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178 résultats pour « Jean DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

69e87472cdc6046d471af83a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DISPOSITION AU GREFFE LE 9 Janvier 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SELARL [C] [K] ès-qualites de liquidateur judiciaire de GEOXIA OUEST ET GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES [Adresse 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL

Source officielle
TCOM

.

69b796dbcdc6046d47d2b0f1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Jean-Pierre CRINELLI, M. Bernard DELALLEAU, M. Gérard TROCELLIER et Mme Anne [O] Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d69755cdc6046d478e0c9a

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge, Mme Elisabeth Duval, présidente. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d6977fcdc6046d478e0f43

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Charles-Henri le Chevalier, juge, Mme Elisabeth Duval, président, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2837bcdc6046d47355140

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire suppléant.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d28558cdc6046d473570c5

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire suppléant.

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2adcecdc6046d4704aaa9

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jean-Pierre GILLES Juges : M. Herve LE CORRE M. Rémy MUSSET Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public la République : M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e85277cdc6046d47183838

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 Janvier 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEURS SARL RIM CONSTRUCTIONS [Adresse 1] comparant par Me Nicolas DUVAL [Adresse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23a0bcdc6046d475cd129

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Luc GUEDON JUGES : Mme Delphine HALIMI : M. Stéphane DUVAL GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

.

69b782d0cdc6046d47d11aef

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Jean-Pierre CRINELLI, M. Bernard DELALLEAU M. Patrick BEAULIEU et,M. Vincent BOITEL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d59049cdc6046d4774e7e7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Luxembourgeois COMPAGNIE PRIVEE DE L'ETOILE S.A, dont le siège social est [Adresse 1], L2449, Luxembourg, LUXEMBOURG Partie demanderesse : assistée par le Cabinet [P], DUNN & CRUTCHER LLP représentée par Me Jean-Pierre

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d697c4cdc6046d478e1f4e

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge, Mme Elisabeth Duval, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d05e19cdc6046d470b55ca

Commerce

7 février 2025

7 février 2025

Charles-Henri Le Chevalier, Mme Elisabeth Duval, M. Jean-Michel Russo, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-1 contentieux TDE

69d21688cdc6046d472dfe40

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Partie défenderesse : SAS UFAST, 45 boulevard Gouvion Saint-Cyr 75017 Paris, comparante par Me Jean-Charles Scale, avocat (E008).

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d0896ecdc6046d470df70b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jean-Michel Berly, Mme Marie-Paule Robineau et M. Hanna Moukanas. Délibéré le 2 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ceaccacdc6046d47e50fec

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 4] - RCS B 300267788 Partie défenderesse : assistée de Me Marc DESMICHELLE de L'AARPI DESMICHELLE-BESSON, Avocat (R78) et comparant par la SCP Eric Noual Duval

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23a63cdc6046d475cddc4

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Luc GUEDON JUGES : Mme Delphine HALIMI : M. Stéphane DUVAL GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23cf9cdc6046d475d0ed5

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Luc GUEDON JUGES : Mme Delphine HALIMI : M. Stéphane DUVAL GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69cf36d4cdc6046d47ee922e

Commerce

7 février 2025

7 février 2025

prononcé le 07/02/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : SAS CORHOFI, dont le siège social est : [Adresse 1], comparant par Me Jean-Baptiste

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Copie exécutoire : CHOLAY Martine, Renard Pascal, SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie, SCP Eric Noual Nicolas Duval - Maître Nicolas DUVAL, SELARL CABINET SEVELLEC -Maître Guillaume DAUCHEL Copie

Source officielle

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