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312 résultats pour « Coudin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69d8d4a7cdc6046d47c15832

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Dans son rapport du 10 février 2025, ce dernier a constaté un défaut de coordination des mouvements de convoyage provoquant le blocage systématique des pièces, ainsi qu'un fonctionnement limité au seul

Source officielle

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c36e40cdc6046d47da27c0

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

RCS BORDEAUX (2015 B 4509), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : toutes missions de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'oeuvre ou d'ouvrage, de coordination

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fbbecdc6046d478d6215

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

cas échéant, de la personne habilitée à exercer les voies de recours au nom des salariés ou du comité social économique ; Le dossier a été communiqué au procureur de la République, en application combinée

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7973bcdc6046d476e3180

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Exploitation d entreprise de coordination hygiène et securité du bâtiment secondaire tous travaux de gros et second oeuvre du bâtiment; à [Adresse 4] - Inscrit au RCS de Nîmas sous la numéro 753 2 [Localité

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf26ccdc6046d47ef9bfb

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

des particuliers et des professionnels, en sous-traitance, notamment, études, métrés, assistance dans les formalités administratives, estimations prévisionnelles, ordonnancement, planification et coordination

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TCOM

Trib. de Commerce

69aea197cdc6046d47068b0a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La direction, gestion, contrôle, coordination et animation de ses filiales et participations. Toutes prestations de service au profit de ses filiales et participations.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e37228cdc6046d47add3be

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

société CONSTRUCTEURS NORMANDS, SAS immatriculée au RCS de Rouen, exerce, depuis le 15 juin 1987, une activité de commercialisation de maisons neuves individuelles, tous travaux de maître d'œuvre, de coordination

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PROCEDURES COLLECTIVES

6a0bbec6cdc6046d47236b47

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

L'ACTIVITE DE PRODUCTION, TRANSFORMATION ET COMMERCIALISATION DE POMMES ET DE TOUS PRODUITS ISSUS DE L'EXPLOITATION, PRISE DE TOUS INTERETS ET PARTICIPATIONS PAR TOUS MOYENS, ANIMATION, GESTION, COORDINATION

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07631cdc6046d47d0d3e9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Hervé COPPIN assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69df25abcdc6046d4748482c

Commerce

25 octobre 2025

25 octobre 2025

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 14 Novembre 2025 où siègeaient Mme Corinne BELLEVILLE, Président(e), M. André MONDOLONI, M.

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Trib. de Commerce

69bde519cdc6046d4763922b

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

absorption ou autres modalités; Fourniture de services, conseils, opérations de trésorerie vis-à-vis des filiales et sous-filiales; plus particulièrement: animation et encadrement, organisation, coordination

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Trib. de Commerce

69fdb8c8cdc6046d47083605

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

assignation L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 20/04/2026 où étaient et siégeaient :: Monsieur Denis Layat : Madame Véronique Colin

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Trib. de Commerce

69f1c425cdc6046d47f14413

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

2] Activité : Pose et vente en matériaux de menuiserie, PVC, alu, bois - pose et vente de vérandas, portails - dépannage et entretien - négoce sur tout type de matériaux proposes par la société coordination

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TCOM

Référés

Rejeter la demander forméec/Dekra France

69f050bfcdc6046d47cdd4ec

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 29 juillet 2025, [M] [B] a fait assigner la SAS Ingerop Conseil et Ingénierie en tant que maître d'œuvre'Ordonnancement, Pilotage et Coordination' pour les

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Trib. de Commerce

69a6fef0cdc6046d475eb001

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

numéro 818 123 036 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE Monsieur Marc COLLIN

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Procédures Collectives

69e74b65cdc6046d47ff8c94

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Frédéric Jean, Président, Mme Nathalie Coche Juge, Mme Anne-Claire Courtin Juge, assistés de M. Pierre Di martino, Greffier.

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2è chambre

69e78c29cdc6046d4705b3f6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

d'équipes de production pour la réalisation de prestations de pressing écologique et de blanchisserie, vente de prestations de pressing par sous-traitance, réparation et entretien de machines à coudre

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PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b77ccdc6046d47d4ea59

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

L'ACTIVITE DE LA PRISE DE TOUS INTERETS ET PARTICIPATIONS PAR TOUS MOYENS, DANS TOUTES AFFAIRES, ENTREPRISES OU SOCIETES, CREES OU A CREER, QU'ELLE QU'EN SOIT LA FORME, L'ANIMATION, LA GESTION, LA COORDINATION

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Contentieux n°2 - audience publique

69c8e5d6cdc6046d47614a20

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ACHATS MARCHANDISES CASINO [Adresse 2] La SA MONOPRIX [Adresse 3] La SAS DISTRIBUTION FRANPRIX [Adresse 4] La SNC DISTRIBUTION LEADER PRICE [Adresse 2] Demanderesses représentées par Maître Michaël COUSIN

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DEMANDES D'OUVERTURE DE PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c0e7dcdc6046d4729aee1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Code de commerce, le Tribunal de commerce de CASTRES est dès lors compétent pour connaître de la présente procédure, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice et afin d'assurer une coordination

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