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254 résultats pour « tissus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e251a3cdc6046d4794b65d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : ATELIER DES FRERES DUCLOS (SAS) [Adresse 1] 837 650 910 - 2018 B 113 ayant pour activité : Commerce, achat, vente, conception de tout tissus

Source officielle

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Annonces BODACC3 961 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ALEX TISSUS

SIREN 939276838Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

28/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSUS CLAUDE

SIREN 973203748Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

26/07/2026

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Dépôts des comptes

ANVERS TISSUS

SIREN 572112704Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSUS GUERIN FILS

SIREN 312238165Greffe du Tribunal de Commerce de dieppe

21/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSUS MANAL

SIREN 437967086Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/07/2026

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd7709cdc6046d47c85202

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

JLF [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 890 692 239 au RCS de [Localité 1], Pour une activité d'achats, ventes, commercialisation et tous mobiliers articles d'ameublement, fourniture pour literie, tissus

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69badf4ecdc6046d471b2ff0

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

, s'agissant de la durée de la sanction, prend en compte la gravité des fautes commises et l'incidence et les conséquences d'une gestion défaillante qui affecte et pourrait affecter dans l'avenir le tissu

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbb22ccdc6046d472ebe91

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Par jugement en date du 07/11/2024, le tribunal de commerce du MANS a arrêté le plan de cession totale de la société débitrice au profit de la société TISO.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef6e6ccdc6046d47b8258d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Jean-Claude TISSIÉ, M. André MONDOLONI, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2837bcdc6046d47355140

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

public, Statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SAS BIOTRANS [Adresse 1] Activité : transport de produits sanguins tissus

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df2f5ccdc6046d47495e04

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Jean-Claude TISSIER, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51268cdc6046d473601bb

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Michel TISSIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00663 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SARL KARIBBEAN TRUCK

69df37f9cdc6046d474a01fb

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-Claude TISSIÉ Juge Commis, assisté de SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [P] [T], pour recueillir les renseignements visés aux articles L 621-1 et R 621-3 du Code de Commerce.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb7da7cdc6046d4729caf1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SIMPLIFIEE à l'encontre de, [2] (SARL), [Adresse 2], [Localité 1], Réparation et construction d'électro thermique, commercialisation de produits d'électro thermie et d'électronique, production et vente de tissus

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bb0e21cdc6046d47220c52

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

durée de la sanction d'interdiction de gérer, prend en compte la gravité des fautes commises, l'incidence et les conséquences d'une gestion défaillante qui affecte et pourrait affecter dans l'avenir le tissu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c04435cdc6046d47932bea

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

représenté(e) par dirigeant de droit Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Raphaël RAULIN Monsieur Michel TISSIER

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d385bbcdc6046d47492c0e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Décide l'ouverture de la liquidation judiciaire, avec maintien de l'activité jusqu'au 31 mai 2025 à minuit, de la : SAS NEUFTEX - Sigle: TOTO [Adresse 1] Enseigne : TOTO Activité : commerce de tissus

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbaee4cdc6046d472e7c32

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Attendu que par jugement en date du 07/11/2024, le tribunal de commerce du MANS a arrêté le plan de cession totale au profit de la société TISO.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c040f6cdc6046d4792f52a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SELARL CREALEX - Maître Matthieu TOUZET Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Raphaël RAULIN Monsieur Michel TISSIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0430fcdc6046d4793188b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SELARL ALCIAT-JURIS - Maître THIAULT Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Raphaël RAULIN Monsieur Michel TISSIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69df05b9cdc6046d47450967

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Jean-Claude TISSIÉ, Juge, qui en ont délibéré, Greffier d'audience, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df0a73cdc6046d4745552f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df0ba8cdc6046d47456877

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-Claude TISSIÉ, M. Bruno FOUCHET, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df0c59cdc6046d474573be

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.

Source officielle