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129 résultats pour « Bertrand REPOLT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERE

69b36fc4cdc6046d477b7355

Commerce

20 août 2025

20 août 2025

ET : PARTIE(S) DEFENDERESSE(S) : EXPERTISE CHOIX B [Adresse 2] Comparant par Maître Marine KLEIN DESSERE Avocate plaidante au barreau de METZ et Maître Bertrand GASSE Avocat correspondant au barreau

Source officielle
TCOM

Fond 2

69d0d535cdc6046d471465db

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Philippe BERTRAND, M.

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TCOM

chambre 1-2

69ce840ecdc6046d47de5aa7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

2023017389 ENTRE : 1) SAS [C], dont le siège social est 27 rue de chine 97420 Le Port - RCS de Saint Denis 788 484 517 Partie demanderesse : assistée de la SASU AUXILIUM AVOCATS représentée Maître Bertrand

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb56ecdc6046d47ccb412

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il résulte de ce texte que le créancier professionnel est tenu à un devoir de mise en garde, au bénéfice de l'emprunteur et de la caution non avertie, Il appartient au créancier, sur qui repose la preuve

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a90f2bcdc6046d478e2d70

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Naima LEURS, Eric GODRON, Ludovic PARTYKA, Alexandre LE HUEC

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a92b89cdc6046d4790ea18

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La relation d'affaires entre la société LE CLUB SASU et la société GUYENNE CENTRAL [Z], par abréviation GCB SAS, remonte à septembre 1999.

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TCOM

Fond 2

69d0d4fccdc6046d471461aa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Philippe BERTRAND, M.

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TCOM

REFERES

69d8d2e7cdc6046d47c13580

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Château Bouscassé - 32400 Maumusson-Laguian Avocat: Me CARMOUSE Catherine – 102, Cours Alsace-Iorraine - 33000 Bordeaux Défendeur : [P] SAS (SAS) - Route de Lacoumian - 40230 Tosse Avocat : Me Annie BERLAND

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb954cdc6046d47ccf0d9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Christian MARANDON M François BERTRAND Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle

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