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200 résultats pour « Emmanuel DURAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b643cdc6046d47a5a6ff

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[U] d'une part, En présence de : Maître [N] [P] [Adresse 2] [Localité 3] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Hervé GRUMEAU Juges : Emmanuel COURAUD et

Source officielle

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Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DURAND, Emmanuel

SIREN 981827207Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

04/05/2025

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Radiations

DURAND, Emmanuel

SIREN 384269635Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

17/01/2025

Voir →

Créations

NUMA-ART, DURAND, Emmanuel

SIREN 981827207Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

26/11/2023

Voir →

Modifications diverses

DURAND, Pierre Emmanuel

SIREN 537881054Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

27/04/2022

Voir →

Créations

Nefff, DURAND, Emmanuel

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

09/07/2021

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TCOM

CCC

69eb4049cdc6046d475cfa96

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

.: URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] [Localité 1] Me Pierre Emmanuel VISTE SCP AURAN-VISTE & Associés [Adresse 2] [Localité 2] C/ M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbf947cdc6046d4703fca7

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

3] DESIGNE en qualité de mandataire ad'hoc : Selarl [R] [E] [C] [S] [P] mission conduite par Maître [S] [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5], à l'effet exclusif d'exercer les droits du débiteur durant

Source officielle
TCOM

CCC

69c3f6e6cdc6046d47e984ea

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers RG : 2025 007602 * AFF.: URSSAF LANGUEDOC, [Localité 1], venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c83020cdc6046d4753e40d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ATLANTIC NATURE [Adresse 2] RCS 407509066 représenté(e) par Maître Sandrine CARON-LE QUERE Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0f13c8cdc6046d47721554

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

EMMANUEL RAME, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cceacdc6046d47e58600

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cd35cdc6046d47e58bb7

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cd4acdc6046d47e58d3c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3ce26cdc6046d47e59f90

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a1abd0fcdc6046d4779cf3e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Emanuel COHEN M.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e934c2cdc6046d472ed1d7

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Le tribunal dira donc que les prestations de Niang durant le mois de décembre 2023 sont liées à ses propres absences au mois de novembre et rejettera donc cette facture.

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab82dcdc6046d478a1df3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Emmanuel SAGE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé. Le Ministère Public, avisé de la procédure.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69bacf18cdc6046d4719c04a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Emmanuel THOMAS et M. Sébastien MEUNIER, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé. Le Ministère Public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cebccdc6046d47e5aeaa

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab6879cdc6046d47c7af77

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d408cdc6046d47e61828

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d430cdc6046d47e61b58

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d443cdc6046d47e61cc1

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

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TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

[J] [Y], gérant de la SARL [J] [Y] MANAGEMENT HOLDING, qui est la Présidente de la SAS H2D, qui est la Présidente de la SAS TRANSPORTS DAZIANO PERE & FILS, assisté de Me Emmanuel BONNEMAIN, SELARL CABINET

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