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805 résultats pour « Rougier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aca0cdc6046d47d5ed7c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siègeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER

Source officielle

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Annonces BODACC2 114 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AEM ROUGIER

SIREN 910701697Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

31/07/2026

Voir →

Créations

Rougier, Erika Fanny Josiane suzanne

SIREN 107863995Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE ROUGIER

SIREN 511417149Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROUGIER 2S

SIREN 989163530Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE COMMERCIALE PATRICIA ROUGIER (SCPR)

SIREN 399015437Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

28/07/2026

Voir →

TCOM

Chambre 20

6a197ec4cdc6046d475c23b8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

La société TRANSMEL, spécialisée dans le transport routier de fret, a adhéré à ce dispositif pour les besoins de son activité.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

6a049af2cdc6046d479a777d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Stéphan ROUZIER Juges : M. Jean-Baptiste GUERIN M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f28f54cdc6046d4705b200

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[S] [F] [Adresse 2] Activité transports publics routiers de marchandises ou location de véhicules industriels avec conducteurs, assurés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnés de

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41df9cdc6046d472a2afc

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

du Conseil le 1 Avril 2025 PARTIES DEMANDEUR(S) : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Mme [M] [E] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR(S) : SAS FAST TRANSPORT IDF [Adresse 2] Activité transport public routier

Source officielle
TCOM

Pcl

69ef2cc7cdc6046d47b1b239

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La SAS TRANSPORTS [L] [Z] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Brive sous le numéro 850 532 961 et exerce une activité de transport public routier de marchandises au [Adresse 1].

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69ef731ecdc6046d47b89a1d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TITULAIRE DE LA PROCÉDURE COLLECTIVE : SAS CF SERVICES [Adresse 1] Activité : Le transport routier public et privé, national international et sur longue distance de marchandises de toutes natures, le

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1d2f3cdc6046d47f2d666

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le n° : 847723095 2019 B 129 exerçant une activité de Fabrication de panneaux de signalisation et toutes opérations connexes (notamment équipement routier

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6a2a9cdc6046d47569838

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Stéphan ROUZIER, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6ab8ecdc6046d4757595e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Stéphan ROUZIER, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7ae9ecdc6046d476f7aca

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[I] [G], Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SASU BCA FRET, exerçant une activité de Transport routiers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad76a5cdc6046d47f0332b

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Attendu qu'il a été déposé, le 30 Juin 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL LA GENERALE DE TRACTIONS [Adresse 1] Activité : Transport routier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e639d2cdc6046d47e7b17c

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

de POITIERS, par jugement en date du 8 octobre 2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [W] [Z] [N] [B] [Adresse 1] Activité : Transport public routier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6897bcdc6046d47f0f547

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 19 janvier 2026 par : SAS Transports [X] [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Transport routier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb6c7fcdc6046d4728b3f9

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ressort, Attendu qu'à la date du 14/05/2024 le tribunal de commerce du MANS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de, [1] (SARL) - -, [Adresse 1], transports routiers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbec43cdc6046d4733c67f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Attendu que par jugement en date du 16/07/2024, Transports Tuffière (SAS) -, [Adresse 2], transport routier de fret de proximité, a fait l'objet à son encontre d'un jugement ouvrant une procédure de REDRESS

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c73e8bcdc6046d473e2b9c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 31 juillet 2025 par : SAS EB Voyage , [Adresse 1] Activité : Transports routiers

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7936cdc6046d4749a336

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Transport routier.

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TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bdbc9ccdc6046d47603ef5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

République près le tribunal judiciaire de Privas Débats à l'audience de chambre du conseil du 13/01/2026 Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 16,00 La société Le Bouche Rouge

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TCOM

Trib. de Commerce

69a8f74ecdc6046d478c4f69

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2021R00855 DIEGAM DIAM / ENTREPRISE DE TRAVAUX ROUTIERS EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 28 octobre 2025, en notre cabinet

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