CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 605 résultats pour « Marie-Christine LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69eb3abdcdc6046d475c80cb

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

JUGEMENT RENOUVELANT GREFFE N° 2025J01407 ROLE N° 2025L05515 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4af7cdc6046d47b49ab8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

JUGEMENT RENOUVELANT GREFFE N° 2025J01455 ROLE N° 2025L05762 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0494f3cdc6046d479a0aeb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue en audience publique le 12 mars 2026, devant le tribunal composé de : PRÉSIDEN T : Bruno FRANCK JUGES: Christine ROSLYJ Sandrine VANNET qui en ont

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa65bccdc6046d47add275

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

Comparaissant par Maitre Marie-Anne RAYMOND, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Stephan DARRACQ, Avocat au Barreau de Bordeaux, [Adresse 9].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2f837cdc6046d473fecfc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

de mars 2025 et des échéances du contrat poursuivi avec INITIAL (loyer de mars 2025 et cotisations MALAKOFF HUMANIS (prévoyance) non encore réglés).

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b831c9cdc6046d47df2418

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e00c1fcdc6046d476160f9

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Christian MAUVIEUX, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 7 avril 2026.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d3dbcdc6046d47f298dc

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

De plus, le bail a été résilié par ordonnance du juge-commissaire du 10 mars 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS

69cf8b82cdc6046d47f742c6

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Christian MARANDON M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab3cddcdc6046d47c47e11

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

La date de cessation des paiements pourra être remontée au 15 avril 2024 au vu des éléments contenus dans l'assignation, la première dette remontant à mars 2024 avec une date d'exigibilité au 15 avril

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e34fcdc6046d47e07df2

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL GM Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a1e3cdc6046d47074266

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

COMMERCE DE SENS Audience publique du 1 Avril 2025 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous a déposé le 21 Mars

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e88a3ccdc6046d471cbd95

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

la Cour, COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 8 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Max

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05686cdc6046d47945ee6

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Localité 3] Représentant (s) : Maître Nathalie SABIANI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Dominique ANTONIOTTI Juges : Monsieur Damien PAOLINI Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c6131acdc6046d471f5f13

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Christian CROUZET M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c613a3cdc6046d471f680f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Christian CROUZET M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1967dcdc6046d474cf365

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

par mise à disposition au Greffe, Copie exécutoire délivrée A: SCP SIMARD – VOLLET – OUNGRE – CLIN Monsieur [P] [J] I – LES FAITS La société MORIN PAYSAGE a fait l'acquisition d'un camion de marque MAN

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9df31cdc6046d473bd3a2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

le 20 avril 2026 Délibéré au 20 avril 2026 Composition du Tribunal lors du prononcé du jugement : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Madame Marie-Dominique

Source officielle
TCOM

Injonction de dépôt des comptes

69b1d81bcdc6046d47552647

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ORLÉANS [Adresse 1] ORDONNANCE DE LIQUIDATION D'ASTREINTE N° 2025002052 du 09 octobre 2025 Nous, Monsieur Christian ADAM, Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté

Source officielle
TCOM

.

69b7a8c3cdc6046d47d3e204

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

24 + justificatifs de livraison) Facture n°F208/24 du 6 mars 2024 et d'un montant de 5.750 € (Pièce n°3 : Facture n°F208/24 + justificatifs de livraison) Facture n°F210/24 du 6 mars 2024 et d'un montant

Source officielle

Page 60 sur 81

← PrécédentSuivant →