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2 066 résultats pour « Deny-Twaroch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69e200cbcdc6046d478dcb32

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[Y] [D] * Liquidateur : La SCP ANGEL-HAZANE- DUVAL représentée par Me Denis HAZANE [Adresse 2], membre associé de ladite société, qui conduira la mission au sein de celle-ci, et dit que ce dernier sera

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cdcdcdc6046d47683815

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

nous demande de condamner la SARL LE CAFE DU CENT QUATRE ENSEIGNE CAFE CACHE - GRANDE CENTRAL à lui payer : * 9.594,38€ en principal, par provision, au titre de 23 factures impayées de fourniture de denrées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb199fcdc6046d47c864e6

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc66c0cdc6046d47e8c2f5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La cause a été entendue à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Bernard GONON, Président, - Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, - Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de :

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc67fbcdc6046d47e8dc45

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d370c0cdc6046d4747d356

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

[L] [O], [Adresse 2], gérant de la SARL DEFI INTERNATIONAL - sigle: DI, absent, comparant par Me Denis Meyer, avocat (D0052) présent.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da41c3cdc6046d47dfd654

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la SARL COCYNI, adresse : [Adresse 1], activité : Achat, vente en gros, demi-gros et détail de fruits et légumes primeurs et denrées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f184cdc6046d4777b94e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 01 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, * Monsieur Denis

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f758cdc6046d47787c63

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 01 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, * Monsieur Denis

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca0548cdc6046d477974a1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 01 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, * Monsieur Denis

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69cc453dcdc6046d47aac592

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Denis JAMMES, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé. Ainsi prononcé, par mise à disposition du jugement au greffe le 28 octobre 2025, par M.

Source officielle
TCOM

Référé

69cc677bcdc6046d47ad128b

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort, Constatons l'absence de constitution d'avocat par la SARL ELM LOCATION, Condamnons la SARL ELM LOCATION à payer, en deniers

Source officielle
TCOM

Référé

69cc6800cdc6046d47ad1a85

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort, Constatons la non-comparution de la SAS MA PIECE AUTO, Condamnons la SAS MA PIECE AUTO à payer, en deniers

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e53a87cdc6046d47d4766c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[R] [Q], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Denis BOREL Gabrielle DURIN Nadia CHERGUIA-MOSSE Greffier lors des débats : Louise KOPTININOV Ministère

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e549fecdc6046d47d598c8

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[G] [W], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Denis BOREL Gabrielle DURIN Nadia CHERGUIA-MOSSE Greffier lors des débats : Louise KOPTININOV Ministère

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e8fdcdc6046d47f76ec1

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [T] [O], Représentant légal de l'entreprise, expose que son activité est uniquement dense

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TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b8547dcdc6046d47e40dd3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par ordonnance en date du 11 septembre 2024, le Président du Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND a enjoint à la SARL DEROSE FACADE de payer à la CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP, en deniers ou quittances

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3897cdc6046d473b6c8b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DENIS Philippe et M. SIRET Jean-Guy, Juges, et de Me Bertrand DUBUJADOUX, Greffier, lors des débats.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c03b4bcdc6046d479295da

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Dirigeant(s): Monsieur [H] [F] Comparution : représenté(e) par SELARL ALCIAT-JURIS - Maître Philippe THIAULT Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis

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TCOM

Trib. de Commerce

69c03edccdc6046d4792d262

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 27/01/2026 par Monsieur Denis MALLET, président assisté de Maître Philippe KINNA, greffier, qui l'ont signé.

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