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123 résultats pour « programme informatique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Présentation de l'offre de reprise définitive reçue de OAKLEN CONSULTING a) Tableau de synthèse L'unique offre est synthétisée comme suit (pour un complément d'information consulter l'offre initiale

Source officielle

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TCOM

6ème chambre

69e82f8dcdc6046d471576d6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

De la même façon, aucune réserve n'a porté sur l'absence de programmation des badges et le défaut d'étiquetage des logements.

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TCOM

JEUDI

69ef455acdc6046d47b420bd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

* Les demandes de Monsieur [C] [M], des sociétés PROGEAS SAS ès-qualités et [T] DOMMAGES dirigées à son encontre, devront être rejetées.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb4ffcdc6046d4756d974

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle en a informé la société GTC One et fait une déclaration de sinistre à son assureur.

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TCOM

R E F E R E

69a59cb5cdc6046d47418e06

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

parties ; DISONS que l'expert accomplira sa mission conformément aux dispositions des articles 273 à 283 du Code de Procédure Civile ; qu'en particulier il pourra recueillir de toutes personnes informées

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace0edcdc6046d47e5eaad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En conséquence : JUGER que cesseront les pratiques d'imposition des horaires et jours d'ouverture des magasins ; JUGER que cesseront les pratiques d'imposition d'adhésion obligatoire à un programme de

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TCOM

Trib. de Commerce

69f46c26cdc6046d47317023

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

JeudiMerci est spécialisée dans la commercialisation de cadeaux de remerciement dans le cadre de programmes de fidélisation clients, collaborateurs et partenaires.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba44b3cdc6046d470e26be

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

(information annuelle et information en cas de défaillance) à l'égard de Monsieur [P] [W], * Juger que la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES ne justifie de l'existence d'aucune créance certaine à

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TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LED a émis des contestations sur les imputations et ce dès le 6 février 2024 et d'autres part, elle n'a jamais reçu de mails l'informant avoir dégradé les ouvrages d'autres entreprises.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f37bcdc6046d47b7c1fe

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Les étapes successives (sprint) faisaient partie d'un seul et même contrat, la finalisation de chaque étape permettait de faire évoluer le programme jusqu'à son terme.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

sans qu'une solution amiable soit trouvée ni que la prise en charge de la seconde panne soit reconnue, Le 5 juin 2024, la SARL, [E] reçoit une lettre de FCA France, représentant la marque JEEP, l'informant

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TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Sur le retard dans le déploiement du réseau Madame [Y] soutient que : * le déploiement du réseau initialement programmé le 1 er octobre 2023, n'a eu lieu que le 5 octobre ; ce retard a perturbé l'activité

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TCOM

Chambre 03

69f36ececdc6046d4718d1ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Conflit entre le Groupe AVEC et les membres indépendants du Conseil d'administration du [Etablissement 1] : L'analyse des procès-verbaux du conseil d'administration et les différentes informations transmises

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TCOM

3ème chambre

6a1974cbcdc6046d475b5973

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

De plus NEXITY prétend ne pas avoir été informée par BARROTE de sa sous-traitance à ALVAREZ, pourtant visible sur le chantier partagé.

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TCOM

Chambre PGAUV - Christian GAUVIN

69b1225bcdc6046d473f239a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

L'expert judiciaire a transmis un courrier du Conseil des maîtres d'ouvrage en date du 19 juillet 2019 l'informant de la rédaction d'un protocole entre les parties.

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TCOM

3ème chambre

6a197400cdc6046d475b49ae

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Par ailleurs, une procédure pénale, ouverte sur information judiciaire du 30 janvier 2003 des chefs de diffusion d'informations fausses ou trompeuses, de faux, d'usage de faux et d'abus de biens sociaux

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TCOM

Chambre 07

69f1aae4cdc6046d47ef333c

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

Sur le défaut d'information Attendu que la notice informative est disponible aux comptoirs d'arrivée et en ligne sur le site de la SA SOCIETE AIR FRANCE ; Attendu que la saisine du Tribunal par les Passagers

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

formalisé une offre de reprise en bonne et due forme en substitution de la lettre d'intention initialement présentée, * par courriel du 13 avril 2026, le conseil de la société CHOW TAI SENG JEWELLERY a informé

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TCOM

Chambre 2-2

6a18272acdc6046d473a17f6

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

d'art, participation aux événements et représentation numérique participation aux foires et l'organisation d'événements culturels à travers une approche en trois volets complémentaires : Art Coach : programme

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

La solution SUPLLEMENTS R&D INSIGHT recense des information réglementaires, scientifiques et marketing sur plus de 3000 ingrédients utilisables dans des compléments alimentaires et denrées alimentaire

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