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2 284 résultats pour « JULIEN Claude »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f08889cdc6046d47d26e07

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

METALOGALVA livrait [Y] en deux fois, * le 23 mai 2024 pour 9 mâts, * le 5 juin 2024 pour 8 mâts.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e92fb7cdc6046d472e7006

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Par LRAR à [W] en date du 24 juin 2022, M.

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcbe59cdc6046d47124a37

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L'affaire a été rappelée à l'audience du 7 Juillet 2025.

Source officielle
TCOM

Référés

69c2bda2cdc6046d47c8e2fd

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

873 du code de procédure civile ; vu le contrat de crédit-bail n°2 78299 consenti à la société, [J], vu les courriers de mises en demeure adressés à la société, [J] les 11 juin 2024, 16 juillet 2024,

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef455acdc6046d47b420bd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

par cette dernière le 8 juillet 2021.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d327e9cdc6046d4742d587

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Etablissement 1] n'a pas réglé ses factures de marchandises de mai 2024 à juillet 2024.

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cb08cdc6046d47680869

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DE [Localité 1] ORDONNANCE DE REFERE rendue le 9 Juillet 2025 par M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a5f98fcdc6046d474a070b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ATTENDU que le passif de la société est de 228.887 € pour un actif disponible inexistant, QUE les premières dettes remontent au 15 JUILLET 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c577cdc6046d479c1f7f

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ATTENDU que Madame [E] [Q] a été appelé à comparaître le 16 JUILLET 2025 en CHAMBRE DU CONSEIL selon convocation qui lui a été remise par le Greffe le 11 JUILLET 2025.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20015cdc6046d47b8998f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le 6 février 2024, à effet du 8 juillet 2024, la SARL POOL STORE PAMIERS résilie le contrat.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a441b8cdc6046d47250e59

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 7 juillet 2025 N° RG : 2025R00179 Société ARAY S.A.S.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9a787cdc6046d479e68af

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le 18 juillet 2022, le camping « [Y] » subissait d'importants dommages suite à un incendie majeur qui a touché une grande partie de la forêt de [Localité 1].

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fb39bfcdc6046d47cb1176

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Condamner la société STREETSNAUT UNIPESSOAL LDA à verser la somme de 105 euros à la société TALOG SOLUTIONS au titre de la clause pénale contenue dans la confirmation de transport du 19 juin 2023.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67545cdc6046d4752dc42

Commerce

20 mars 2025

20 mars 2025

Des dysfonctionnements sont apparus sur le nouveau moteur à partir de juillet 2016.

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cdcdcdc6046d47683815

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

QUATRE ENSEIGNE CAFE CACHE - GRANDE CENTRAL à lui payer : * 9.594,38€ en principal, par provision, au titre de 23 factures impayées de fourniture de denrées alimentaires s'échelonnant du 12 mai au 10 juillet

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a04983acdc6046d479a48d3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ATTENDU que le passif de la société est de 30.750,84 € pour un actif disponible inexistant, QUE les premières dettes remontent au 01 JUILLET 2025.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69cff92dcdc6046d470156c0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Au titre du contrat n° 001750987-00 : 86.393,59 € se décomposant comme suit : * 11.283,35 € au titre des loyers échus * 501,90 € au titre des intérêts sur loyers échus * 1.128,34 € au titre de la clause

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19ce3cdc6046d47ec73eb

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le 30 juin 2020, la SARL GROUPE EFIPURE est transformée en SAS ayant pour Président Monsieur [S] [Q] et pour directeurs généraux Madame [J] [R] et Monsieur [V].

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0153cdc6046d474d2481

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle prétend qu'il n'aurait pas respecté une clause d'interdiction de concurrence.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e0c2c7cdc6046d4770bb12

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 12 juillet 2021, une convention de mission portant sur la construction d'un garage sur la commune d'[Localité 1] a été conclue entre les sociétés GARAGE LEFEBVRE [F] et SARL CONSEILIS.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

ROSSO, Yann, Claude, Julien

SIREN 942515958Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/09/2026

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Créations

Thivet, Julien, Claude, Laurent

SIREN 109546648Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

08/09/2026

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Créations

Husson, Julien, Gérard, Claude

SIREN 109409938Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

04/09/2026

Voir →

Créations

Riera, Julien Jean-Claude Henri

SIREN 108858929Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/08/2026

Voir →

Créations

Blanche, Julien Claude Pascal

SIREN 528806391Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/08/2026

Voir →