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1 760 résultats pour « Scetbon-Didi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 07

69df2c26cdc6046d47491a6b

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69dfaab1cdc6046d4755e62a

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Patrick SOUSSANA, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e23bffcdc6046d4792cbf0

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SAS) Dossier : PC/08683 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Alain PECOU Juge : Claude ROUALDES Juge : Didier

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b264cdc6046d47a55ebc

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Conformément au Chapitre I du titre III du Livre VI du code de commerce, Après avoir recueilli les observations du débiteur, fixe provisoirement au 15 février 2026, la date de cessation des paiements, Nomme Didier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cf81cdc6046d47a78c13

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

affaire par assignation en date du 11 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jacques DELILLE, Président, - Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9d2e5cdc6046d47a7d0bc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

affaire par assignation en date du 19 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jacques DELILLE, Président, - Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f21c52cdc6046d47f96d31

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Didier LE STRAT Assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2acd8cdc6046d47079bee

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Didier LE STRAT Assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2acefcdc6046d47079d67

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Didier LE STRAT Assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2ae19cdc6046d4707b090

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Didier LE STRAT Assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2ae55cdc6046d4707b461

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Didier LE STRAT Assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f424a6cdc6046d472a97ab

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Didier ROLLET M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f43da1cdc6046d472e14cd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Didier ROLLET M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f451c9cdc6046d472faa04

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Didier ROLLET M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3f4ccdc6046d475ce605

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Conformément au Chapitre I du titre III du Livre VI du code de commerce, Après avoir recueilli les observations du débiteur, fixe provisoirement au 3 décembre 2025, la date de cessation des paiements, Nomme Didier

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3ae20cdc6046d4719d72c

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 012488 JUGEMENT DU 20/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 08/09/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE Juges: Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66098cdc6046d47515439

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

le numéro 902 281 013 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe LE BEL Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a662afcdc6046d475176b3

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

le numéro 894 859 735 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe LE BEL Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a667a2cdc6046d4751c637

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

le numéro 407 910 272 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe LE BEL Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa2973cdc6046d47a9f212

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

, C/ DEFENDERESSE SARL YESSAL GUI THIOUNE, [Adresse 2] non comparant, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Frédéric AGUILAR, Didier

Source officielle

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