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134 résultats pour « Solari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69e8d949cdc6046d47237821

Commerce

21 mars 2025

21 mars 2025

alimentaire dépôt ventes et ventes discount, l'import et l'export des produits hors alimentaires. ainsi que toutes prestations relatives à l'achat, la vente, l'import-export international de panneaux solaires

Source officielle
TCOM

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Chambre 2-4

69d17d61cdc6046d4723bcc4

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Waiting for the Sun a pour activité le design, la création et la commercialisation de montures de lunettes solaires et de vue, en France et à l'étranger.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bbfdcdc6046d477d8d67

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

courants forts / courants faibles / SSI, les climatisations ainsi que la plomberie – sanitaires / ECS / VMC, les CCTP réalisés pour les lots « électricité », « climatisation – ventilation », « eau chaude solaire

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f1b9e9cdc6046d47f069b1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

d'installation de matériel fourni par LBS, moyennant des tarifs convenus soit : * Installation de chaudière à granulés 2 700 €, * Installation d'un ballon thermodynamique 500 €, * Installation d'un ballon solaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d610cdc6046d473b0c85

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle a entrepris en 2011 la construction de serres agricoles couplées avec la plus grande centrale solaire photovoltaïque d'Europe sur un terrain Lieu-dit [Adresse 6] à [Localité 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bcfeaacdc6046d474cf0a1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

droits rachetés ; Dire et juger Maître [H] [N] ès qualités de la société PFJ.1.IF.R ès qualités de mandataire judiciaire représentant l'intérêt collectif des créanciers de la procédure collective SOLARIOS

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb954cdc6046d47ccf0d9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ce projet consistait à créer 6 sociétés (une pour chaque unité) dont l'ensemble des parts appartenait à la société COMPLEXE ALGO-SOLAIRE DE l'HERS, elle-même détenue à 100% par la société GEP.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a7d463cdc6046d4772cbb2

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

dont l'objet est « …d'organiser le placement de l'investisseur, à savoir que le gestionnaire prenne en charge la création de la SEP dès que se présente l'opportunité de l'acquisition d'une centrale solaire

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c41ccdc6046d47afffec

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La société CIEL ET TERRE INTERNATIONAL est une entreprise spécialisée dans le secteur de l'ingénierie électrique et plus précisément dans les installations solaires flottantes.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e6fd92cdc6046d47f94b12

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[C] [U], né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] (Maroc), de nationalité française, domicilié [Adresse 3], Représenté Maître Vivian ADAM, avocat au barreau d'EPINAL, structure d'exercice SARL SOLARYS

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb714cdc6046d474690dd

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La société S2J CONCEPT CLIM est une société dont l'activité est l'achat, vente l'installation de tout matériel frigorifiques, l'installation sur toitures de capteurs solaires thermiques et photovoltaïques

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TCOM

CHAMBRE 04

69dec5f1cdc6046d4741094a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

LES FAITS La société [I] [F] (ci-après la société [I]) est une société spécialisée dans la conception, la fabrication et le conditionnement de produits de soin de la peau et de protection solaire.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Elle est composée de microparticules de métaux légers qui réfléchissent 90% des rayons solaires ou artificiels, des rayons UV et IR ambiants.

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e97cf2cdc6046d4733ddee

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il a été également mandataire social de la société Centre National d'Etudes Solaires ayant fait l'objet de l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire le 16 février 2023. M.

Source officielle