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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-13

69cecbdbcdc6046d47e751e1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il s'en suit que le message doit faire l'objet d'une analyse au regard du régime juridique de la diffamation plutôt que du dénigrement.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69cf0996cdc6046d47ebd6a7

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[V] [K] * Attendu que CEP IdF ne produit aucun document supportant son analyse des capacités financières de M [V] [K] pour les deux prêts n°5975766 et n°046637G ; * Attendu que CEP IdF ne demontre pas

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e450eccdc6046d47c0e381

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Cette demande s'analyse comme une fin de non-recevoir.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e55f91cdc6046d47d749ed

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Sauf inexécution définitive, la pénalité n'est encourue que lorsque le débiteur est mis en demeure. » ; Ce type de clause insérée notamment dans les contrats de prêt s'analyse en clause pénale qui a pour

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f925cdc6046d47f904a3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

la responsabilité d'un établissement bancaire pour rupture abusive de crédit ( Com, 22/09/2009, n°08-10389 ), que la rupture abusive de concours développée par les défendeurs concerne la SARL MD et s'analyse

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e777d3cdc6046d4703d8c0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

des conditions tarifaires spéciales ont été classifiées à tort « conventions courantes », alors qu'elles présentent un risque d'appauvrissement de la SARL TEFA Industries, Attendu qu'il résulte des analyses

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b56e38cdc6046d47a609a1

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

en précisant que le groupe OGF a transmis un courrier non signé le 17 septembre 2025 par lequel il sollicite une prolongation de la période d'observation pour lui permettre de finaliser ses travaux d'analyse

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5bf0dcdc6046d47afa6f0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* Sur le quantum de la créance en principal, L'analyse du décompte des sommes dues, produit révèle que la société WJ INVEST a versé 124 520,58 € entre le 14 août 2018 et le 8 janvier 2021 sur les 154

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5bfb6cdc6046d47afb1ec

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* Sur le quantum de la créance en principal L'analyse du décompte des sommes dues révèle que la société WJ INVEST a versé 249 041,09 € entre le 19 septembre 2018 et le 8 janvier 2021 sur les 316 972,60

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d5b4d3cdc6046d47772172

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

LES MOYENS Du rapport de l'Administrateur Judiciaire, A l'analyse des documents produits, il ressort que: Le passif à apurer Le passif retenu entre les mains du Mandataire Judiciaire s'élève, à la

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0bd7e2cdc6046d4724d653

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

échanges entre NBA CONSULTING et [R] donnent lieu à des factures qui sont régulièrement compensées au niveau comptable avec émission d'avoirs ou paiement par les services comptables selon le solde en fin d'analyse

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e5d5cdc6046d4702645b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La Chambre commerciale de la Cour de cassation le 29 novembre 2016 (15-18.185) a jugé dans cet arrêt : « …ALORS QUE l'indemnité de résiliation égale au montant des mensualités à échoir s'analyse, dans

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfca49cdc6046d47596b52

Commerce

12 mars 2026

12 mars 2026

Elle en veut pour preuve une analyse produite par M. [H] datant de 2022, qui explique qu'il est nécessaire de procéder au retraitement de la rémunération du dirigeant. M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acea4acdc6046d47e674e8

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

De ce qui précède, eu égard aux pièces versées aux débats et de l'analyse qui en découle, le Tribunal dit et juge qu'il existait une relation commerciale établie entre les sociétés [D] [Y] [H] et GONG

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69c4a4adcdc6046d47fb2097

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

société TRUCKS SERVICES effectuait alors le trajet retour avec la marchandise vers le site de, [Localité 7] ou une expertise amiable et contradictoire était réalisée, le 03 avril 2024, par le cabinet ANALY

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d13609cdc6046d471b3792

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Loi de 1975 relative à la sous-traitance ; * Le financement de cession de créance en violation des dispositions de l'article 13-1 de la loi du 31 décembre 1975, opposé par la société IBM FRANCE, s'analyse

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d90b43cdc6046d47c5d3c8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

adressent, le 28 juillet 2022, un courrier aux quatre représentants d'ACCIONA au Comité de Surveillance par lequel ils prennent acte du fait que le comportement de la société et de son actionnaire s'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3952cdc6046d47df4c23

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Aucune dégradation du moteur n'a été constatée lors des mesures réalisées avec le technicien du motoriste ou lors de l'analyse de l'huile de lubrification du moteur ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7612fcdc6046d47737fc7

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

égale à 10% desdits loyers, frais administratifs et outres frais ; Que la somme de 6.190,00 € correspondent au dépôt de garantie versé lors de la conclusion du contrat, dont il n'y a pas lieu qu'elle s'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bf5fcdc6046d477dce43

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Il note qu'il a été admis par tous, à l'issue des différentes opérations d'expertise et analyses, que l'origine du sinistre résultait d'un défaut de branchement sur les pôles 13/15 des régulateurs, ayant

Source officielle

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