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DÉCISION / ECLI

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0dd6bcdc6046d47dc670a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

débats que les opérations de désamiantage extérieures de la toiture, réalisées par la société JAD ENVIRONNEMENT, ont nécessité la dépose de tuiles et ardoises en amiante cimentée, ainsi que la dépose de plaques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9d40cdc6046d47b115e7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Pourtant les factures d'achat de plaques de placoplâtre et le plan annexé à l'avis de valeur de l'agence immobilière AIM du 21 juillet 2023 illustrent une distribution des pièces de l'appartement bien

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbc2cdc6046d47541c0e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Carte grise au nom de l'ancien titulaire [U] [K] ; * 6 plaques vibrantes ; * 4 pilonneuses dont AMMANN ATR60C et ACR68 1 ; * 8 découpeuses STIHL dont TS410 ; * 7 groupes électrogènes 4 KVA et 8 KVA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a82cdc6046d47d297d6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

* Les factures n°105764710-0001 d'un montant de 24,68 € et n°105764710-0002 d'un montant de 40,70 € du 30 septembre 2024 : La société TREUIL CONSTRUCTION INGENIERIE – TCI a loué une plaque vibrante

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e97f02cdc6046d4733ff4f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Armor [J], créée en avril 2015, radiée en septembre 2021, * liquidation judiciaire : [A] Automobile, créée en 2003, liquidation judiciaire clôturée en septembre 2020 pour insuffisance d'actif, Azur Plaques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69dec5f1cdc6046d4741094a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

l'occasion de l'utilisation du fondoir et tenant : * Au fonctionnement du variateur du fondoir, * Au bloc de temporisation du mélangeur, A l'éclairage du fondoir, * Aux informations relevées sur la plaque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a9e9f5cdc6046d47a59b2f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

€ Frais d'agence 19 000 € Garantie loyer 2 662 € Loyers, provisions sur charge, EDF, eau 3 mois de charges 15 332€ Frais création 12 000 € Avocat, dépôts, comptable Petit matériel 6 700 € Moules, plaques

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Les cires sont disponibles en plaques de 5 kilos (boîtes de 25 kilos) ou en granulés de 25 kilos ».

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b821cfcdc6046d47ddf105

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

vente, et concernant des pièces d'usure (pneumatiques, filtre à particule, système de dépollution,…), des pièces sans aucun lien avec la vente du véhicule (disque limitation de vitesse 90, jeu de 2 plaques

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

caractéristiques techniques promises lors de la vente, notamment en termes de qualité et de vitesse de coupe, * les multiples défauts du chargeur/déchargeur qui l'ont empêchée d'automatiser le chargement des plaques

Source officielle

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