indicateurs de performance des consultants : * Rechercher si les indicateurs-clés de performance des consultants (TACE taux d'activité congés exclus, TACI - taux d'activité congés inclus, TJM taux journalier

Le taux journalier de dépassement est prévu sur le devis.

Le tribunal relève que ces factures mensuelles correspondent aux prestations fournies pour les 20 wagons au tarif journalier conforme au Contrat.

du 10 janvier 2023, Onet demande au tribunal de : Vu les articles 132 et suivants du code de procédure civile, Vu l'article 865 du même code, * Enjoindre à AGCS de communiquer, sous astreinte journalière

[O] s'est versé au mois de juillet la même rémunération que s'il avait travaillé le mois complet tout en percevant les indemnités journalières de la sécurité sociale. Il a donc été payé deux fois. M.

et social Le modèle économique Le modèle économique repose sur la fourniture de prestations intellectuelles aux clients, facturées selon deux modalités principales : au temps passé (honoraires journaliers

AXA Iard France (sise [Adresse 7] à [Localité 1]) et les conditions d'indemnisation d'immobilisation (page 10 de l'annexe Assistance Atout Parc Véhicule – paragraphe 4-5), Attendu que le montant journalier

leur préjudice économique résultant de l'immobilisation du navire « Mustang », évalué à la somme totale de 63 043,14 €, correspondant à 102 jours d'immobilisation, sur la base d'un manque à gagner journalier

GM verse aux débats la pièce 25-5 qui récapitule, dans un tableau Excel, par période, le nombre de chambres invendues, le taux journalier et le nombre de jours réservés initialement.

Or, la jurisprudence confirme qu'un mandataire social en arrêt maladie continue de percevoir sa rémunération au titre de son mandat social, en plus des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale.

Toutefois, faute d'avoir informé les parties des révisions annuelles de ses tarifications, seul le coût journalier de 42 € HT applicable en 2022 sera retenu, pour 15 jours en 2024, 365 jours en 2025 et

Sur les frais de gardiennage Par courriel en date du 12 octobre 2023, le Conseil de la société [H] notifiait au Conseil de la société [E] que des frais de gardiennage journaliers de 4.00 € seraient facturés