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28 029 résultats pour « Sofien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERES

69ad0692cdc6046d47e8b190

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 22 février 2023, la société [K] a répondu qu'elle estimait ne plus rien devoir à la société [E] [B].

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b19a72cdc6046d474d469c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La société DKV indique que la société TERRE DE VIGNOBLES, a souscrit auprès de la société DKV EURO SERVICE GMBH un contrat pour une flotte de 4 véhicules par contrat en date du 16 Février 2022.

Source officielle
TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69b17071cdc6046d474896e5

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Attendu que par exploit de Maître [X] [W], Commissaire de Justice à [Localité 1], en date du 21.07.2025, la société ATELIER AUZANCE a assigné la société ELIYAH pour : * DECLARER la société ATELIER AUZANCE

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69d77cd3cdc6046d47a1142b

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Localité 2], substitué à l'audience par un collaborateur, La société PERIN [Z] représentée par Maître [E] [Z] en qualité de mandataire judiciaire de la société TRIADE INVEST et de la société BEGT NORD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df84e6cdc6046d47526ebb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

A titre très subsidiaire : * Juger l'inexécution, par la société MAKEUP BAG, du contrat conclu avec la société M&A LAB; En conséquence, * Débouter la société MAKEUP BAG de l'ensemble de ses demandes

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f1b3adcdc6046d47efe2f1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

mise en demeure de la société BATISTRUCTURE par la société AFPA ENTREPRISES le 2 février 2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6dd7ccdc6046d475b6dff

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

par la société GEODIS CALBERSON puis par la société GEODIS D&E EURE ET LOIR.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c3103fcdc6046d47d2de82

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 21 OCTOBRE 2025 - CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE - 3 ème Chambre - N° RG : 2025F00582 société BORDEAUX BUREAUX SERVICES SASU C/ société ANGELOS

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f599a9cdc6046d474c79df

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Sur la fraude, la manipulation et l'escroquerie de la société [Localité 1] : La société POMPES FUNEBRES PRIVEES accuse la société [Localité 1] d'avoir mis en place une machination et une dissimulation

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2e9b2cdc6046d47cfb2b9

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 6 JANVIER 2026 - 3 ème Chambre - N° RG : 2024F02183 société PREFILOC CAPITAL SASU C/ société [Z] [W] [L] DEMANDERESSE société PREFILOC CAPITAL SASU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0406dcdc6046d472b13aa

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La société SCHUSTER ET FILS a cessé les règlements du contrat à compter du 20/01/2023. La société LOCAM a adressé une mise en demeure à la société SCHUSTER ET FILS le 04/01/2024.

Source officielle
TCOM

DELIBERES

6a0bcd92cdc6046d4724417e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

LES MOYENS La société GSP expose : 1.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e058f7cdc6046d47666268

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Par acte extrajudiciaire du 05/09/2025, la société SAS LOXAM représentée par [X] [P] [S] assignait la société SAS [E] aux fins de : « Voir condamner la société par actions simplifiées à associé unique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69fc8872cdc6046d47ebabad

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La Société Générale demande à la société Photo Facile le paiement de la somme de 37 509,78 euros au titre du solde débiteur et des intérêts de retard.

Source officielle
TCOM

LUNDI

6a04a5e6cdc6046d479b263e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

6.550,00€; CONDAMNER la société LES SAISONS DU BURGER [J] à régler la somme de 5.000 € à la société PREFILOC CAPITAL SASU à titre de dommages et intérêts ; CONDAMNER la société LES SAISONS DU BURGER

Source officielle
TCOM

LUNDI

69eb3394cdc6046d475bed77

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 20 AVRIL 2026 - 1 ère Chambre - N° RG : 2025F02161 société PREFILOC CAPITAL SASU C/ société SARL ARDENNES BIEN-ETRE DEMANDERESSE société PREFILOC

Source officielle
TCOM

REFERE

69a4e925cdc6046d473375eb

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 1 er octobre 2010, la société EURAPRO INTERNATIONAL a cédé à la société EDEN CUISINES son fonds de commerce, comprenant le droit pour le temps qui reste à courir au bail ci-avant désigné, à la société

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c5adcdc6046d47a228d1

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Constatant que la société LES PAINS QUI DANSENT SARL a laissé plusieurs échéances impayées, la société PREFILOC CAPITAL SAS lui adresse une mise en demeure le 10 avril 2025 pour le paiement de la somme

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c6cbcdc6046d47a23fc8

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

la société PROJET X à régler la somme de 5.000,00 € à la société PREFILOC CAPITAL à titre de dommages et intérêts, Condamner la société PROJET X à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c80ccdc6046d47a258f1

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LGSM MODE à régler la somme de 5.000,00 € à la société PREFILOC CAPITAL à titre de dommages et intérêts, Condamner la société LGSM MODE à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00 € au

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Journal officiel
Créations

Bouderbala, Sofiene

SIREN 900086075Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

18/09/2026

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Créations

BOUCELHA, Sofiene

SIREN 938320611Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

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Créations

BELHEDI, Sofiene

SIREN 109660589Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

15/09/2026

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Créations

AYADI, Sofiene

SIREN 109396077Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

06/09/2026

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Modifications diverses

AMARA, Nicolas, Sofien, AMARA

SIREN 951065838Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

31/08/2026

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