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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

d'Euros ; En conclusion, le mandataire judiciaire a donné un avis favorable à la cession au profit de la SA [E] JEAN-PIERRE & FILS ; Les représentants de la SA [E] JEAN-PIERRE & FILS ont précisé qu'une analyse

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3f140cdc6046d475350e7

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Il a alors désigné la SELARLU ASCAGNE, prise en la personne de Maître [S] [F], en qualité de conciliateur de HST et FST pour une durée de 4 mois, avec pour mission de : * « examiner et analyser la situation

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pourtant GRAINES DE COURGES ne donne pas à analyser les questions suivantes : quelles ont été les conditions de séchage, de conservation et de transport des sacs de la récolte de 2021 avant leur entrée

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce9841cdc6046d47dff3ae

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Sur les demandes reconventionnelles de GECINA et de ses filiales * GECINA produit un rapport établi en deux temps par le cabinet ACCURACY dont le but est d'analyser les prestations CSPS effectuées par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03da0cdc6046d472ad305

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'opérateur doit réaliser un travail de repérage des lieux et d'analyse des différentes zones de difficultés ; il prend en compte la recherche du lieu de déchargement de la benne.

Source officielle
TCOM

.

69df6720cdc6046d474f9713

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Il ajoute que la cessation alléguée de son mandat de gérant ne résulte d'aucune décision sociale ou judiciaire distincte, la disparition de la société rendant sans objet toute analyse relative à ses fonctions

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TCOM

Trib. de Commerce

69f79705cdc6046d477af8cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Si, par mail du 11 juillet 2019, le service Cyberdéfense de la société Orange a simplement indiqué à la BFC OI que l'analyse des mails confirmait qu'ils provenaient bien d'Orange, il ne peut toutefois

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c2c3cdc6046d47a69cee

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

version des prototypes et par courriel du 13 avril 2023, la société OVOMIND informait la société INODESIGN de la défectuosité des prototypes, alors inutilisables, défectuosité confirmée selon un rapport d'analyse

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fda351cdc6046d4706cbf7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

dont la nature du contrat et son objet sont stipulés à l'article 1 dudit contrat : « Ces prestations incluent l'accompagnement des collaborateurs en charge des secteurs d'activité concernés, dans l'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbec1cdc6046d47089960

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Analyse des réponses des créanciers Cas particulier * Règlement dès l'adoption du plan des créances inférieures à la somme de 500 € : Créancier Montant Contesté Rejeté Echu 9 - AG2R LA MONDIALE - Réf

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TCOM

Chambre 02

69f1ba0bcdc6046d47f06c35

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

que certaines dépenses sont bien à la charge du seul demandeur, notamment certaines dites d'investissement, les factures ne sont pas produites au débat par le défendeur et donc ne peuvent pas être analysées

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TCOM

MARDI

69f31a6acdc6046d4710ef94

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Mais remarque, à l'analyse de ladite fiche, qu'après soustraction de leurs charges qui se montaient à 40 % de leur revenu brut, les époux [M] disposaient à cette date d'un revenu annuel net de 101.388,00

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69f46882cdc6046d47313114

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Sur la base des pièces produites et de l'analyse ci-dessus, le Tribunal dit et juge qu'il y a lieu de faire bénéficier Monsieur [L] [V] des dispositions de l'article 1343-5 du Code civil, en fixant des

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TCOM

chambre 1-9

69d25cabcdc6046d4732953f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

223,13€ ; L'article 11 du contrat, en ce qu'il prévoit forfaitairement et par avance l'indemnité due en cas d'inexécution de l'obligation contractuelle, sans fourniture d'aucun service ou avantage, s'analyse

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TCOM

4ème chambre

69e93fb6cdc6046d472fac54

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[M] ne versant aux débats que des éléments prévisionnels établis avant l'ouverture de son commerce, le préjudice subi ne peut s'analyser qu'en perte de chance, étant soumis à divers aléas comme la réalisation

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TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26ccfcdc6046d47ff1e8d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

L'article 1789 du code civil, quant à lui, dispose que : « Dans le cas où l'ouvrier fournit seulement son travail ou son industrie, si la chose vient à périr, l'ouvrier n'est tenu que de sa faute. » L'analyse

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a30d16cdc6046d470c7ea1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

de non-conformité, dire si celle-ci présente un lien avec les désordres litigieux, * en tout état de cause, dater l'origine de chaque cause des désordres, * tenir compte, pour les besoins de son analyse

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TCOM

Chambre 10

69d8b5d9cdc6046d47bece26

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

permettant pas à ses clients de se rétracter, La demanderesse à l'opposition ajoute que la mauvaise foi de la société SL CLASS est caractérisée par le fait qu'elle fait état de commandes sans avoir analysé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da64afcdc6046d47e263ce

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Analyse des réponses des créanciers Cas particuliers Devront être réglés sans délai en application de l'article L.626-20 du Code de commerce : Créance superprivilégiée et créances inférieures à 500

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd25b7cdc6046d47bda152

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Dès lors aucune analyse de ces prototypes ne pourra déboucher sur des conclusions claires et certaines puisqu'on ne sait pas si ces prototypes ont été touchés ou non de quelque manière que ce soit depuis

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