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8 720 résultats pour « Anne-Valérie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f2ab4fcdc6046d47078311

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Lorenzo Bini Smaghi, Président du conseil d'administration, comparant par Me Anne SEVIN [Adresse 2] [Courriel 1] (PB05) DEFENDEUR(S) : * SAS [Localité 2] (ANCIENNEMENT DENOMMEE SAS CHARPENTE CAENNAISE

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

la direction C- Sur la gestion des ressources humaines : * Recenser et analyser les orientations stratégiques formalisées par la société NEOLYNK en matière de gestion des ressources humaines pour l'année

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0bde00cdc6046d47252e78

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

2] [Adresse 2] Représentée par Me Eloïse BOUTIN ([Localité 3]) ayant comme correspondant Me Franck GRIMAUD ([Localité 4]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SOCIETE DE GESTION DES EQUIPEMENTS DE LA VALLEE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2423dcdc6046d4730da73

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

. : P202402422 * SELARL AJ UP en la personne de Me [T] [E] -SELARL [G] en la personne de Me [F] [D], membre * SELAFA MJA en la personne de Me [H] [C] * SAS RESIDENCE VALLEE DE LA LUCE (anciennement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0db19cdc6046d47729474

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[Adresse 3] 2019B00749 Inscrit au RCS AMIENS sous le numéro 853 632 289 Désigne en qualité de Juge Commissaire Madame DUBOIS Anne, en qualité de Mandataire Judiciaire Selas MJS PARTNERS [Adresse 4] Fixe

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74bdecdc6046d47ff9699

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

changement d'organe de direction et de siège social à effet du 20.05.2025, * que la nouvelle dirigeante, de nationalité espagnole, née en Equateur, a pris la direction de plusieurs sociétés au cours de l'année

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20de8cdc6046d478ed864

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Cette mission a été reconduite tacitement d'année en année. Les prestations ont été facturées selon les taux horaires individuels et des forfaits pour les prestations juridiques et sociales.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b91c2cdc6046d4720bb4f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

* Le premier dividende sera exigible un an après le jugement arrêtant le plan de redressement et les autres, d'année en année à date anniversaire, étant précisé que le remboursement annuel du dividende

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace0edcdc6046d47e5eaad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du CPC, * signé par Monsieur Clément VILLEROY DE GALHAU, Président du Tribunal, assistée de Mme Anna-Gaëlle

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1

69e234cdcdc6046d47922665

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'article 1244-1 du Code Civil précise que le Tribunal peut, dans la limite de deux années reporter ou échelonner le paiement des sommes dues.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de9866cdc6046d473d69bd

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

personne de son représentant légal [Adresse 4] Comparante SELARL MMJ Prise en la personne de Maître [R] [A] es qualités de Mandataire de la SAS [L] [Adresse 5] Comparante Représentées par Maître Valérie

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7948fcdc6046d477ad0f2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

C SARL [Adresse 1] [Localité 1], [Localité 2] À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître Valérie YEN-PON, Avocat au barreau de Saint-Denis - [Adresse 2].

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TCOM

chambre 1-6

6a1960dacdc6046d47594a71

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Les wagons ont circulé toute l'année 2024 et 2025. Aucune déloyauté de Millet n'est démontrée. Claisse n'a perdu aucun marché.

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TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69f47c97cdc6046d473287a4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : THOMAS Emmanuel Juges : MEUNIER Sébastien, SCHILDKNEHT Stéphane, BOUCQ Silvère, CLAUS Patrick Assistés lors des débats par Me Valérie

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TCOM

Trib. de Commerce

69aed2a5cdc6046d470a8af5

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2023J111 ENTRE * La société T.S.P TOTAL SECURITE PROTECTION * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté par : Maître Valérie

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be56aacdc6046d476c0b30

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

défenderesse défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Xavier MONTAGNÉ JUGE(S) : Monsieur Paul SENAUX : Monsieur Fabrice PRATX ASSISTES AUX DEBATS PAR Madame Valérie

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TCOM

chambre 1-9

69ce7f16cdc6046d47ddfa6c

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le 2 septembre de la même année, une assemblée générale a voté une augmentation de capital de 1 500€ à l'issue de laquelle, Mme [K] [U] qui n'était ni présente ni représentée à l'assemblée, est devenue

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

69e22d0acdc6046d47915d81

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

MEUBLE VALLEE DU TARN (SAS) - [Adresse 1] -RCS [Localité 1] 411 511 959 ; exerçant une activité de Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement ; Représentée par SAS INDUSTRIES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7b2cacdc6046d476fb530

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La présente décision a été signée par Madame TIBERINO-CHAMP Martine, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9ad4bcdc6046d479f3a8f

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2025, ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 2 octobre 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne

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