Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
69e839c2cdc6046d471615bf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
AFD répond que : * Orpéa est intervenue en tant que maîtrise d'œuvre aux réunions de chantiers, auxquelles était présent M.
Source officielleRéférés
69f04f1acdc6046d47cdb6ec
19 janvier 2026
19 janvier 2026
doivent aller à leur terme pour que l'Anah verse les subventions au mandataire ; seul celui-ci peut donc attester de la bonne fin des chantiers ; * Concernant les dossiers litigieux, très peu de chantiers
Source officielleChambre 02
69f1ba0bcdc6046d47f06c35
8 avril 2025
8 avril 2025
La société SMMC conteste la refacturation de frais d'évacuation des gravats des chantiers ( e-mail, pièce n°6 défendeur ).
Source officielle6ème chambre
69e82a4ecdc6046d47152568
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Aqua-Tech ne justifie pas plus les 3 amenées-replis de chantier.
Source officielleTrib. de Commerce
69ce26a1cdc6046d47d5d7a2
1 avril 2026
1 avril 2026
Le 18 avril 2025, alors qu'un coulage de béton était programmé sur le chantier, un incident est survenu.
Source officielle4ème chambre
69e81575cdc6046d4713e4bb
17 janvier 2025
17 janvier 2025
surprenant d'abandonner purement et simplement le chantier le 7 mars 2022 ».
Source officielleTrib. de Commerce
69aeda63cdc6046d470b2dd6
15 avril 2025
15 avril 2025
JUGEMENT 15/04/2025 DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2024F1066 Procédure 2024RJ0348 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : la société TRANSPORT CHARTIER TEDDY -[Adresse 1] Représentée par Monsieur
Source officielleFond 1
P00135 URSSAF AQUITAINEc/SARL LE LOOONG CHAT
69c0f850cdc6046d47a033e0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 8 Octobre 2025 N° RG: 2025P00135 URSSAF AQUITAINE contre SARL LE LOOONG CHAT DEMANDEUR URSSAF AQUITAINE [Adresse 1] comparant par Mme [X] [H] DEFENDEUR
Source officielleRéférés
69e9b85ecdc6046d4738b46f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Décision contradictoire et en premier ressort RAPPEL DES FAITS La SAS CHANTIER NAVAL COUACH (ci-après « COUACH ») est un chantier naval, spécialisé dans la conception et la constructions de bateaux.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be6bb5cdc6046d476d769e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Elle a ajouté qu'un gros chantier a été suspendu, qu'aucune date de reprise n'a été fixée et que des difficultés financières risquent d'apparaître.
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e4857acdc6046d47c4bb59
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le 6 juillet 2024, la société RBC a envoyé, par lettre recommandée avec accusé de réception, un point sur les réserves pendantes de plusieurs chantiers et a réclamé à la société GROUPEMENT D'ARTISANS le
Source officielleLUNDI
69a91ee6cdc6046d478fd197
19 janvier 2026
19 janvier 2026
indique avoir sollicité de la part de sa cliente une facturation complémentaire pour mener à terme le chantier, en vain.
Source officielleREFERE
à disposition au Greffe SAS BRETAGNE ARMATURESc/SAS PREFA OUEST
69c85d6dcdc6046d4757498a
17 octobre 2025
17 octobre 2025
et donc au poids commandé ; qu'après avoir recalculé tous les poids figurant au plan de l'intégralité des factures dont il est dans la présente procédure demandé le paiement intégral; que sur 21 chantiers
Source officielle6ème chambre
69e82f8dcdc6046d471576d6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
, leur installation, location et entretien pendant la durée du chantier, * Les dépenses relatives aux consommations téléphoniques, hors lot gros œuvre, * Les dépenses liées au gardiennage de chantier
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abf464cdc6046d47d176b9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
le chantier en matériaux fournis par la société [X].
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abd15fcdc6046d47cf26f9
27 janvier 2025
27 janvier 2025
prouvant une relation de sous-traitance entre lui-même et la SAS HARTE SE concernant ce chantier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e837c6cdc6046d4715f67f
3 avril 2025
3 avril 2025
Le chantier a été restitué le 1 er février 2019 et l'exploitation du parking pouvait reprendre dès cette date.
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69f48482cdc6046d47330f02
28 avril 2026
28 avril 2026
MOBILITY et la société AUTO PRO G pour les véhicules suivants : * Peugeot 3008 GT Pack HDI 130 EAT8, numéro de châssis VF3MCYHZUNS180696 ; * Peugeot 3008 GT Pack HDI 130 EAT8, numéro de châssis VF3MCYHZUNS180695
Source officiellechambre 1-4
6a181d87cdc6046d4739642d
27 mai 2026
27 mai 2026
SERATER et ETPL se sont rapprochées, en octobre 2023, pour le traitement de gravats et de terres inertes se trouvant sur des chantiers à [Localité 1] (95) et à [Localité 2] (95), afin qu'ils soient déchargés
Source officielleProcédures collectives
69dd2d71cdc6046d471e4121
3 mars 2025
3 mars 2025
l'ouverture de la procédure, les relevés bancaires sur les six derniers mois sur l'intégralité des comptes bancaires ouverts au nom de la société, le prévisionnel sur les six prochains mois, la liste des chantiers
Source officiellePage 8 sur 82