[Q] [E], du cabinet d'expertise comptable [M] [B]. Il a présenté ses explications, et confirmé les termes de la déclaration.

COM, assistés de Maître [G] [R], et en présence du cabinet d'expertise comptable SODECAL, et de la représentante des salariés, Madame [J] [N] [M], entendus ; La SELARL APEX AJ comparaissant en la personne

[A] a comparu en sa qualité de gérante de la SARL MORE STATION TECHNIQUE, en présence de son époux Monsieur [F] [A], assistés de Maître Virginie NEBOT, avocat, et également en présence du cabinet d'expertise

de nouvelles dettes au titre des mois de décembre 2025 et janvier 2026 d'un montant de 3 113,75 €, et il demande à être rassuré sur ce point en cours de délibéré ; Le dirigeant s'est rapproché d'un expert-comptable

sondes d'enceintes climatiques, sondes de laboratoires, etc.. la vente et installation de tout équipement utile au stockage ou à la distribution des médicaments thermosensibles ou non. la réalisation d'expertise

Par ordonnance du Juge Commissaire en date du 4/06/2024, un expert de gestion a été nommé sur le fondement de l'article L621-9 du code de Commerce à fins d'examiner la situation comptable et notamment

de 10.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, * Condamner la société +SIMPLE.FR aux entiers dépens de la procédure, en ce compris les frais exposés en référé et les frais d'expertise

conditions de l'article 872 du Code procédure civile ne sont pas réunies ; Dire que, en toute hypothèse, la mesure conservatoire est devenue obsolète et sans objet compte tenu de la désignation d'un expert

SUR QUOI : Par ordonnance de référé en date du 24 octobre 2023 nous avons désigné Monsieur [B], en qualité d'expert.

Les réparations ont été évaluées à un montant de 12.407,43 euros à la suite d'un rapport d'expertise automobile d'assurance.

[K] [L], expert-comptable au sein du cabinet IBR RESTRUCTURING EXPERTISE, M. [Q] [J], procureur de la République près le tribunal judiciaire de CHAMBERY. Lors de cette audience, M.

ARMATURES DIVISION FRANCE et SMA SA à payer à la société [Adresse 1] la somme sauf à parfaire de 15 488,69 € TTC, au titre des honoraires d'expertise ; Condamner in solidum les sociétés T.M.J.

comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 6 janvier 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * Madame [O] [C] épouse [K], gérante, accompagné de sa fille et de Madame [H] [B], expert-comptable

REPERTOIRE GENERAL: 2025 001075 Le Tribunal après communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la loi : Attendu qu'à la date du 27/03/2025, Mme [A] [H] épouse [W] du Cabinet BDL EXPERTISE

621-3 du code de commerce, CONSTATE l'état de cessation des paiements, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de, [F] SAS, adresse :, [Adresse 1], [Localité 1], activité : Etude, expertise

innovantes et éco-responsables ; la création de tous supports, concepts et projets développés englobant ces solutions ; le conseil, l'assistance, l'accompagnement administratif et technique, le pilotage, l'expertise

FRANCE a fait assigner la SARL SMP THERMOLAQUAGE, Le tout aux fins de : Vu les articles 331 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu les articles 1217 et suivants du code civil Vu le rapport d'expertise

[Q] du cabinet d'expertise comptable FIREX Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en

2023 et mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe de ce tribunal, Par jugement en date du 29 novembre 2023, le tribunal de commerce de Thonon-les-Bains a ordonné une mesure d'expertise

Ils précisent que cette opération a été réalisée sous l'assistance d'un cabinet d'expertise-comptable.