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181 résultats pour « Pompier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bee024cdc6046d47765c4e

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La fourniture et l'installation de systèmes de climatisation réversibles, pompes à chaleur et par extension tout type d'appareils destinés au chauffage et à la climatisation. ».

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2ecaacdc6046d47cff638

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

LUNDI 5 JANVIER 2026 - 1 ère Chambre - N° RG : 2024F02287 société TECHNIC FROID SASU C/ société DRAPO SAS DEMANDERESSE société TECHNIC FROID SASU,, [Adresse 1], représentée par Maître Guillaume POMIER

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f0a0ecdc6046d4770eb6a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social de tous objets similaires ou connexes, changement de chaudière, installation de pompes

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a16bd67cdc6046d47169ab0

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

commercial : RITCH-ART Activité : Rénovation de l'habitat tout corps d'état, dépannage, serrurerie, plomberie, vitrerie et électricité, pose et installation d'équipements thermiques, génie climatique, pompe

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b498cdc6046d47a58611

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

effectué une intervention comprenant le remplacement du réservoir ADBLUE et du réservoir additif du FAP, ainsi qu'une reprogrammation du calculateur, tout en signalant la persistance d'un défaut lié à la pompe

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118d57cdc6046d47abf22c

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Le 18 avril 2023, un devis n°23 04 413 a été soumis pour la location d'une pompe et la mise à disposition d'équipes pendant les essais de pompage, pour un montant de 1 950 euros HT (2 340 euros TTC).

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f653cbcdc6046d475f6544

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

[Adresse 2] RCS CRETEIL : 823866603 2016 B 6451 Enseigne : POMPES FUNEBRES DE [Localité 1] Représentant légal : Mme [U] [M] [S] [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85c18cdc6046d47806ab9

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL L'entreprise débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 853 633 576 et a déclaré exercer l'activité suivante : vente de pompes à

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbddf1cdc6046d47024af6

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

une procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sté [T] Energie Climatisation [Adresse 2] Activité : Installation de pompe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e4030ccdc6046d47bbe6c5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

indépendance énergétique, exercice de tous travaux d'installation, pose, entretien, réparation, dépannage, mise aux normes en matière d'installation électrique, équipements thermiques, climatisation solaire, pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d2cecdc6046d47b5eadf

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Attendu que la SARL OCCITANIE ENERGIES est Inscrit au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 898 984 919 depuis le 05/05/2021 pour l'activité de travaux d'installation et de réparation en climatisation, pompes

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cea2bacdc6046d47e21362

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce sinistre a suscité l'intervention des pompiers.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abbf75cdc6046d47cdaf53

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Mairie de [Localité 1] avant ou après le 9 avril 2019 ; Toutefois le devis de l'architecte de la SAS HOTEL LE PAVILLON pour la mise en conformité de l'ensemble de l'hôtel par rapport à la commission pompiers

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb4ffcdc6046d4756d974

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

demandes, fins et conclusions ; Subsidiairement, Juger que la société [Localité 1] devra mettre dans la cause tous les intervenants de l'opération, et notamment les fournisseurs et constructeurs de la pompe

Source officielle
TCOM

MARDI

69a93d49cdc6046d47925c41

Commerce

17 février 2026

17 février 2026

Débouter Monsieur [N] [J] de sa demande relative à l'absence de fixation des pompes de tuyauteries, désordre Lt1, pour 240 € TTC.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb1e8ecdc6046d475a1ca4

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

dispositifs et moyens de mesure, protection et stockage des médicaments et vaccins à destination des hôpitaux, cliniques, maisons de retraite, centres de soins de suite, centres de vaccination, services de pompiers

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e3acdc6046d47e80f45

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Dès son utilisation, Monsieur [X] constate des avaries récurrentes : pompe à eau douce défaillante, températures anormalement élevées sur les cylindres 2 et 3, et pollution de l'huile moteur par une forte

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2caacdc6046d477dcbbb

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment le rapport d'expertise du 11 juin 2024 qui indique que la responsabilité du garage PASSION DEUX ROUES est engagée car il ressort que « la pompe

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c104acdc6046d4729d2d4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

la liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : A5ELEC (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] - 2020 B 763 ayant pour activité : Tous travaux d'installation et maintenance électrique, notamment pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11aa38cdc6046d47addad6

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société LDS POMPAGE SARL Adresse : [Adresse 4], Activité : la location de pompes

Source officielle

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