et le dossier déposés à l'audience du 17 novembre 2025, Vu pour le défendeur, Monsieur [B] [P] : les conclusions et le dossier déposés à l'audience du 17 novembre 2025, LES FAITS ET LA PROCEDURE La

Par conclusions à fin d'expertise déposées à l'audience du 6 janvier 2026, HSC nous demande de : Vu les articles 232, 263, 275, et 873 du code de procédure civile * Ordonner une mesure d'expertise judiciaire

Le débiteur a été appelé à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 2 Juillet 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Me [C] [G] représentant Me [I] [T], mandataire judiciaire

A l'audience du 1 er avril 2025 : * La partie demanderesse dépose des conclusions de désistement d'instance et d'action demandant au Tribunal de : Vu les dispositions des articles 394 et suivants, *

Au cours de cette audience collégiale la société SUD IMPEX a déposé ses conclusions et l'affaire a été envoyée à l'audience du 21 janvier 2025 pour dépôt de conclusions en réponse de la société COLOM.

A l'audience collégiale du 25 juin 2024 les parties défenderesses ont déposé des conclusions demandant au Tribunal de : Vu les articles 1103, 1104, 1112, 1128,1231-2, 1240, 1832, 1843-3 et 1873 du Code

A l'audience collégiale du 9 juillet 2024, la BANQUE a déposé des CONCLUSIONS RECAPITULATIVES ET EN REPONSE N°1 par lesquelles elle a complété ses demandes comme suit : Débouter M.

par Me Katia FISCHER, Avocat, qui a sollicité l'entier bénéfice de ses conclusions déposées et soutenues lors de l'audience du 31/03/2025

et le dossier déposés à l'audience du 02/09/2025, Vu pour le défendeur à l'injonction de payer, demandeur à l'opposition, SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION (SOCODIS) (SAS) : l'opposition à l'ordonnance

Par conclusions déposées à la barre, la société de droit étranger (SL) PAVIMENTOS DE TUDELA (PVT) demande au tribunal de : Vu l'assignation délivrée, Vu les conclusions aux fins de reprise d'instance,

du 04/03/2025 ; ATTENDU que les débats ont lieu en audience publique ; ATTENDU que Maître [S] [I] es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS QRS IMMO, comparaît à l'audience et maintient les termes

A l'audience collégiale du 26 novembre 2024, Mme [C] a déposé ses conclusions demandant au Tribunal de : Vu les articles 1130 et suivants. 2288 et suivants du Code civil, Vu la jurisprudence visée et

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2025 012868 ORDONNANCE DE REFERE DU 13/10/2025 Plaidée devant Monsieur Pierre MAFFRE siégeant en référé Assisté de Madame Johanne DEWEERDT Greffier d'audience

Renvoie l'affaire à l'audience du 30 avril 2026 à 9 heures 30 devant le tribunal réuni en Chambre du Conseil aux fins d'examen de ou des offres de reprise déposées, et dit que la notification du présent

du 8 octobre 2025, date à laquelle le conseil de la SA LANCEL SOGEFI dépose des conclusions de désistement d'instance et d'action à l'encontre de la SAS CEPL ERAGNY et renvoyée à l'audience du 22 octobre

A l'audience du 28 mars 2025, nous avons remis la cause au 27 juin 2025, date à laquelle le conseil de la Société [C] [K] dépose des conclusions motivées aux termes desquelles il nous demande de : Vu

Madame [V] [D], juge enquêteur, dans son rapport écrit lu à l'audience, s'en remet aux conclusions de Maître Laure, sauf élément nouveau survenant à l'audience.

C'est en l'état que les parties se présentent à l'audience.

Par ailleurs, DATA FRANCE a assigné la société ADRIF et Monsieur [F], acte déposé au greffe du tribunal de commerce en date du 12 juillet 2024 pour agir notamment en répétition de l'indu.

A l'audience collégiale du 15 octobre 2024 la société GE3D a déposé ses premières conclusions « Conclusions en défense à une opposition formée contre une ordonnance d'injonction de payer ».