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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
69eb8a80cdc6046d476402ee
9 avril 2025
Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 9 Avril 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
69ef8ac9cdc6046d47bab694
15 octobre 2025
Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 15 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
7ème chambre
69ef8e3ccdc6046d47bb078f
7 octobre 2025
Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 7 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
69efaea7cdc6046d47c16640
69efedf9cdc6046d47c64ef8
6 janvier 2026
Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 6 Janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
9ème chambre
69eff119cdc6046d47c686ee
8 janvier 2026
MALIKIAN MARC 17 AVE [Adresse 2] [Localité 2], Gérant comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Noël HURET, président M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge M.
69eff39acdc6046d47c6afec
Camille SIEGRIST, Vice-Procureur de la République DEBATS Audience du 8 Janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
6a0c619acdc6046d473093d2
13 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2024J01325 SAS IDOINE COIFFURE & BEAUTÉ N° RG: 2026L01600 DEMANDEUR SELARL FHB mission conduite par Me [P
Audience publique de vacation
69d3dabacdc6046d474e9dc3
15 avril 2025
[L] [I] Copies : -TPG -SELARLATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2025026119 P.C. : P202501462 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES
69eae338cdc6046d47545246
2 octobre 2025
[E] des sommes de 5 000 € le 17 mars 2023 et de 2 500 € le 11 avril 2023 et condamnera M.
Chambre 2-5
6a0f18f5cdc6046d477288cf
7 mai 2026
[X] [M], demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me [P] [F] et de Me Camille Chaffard-Luçon, avocats (P206).
CHAMBRE 06
69df2d0dcdc6046d474934bf
9 janvier 2026
Janvier 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00968 SARL MC HOME DESIGN N° RG: 2025L01927 DEBITEUR SARL MC HOME DESIGN [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 933458671 - 2024 B 5926 Représentants légaux : Camille
69eac7d5cdc6046d47529421
Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République, DEBATS Audience du 15 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1fb11cdc6046d47b84382
2 juillet 2025
de rôle : 2024004606 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Marc
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aa95d6cdc6046d47b2deb5
1 juillet 2025
2025R00512 SAS PREFILOC CAPITAL C/ EURL PIMENT CAFE DEMANDERESSE * SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1], prise en la personne de son Président, la société ALTIS+ SAS, [Adresse 2], Comparaissant par Maître Camille
OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
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4 mai 2026
N°140 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : EURL AKAR SUD FRANCE / SARL [Z] ROLEGENERAL : N° 2025 010828 JUGEMENT DU QUATRE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX ENTRE : L'EURL AKAR SUD FRANCE
Trib. de Commerce
69a7ca6ecdc6046d47717abf
La présente décision a été signée par Madame BANCEL Marie-France, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Chambre 2-4
6a0e81b8cdc6046d4762a57d
2 avril 2026
PARIS Jugement prononcé le jeudi 02 avril 2026 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-4 personne de Me [R] [S] -SELAFA MJA en la personne de Me [D] [H] -SELARL ATHENA en la personne de Me Camille
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Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 6 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
69d3b292cdc6046d474c0bbf
3 avril 2025
*1DE/06/40/45/92* LRAR: -SARL à associé unique YOLANDE Copies: -TPG -SELARL AJRS en la personne de Me Catherine Poli - SELARL ATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2025022172 P.C
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