CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 820 résultats pour « Magarinos-Rey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f9ec55cdc6046d47aa15e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Vente en magasin et sur internet; Prestations de conseil en aménagement d'espace, livraison et installation à destination des professionnels et des particuliers.

Source officielle

Page 8 sur 91

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 03

69f26e46cdc6046d4702fb9a

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Conseil le 22 Janvier 2025 DEMANDEUR(S) SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [W] [O] ES/Q Mandataire judiciaire de SASU ILYTEX [Adresse 1] comparante DEBITEUR : SAS ILYTEX Activité : vente au magasin

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3bc7bcdc6046d474caf9f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

sociétés de Paris sous le numéro 888776705 et exerce une activité de production, distribution et ventes de textiles (vêtements, accessoires, chaussures, parfums) par l'intermédiaire de grossistes, magasins

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ba0ecdc6046d47529942

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

judiciaire déposée au Greffe le 08 janvier 2025 par : SAS TDR 45 [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Achat Revente de matériel de sport en général et principalement d'équipements running et triathlon en magasin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c8e8cdc6046d47ec8cee

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 831 156 633 ayant pour actitivté la conception l'agencement la réalisation et travaux s'y rattachant de tous espaces notamment de magasins

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bcf1cdc6046d473906d8

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d'expertise ; * Dire que l'expert qui sera désigné aura pour mission de : * Déterminer les circonstances qui ont pu amener à la survenance de l'accident subi par les époux [I] dans l'escalator du magasin

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e94a2acdc6046d47308917

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La SAS METROBUS Ile-De-France, ci-après Metrobus, est une régie publicitaire exploitant les espaces publicitaires des transports en commun d'Ile-de-France (bus, tramways, métro, RER).

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d37bcdc6046d47f29135

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Monsieur Stephen PAYAN, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sàrl DIRECT CHAIS [Adresse 1] Activité : Vente de vins sur internet, en magasin

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac5572cdc6046d47da5397

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

du 3 janvier 2017, le Tribunal de Commerce Spécialisé de Montpellier a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : * SARL CURE GOURMANDE INTERNATIONAL * SAS LA CURE GOURMANDE MAGASINS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

J00372 SAS AFNOR COMPETENCESc/SAS SAVECARE

69fb3d3ecdc6046d47cb62c1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 841769342 et a pour activité déclarée : La distribution d'oxygène à domicile Le commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2726bcdc6046d47034f8f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 538081092 (N° de Gestion : 2011 B 8105) a pour activité : l'entreposage, la logistique, le magasinage, la gestion de stock, l'emballage industriel

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25aa3cdc6046d47327446

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

animations, l'organisation de séjours chez les agriculteurs et la vente multicanaux de produits agricoles qualifiés et traçables en respectant une charte de qualité et de développement durable dans des magasins

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d51b8ecdc6046d4768a61e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SARL à associé unique HIPPODROME EDITION ET COMMUNICATION est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 481065118 et exerce une activité d'exploitation de magazines, commercialisation

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4f1ccdc6046d475e28bc

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

CHARCUTERIES ASSOCIEE A LA VENTE AU DETAIL DES PRODUITS PREPARES ; LA VENTE DE CONSERVES, PRODUITS ALIMENTAIRES, VINS ET ALCOOLS A EMPORTER ; LA VENTE SUR [Localité 1], LES FOIRES, LES SALONS, LES MAGASINS

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69efb459cdc6046d47c1d422

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 930472824 et exploite un fonds de commerce de : La vente au détail, en magasin ou sur internet, de produits de

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f07333cdc6046d47d09212

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il indique qu'une restructuration est en cours emportant la fermeture du magasin de [Localité 1] et une réorganisation des équipes d'[Localité 2].

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58dc1cdc6046d47da2b70

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

liquidation judiciaire au motif que son redressement reste possible, qu'il faut du temps pour que les mesures de restructuration produisent leur effet comme les licenciements réalisés et les fermetures de magasins

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5207acdc6046d47a0fa25

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

CHAMBRE JUGEMENT DU 07/04/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/04/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS CAP 7 architecture int [Adresse 1] Activité : Bureau d'étude pour l'agencement de magasins

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d69755cdc6046d478e0c9a

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

unique AUDIO PLUS [Localité 1] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 921475539 et exerce une activité de commerce de détail d'articles médicaux orthopédiques en magasin

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d848accdc6046d47b4f53b

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 528809460 et exerce une activité de commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin

Source officielle