Adresse 1] Représentée par Me Olivier LEGRAND – Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SARL RENOVATION

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afae36cdc6046d471c6a28

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002264 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 03/10/2025 DEFENDEUR(S) : PRO RENOVE (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb0a28cdc6046d47901221

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 15/10/2024, RESTORE HABITAT (SARL) -, [Adresse 1], isolation, rénovation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10fa4acdc6046d47a18a1f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

ouverte sous le numéro 2025RJ206 à l'égard de : SAS MULTIPROS [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 905156386 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de nettoyage entretien domaine paysagiste et rénovation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7acfcdc6046d47e492c0

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F794 Numéro de Procédure collective : 2025RJ139 Jugement PC maintien de la poursuite d'observation DEBITEUR : La SARL AGENCEMENT CONCEPTION RENOVATION

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50dc9cdc6046d4735b826

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEURS : RAFA BAT (SARL) [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 751 482 571 RCS [Localité 1] Activité : Travaux de peinture et plâtrerie et plus généralement de rénovation

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2b31cdc6046d47c36b35

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de liquidation judiciaire simplifiée ne sont pas achevées au jour du présent jugement ; Que ces opérations ne pourront être terminées avant l'expiration du délai maximum prévu par l'article L. 644-5

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c032a7cdc6046d47905225

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Courtage en assurances produits financiers gestion du patrimoine et adjonction de marchand de biens acquisition en vue de la revente de tous ensembles immobiliers soit en l'état soit après amélioration rénovation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c036bacdc6046d4792495e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEURS : RAFA BAT (SARL) [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 751 482 571 RCS [Localité 1] Activité : Travaux de peinture et plâtrerie et plus généralement de rénovation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0365ecdc6046d472a19c5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS NEWIMMO [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 841 439 060 Activité : Entreprise générale de travaux soit la réalisation de travaux neufs ou de rénovation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38f49cdc6046d47afc807

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 949834253, et exerce une activité de: L'activité de marchand de bien en immobilier, l'acquisition de biens immobiliers ou terrains en vue de leur rénovation

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab299bcdc6046d47c35192

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

immobilières et mobilières, acquisition, mise en valeur, administration exploitation, location et aménagement et réalisation de travaux, rénovation, vente immobilière et mobilière.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8ee3bcdc6046d4761e22b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Répertoire général : 2025 002112 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 08/07/2025 Demandeur : M, [C], [F], [Adresse 1] Gérant de la SARL HF RENOVATION TOITURE Comparant, Défendeur : HF RENOVATION

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aa60cdc6046d47d5b282

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 24/04/2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : BC ECO-RENOV

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9db42cdc6046d473b7dc6

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

demandes, fins et prétentions ; * CONDAMNER la société [Z] [Y] à payer à la société [J] CAPITAL la somme de 2.286,31 €, outre les intérêts au taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0ce64cdc6046d4713f1c5

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

JUGEMENT DU 02/04/2026 Affaire : SAS A4 MENUISERIE Références : 2026L00117 / 2023J00187 Composition du Tribunal le 19 mars 2026 lors de l'audience en chambre du conseil : PRESIDENTE : Mme Verlaine RENOU

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e2eecdc6046d4702264a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Dans le cadre de son activité, la société RENOVATION GENERALE D'EMERAUDE a passé diverses commandes et a confié la réparation d'un véhicule à la société FREINAGES POIDS LOURDS SERVICES.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6d2f1cdc6046d47c29358

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Que la société [A] COUVERTURE RENOVATION (SARL) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de DOUAI sous le no [Numéro identifiant 1].

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a96abfcdc6046d4796d19f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU JEUDI 10 AVRIL 2025 * 6ème Chambre - N° RG : 2024F02179 SAS CHAUSSON MATERIAUX C/ SAS BASSIN BATI RENOV (ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT) Monsieur [Y] [

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TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef55b9cdc6046d47b5a536

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Activité : Négoce tous produits de téléphonie mobile, accessoires, packs, promotions opérateurs (console jeux, cadre numérique, ordinateur…) jeux sur mobile, assistant personnel, baladeur multimédia (audio

Source officielle

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