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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ae5ea9cdc6046d47017a77
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Rôle n° 2024J434 ENTRE - La Banque populaire Auvergne Rhône Alpes [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MIHAJLOVIC Dejan - [Adresse 2] [Localité 2] ЕТ - La société E.T.P.E.
Source officielleTrib. de Commerce
69caad6fcdc6046d4787521b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Rôle n° ENTRE - la Caisse de CONGES INTEMPERIES BTP CIBTP CAISSE 2025R129 RHONE-ALPES AUVERGNE - Association régie par la Loi de 1901,, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Ségolène
Source officielleTrib. de Commerce
69aeeb62cdc6046d470d36cb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
En date du 10 mai 2019, l'EIRL [E] [I] a ouvert un compte courant auprès de la société CAISSE D' EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES n°[XXXXXXXXXX01].
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b84981cdc6046d47e1abb5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : BANQ UEPOPULAIRE AUVERGNE RHO NE ALPES / SARL MADEBY YO HANN ROLEGENERAL : N° 2024 007342 JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE
Source officielleTrib. de Commerce
69c6b912cdc6046d47303c09
27 janvier 2026
27 janvier 2026
- LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [M], [D] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS ISO RHONE
Source officiellechambre 1-9
69ce8f53cdc6046d47df5a44
23 janvier 2025
23 janvier 2025
* INITIATIVE ET FINANCE FCPR I, la SA SQLI, RHONE-ALPES PME GESTION venant pour son propre compte et pour le compte du FCPR RHONE-ALPES AUVERGNE BOURGOGNE PME et M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
6a0bc6afcdc6046d4723ddda
30 avril 2026
30 avril 2026
N°132 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES / Mme [D] [S] SAS AJLR CONSEILS ROLEGENERAL : N° 2025 010262 JUGEMENT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE
Source officielleTrib. de Commerce
69aed15bcdc6046d470a6d26
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Après quoi les juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision Rôle n° 2022J227 ENTRE * Banque populaire Auvergne Rhône Alpes * [Adresse 1] * [Localité 1] *
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b831e6cdc6046d47df260b
10 avril 2025
10 avril 2025
PULAIRE AUVERGNE RHO NE ALPES / [I] [C] ROLEGENERAL : N° 2024 003173 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La SA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26dc6cdc6046d47ff2e28
21 octobre 2025
21 octobre 2025
à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes la charge des dépens.
Source officielleTrib. de Commerce
69c6b733cdc6046d47300f49
27 janvier 2026
27 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 27/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025J1883 ENTRE : * La Banque populaire Auvergne Rhône Alpes Numéro SIREN
Source officielleTrib. de Commerce
69b0eea2cdc6046d47396aa6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE-ALPES a régulièrement déclaré sa créance au passif laquelle a été admise pour la somme de 107 107,32 €.
Source officielleTrib. de Commerce
69c5769ccdc6046d4710b487
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A cet égard, la Banque populaire Auvergne Rhône Alpes sollicite que le tribunal homologue purement et simplement ledit protocole d'accord transactionnel.
Source officielleTrib. de Commerce
69c576d9cdc6046d4710b8b6
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A cet égard, la Banque populaire Auvergne Rhône Alpes sollicite que le tribunal homologue purement et simplement ledit protocole d'accord transactionnel.
Source officielleTrib. de Commerce
69c57b23cdc6046d4711122d
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A cet égard, la Banque populaire Auvergne Rhône Alpes sollicite que le tribunal homologue purement et simplement ledit protocole d'accord transactionnel.
Source officielleTrib. de Commerce
69cfb2a9cdc6046d47fa3d8f
2 avril 2026
2 avril 2026
En conséquence, la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes est créancière, par voie d'escompte, de la Sarl Jardin Art d'une somme totale de 194 000 €.
Source officielleTrib. de Commerce
69c57aeccdc6046d47110e80
16 janvier 2026
16 janvier 2026
JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par requête déposée au greffe le 12/12/2025, par : Rôle n° 2025J521 La SACOP Banque populaire Auvergne Rhône
Source officielleTrib. de Commerce
69f46d06cdc6046d47317e80
30 avril 2026
30 avril 2026
CONDAMNE Monsieur [P] [E] [S] à payer à la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, la somme de 500 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile.
Source officielleTrib. de Commerce
69b3b363cdc6046d4780cef5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J00443 ORDONNANCE DE DESISTEMENT PARTIEL Demandeur (s) : FONCE RHINO SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant
Source officielleTrib. de Commerce
69c53eaecdc6046d470b1478
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Rôle n° ENTRE - La BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES 2024J19 [Adresse 1] - représenté(e) par Maître MIHAJLOVIC Dejan -25 [Adresse 2] ЕТ - M.
Source officiellePage 6 sur 37