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312 résultats pour « ) architecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9b35bcdc6046d47385eeb

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

LES FAITS : La société PARAGES exerce la profession de maître d'œuvre et d'architecte. La société SHAKTI INVEST est une société de gestion de fonds.

Source officielle

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dacf24cdc6046d47ed5f42

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Comme l'atteste le courriel de l'architecte de la société NLA PROMOTION, celui-ci, après avoir examiné les aspects réglementaires du dossier et la configuration du terrain à forte déclivité, informe le

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e839c2cdc6046d471615bf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[F] précise que de nombreuses réunions ont bien eu lieu et la réception définitive a eu lieu au mois d'août sans aucune réserve ; * AFD a pris contact avec l'architecte de Niort 94 pour la réception définitive

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Par acte du 23 décembre 2019, la maîtrise d'ouvrage déléguée de l'opération a été confiée à la société AXIS, tandis que la maîtrise d'œuvre et la mission OPC ont été attribuées à la société UNANIME Architecte

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69db237acdc6046d47f31764

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Pour faire face à cette baisse de chiffre d'affaires, Monsieur [P] [S], actionnaire unique de la holding WIF & CIE, a mis ses bureaux (maison d'architecte de 238 m2) en vente et s'engage à apporter à

Source officielle
TCOM

Référés

69de43d7cdc6046d473417cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

6] 433 900 834 RCS [Localité 2] représenté par Me Lidia MORELLI [Adresse 7] et par Me Cyril DUTEIL [Adresse 8] Cabinet GRIFFITHS [F] [Localité 3] [Localité 4] Comparante 2)SARL [X]-[Z]-[O] [W] – ARCHITECTES

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TCOM

VENDREDI

69a90d42cdc6046d478d89ae

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Président de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société [U] SAS est spécialisée dans la gestion de projets, notamment de projets architectes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc4118cdc6046d473c6a84

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

L'architecte et maître d'œuvre de l'opération était la société AGENCE DE TERRITOIRES DE MONTAGNE.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a1179b3cdc6046d47aaa62f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

CABINET RJA (SAS), PRONONCE EN CONSEQUENCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE CABINET RJA (SAS) - [Adresse 4] L'ACTIVITE DE EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1e22cdc6046d47dd9279

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La maîtrise d'œuvre a été confiée à la société CHABANE ARCHITECTE tandis qu'un CCTP était établi pour le lot n° 7 métalleries et que la société QUALICONSULT intervenait en qualité de contrôleur technique

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE JUGE

69e7e5d4cdc6046d471080a0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

mauvaise mise en œuvre par l'entreprise ; * À un défaut d'entretien ou à une mauvaise utilisation ; * À un défaut de conception, de prescription ou de contrôle de la part d'un maître d'œuvre, d'un architecte

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a1810edcdc6046d4737f9ed

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

documents demandés pour la mission de pré-synthèse sont les éléments du dossier marché qui ont été actualisés au fur et à mesure des réunions et des échanges avec les sociétés NEXITY et FACEA, ainsi que l'architecte

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7bde2cdc6046d477db1c6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle a confié la maîtrise d'œuvre à la société H2B Architectures pour une mission complète.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e915f5cdc6046d472c98d3

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'architecte en charge du pilotage du projet, la société STUDIO GAÏA, sollicité, intervient auprès de [U] [Y], en vain.

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TCOM

REFERE

à disposition au Greffe SCCV OCEAc/SARL

69c85b56cdc6046d47572600

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

non révisable aux termes duquel cette dernière s'engageait à effectuer les travaux de serrurerie et de ferronnerie pour un montant total de 190.800,00 euros TTC ; que le 14 avril 2023, la Société d'Architecte

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b180eecdc6046d474a8479

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

oppose la SARL CALIHU à son propriétaire (SARL MANGO) ainsi qu'au vendeur du fonds (SAS SIBOLO) ; Que le Tribunal Judiciaire de NANTES a désigné par ordonnance du 29 novembre 2018 Monsieur [H] [K], Architecte

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TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

retient, au vu de la commande faite à LORIMA (pièce PRIVILEGE n°2), que cette dernière a fourni le mât, la bôme et le hâle haut, sur commande de PRIVILEGE, la conception incombant à PRIVILEGE et son architecte

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TCOM

chambre C2

69e613f0cdc6046d47e47939

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

d'habitation ainsi qu'une grange et un atelier sis [Adresse 12] sur la commune [Localité 1] (Vendée) ; S'agissant de la maison à usage d'habitation, la Société [G] [R] EVENTS s'est rapprochée d'un architecte

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TCOM

chambre 1-4

69ce1904cdc6046d47d4c004

Commerce

28 mai 2025

28 mai 2025

Cet ouvrage a été édifié sous la maîtrise d'œuvre des société ARTELIA BATIMENT ET INDUSTRIE, maître d'œuvre d'exécution, et MARC MIMRAM ARCHITECTURE, maître d'œuvre de conception, et MARC MIMRAM INGENIERIE

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TCOM

chambre 03

69a3d1eacdc6046d471c1628

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

LES FAITS : La société AR TEK est un cabinet d'architecture, lequel travaille depuis 2014 avec la Direction Régionale de [Localité 1] de la société la société LIDL.

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