CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

292 résultats pour « blessures »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a76040cdc6046d476aa0f2

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

clôture de la procédure devait être examinée au 25/04/2025 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 26/03/2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

Source officielle

Page 7 sur 15

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69a7656ecdc6046d476b0323

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

clôture de la procédure devait être examinée au 16/10/2025 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 24/09/2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ce2d1bcdc6046d47d66abd

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

clôture de la procédure devait être examinée au 26/03/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 04/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78910cdc6046d476d6c80

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Monsieur [K] [Q], après quoi les magistrats en ont délibéré pour rendre ce jour 02/07/2025 la présente décision par mise à disposition au greffe : Rôle n° 2025F365 Procédure 2024RJ159 ENTRE - SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a2cfcdc6046d476df75c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

clôture de la procédure devait être examinée au 28/03/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 04/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1e77cdc6046d4714d7a1

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

clôture de la procédure devait être examinée au 12/04/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 11/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

6a0b64a7cdc6046d471d65ac

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Défendeur(s) : LA BALEINE BLEUE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 798 533 485 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9ff74cdc6046d47790b00

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

. : Rôle n° 2025F2545 Procédure 2024RJ825 ENTRE * la SELARL MJ SYNERGIE ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SOLAIRE BLEU *, [Adresse 1] *, [Adresse 2] *, [Localité 1] * DEMANDEUR -

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e9e076cdc6046d473beb39

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [M] [G] [Adresse 1] Défendeur (s) : TPDIRECT (SASU) [Adresse 2] [Localité 1] : 839 807 880 Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a25563cdc6046d47fd9d6b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 29 janvier 2026 Chambre 8 N° minute : 2026/326 N° PCL : 2026PC00064 SARLU La Reine Bleutée N° RG : 2025AL00824 DEMANDEUR Mme [M] [Y] [Adresse 1] Non comparant

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Ces palettes sont caractérisées par leur couleur bleue ainsi que par l'apposition du logo CHEP de couleur blanche et le marquage « Propriété de CHEP ».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63d45cdc6046d47e7f48a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

] Activité : Exploitation de centre de remise en forme (fitness, stretching, step, cardio, musculation, sauna, hammam, diététique, esthétique, massage et activités connexes) sous l'enseigne "ORANGE BLEUE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e30d54cdc6046d47a6d5a9

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Que l'opération immobilière « le grand bleu » est expressément visée dans le devis accepté de [W] TECHNOLOGIES valant contrat entre les parties.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a775cbcdc6046d476c52af

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

(e) par SCP B.C.E.P en la personne de Me PITON Geoffrey -[Adresse 4] NUMA Avocats -[Adresse 5] * SELARL FHBX en la personne de Me Jean-François BLANC [Adresse 6] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac8c86cdc6046d47e04be4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Demandeur (s) : SELARL AMAJ représentée par Maître [Y] [Q] [Adresse 1] SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [O] [N] [Adresse 2] Défendeur (s) T R (SARL) [Adresse 3] N° SIREN : 829 721 000 Représentant

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac12d5cdc6046d47d374e7

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [S] [E] [Adresse 1] Représentant(s) : Défendeur(s) : C3S (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] : 804 180 115 Représentant(s) : CEBELEX - AVOCATS

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42c15cdc6046d47f133f1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me, [H], [Y], [Adresse 1] Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC, [Adresse 2], [Localité 1] Défendeur(s) : ColdFood

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42c20cdc6046d47f134e1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me, [Z], [D], [Adresse 1] Défendeur(s) : ECO SUD SYSTEMES (SARL), [Adresse 2] : 510 610 397 Représentant(s) : MAITRE, [T], [V] Composition du Tribunal

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abd09ecdc6046d47cf1c1f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Demandeur (s) : SPEED ELEC (SAS) [Adresse 1] N° SIREN : 490 093 366 Représentant (s) : SCP CASCIO - ORTAL-CASCIO Défendeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [I] [Q] [Adresse 2] N° SIREN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42c09cdc6046d47f13337

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me, [Q], [U], [Adresse 1] Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC, [Adresse 2], [Localité 1] Défendeur(s) : EURL ECO

Source officielle