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168 résultats pour « canalisations »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

Source officielle

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TCOM

chambre 1-8

69ce7b36cdc6046d47ddab9e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Direction interministérielle du numérique en janvier 2017 une alerte claire : « Ce n'est pas dans l'intérêt de GOOGLE d'être le réseau de distribution de ces numéros qui semblent utiliser tous les canaux

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TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES

69af53d3cdc6046d47162fd9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

éléments verticaux : la chape ou la dalle doivent être impérativement désolidarisées de toutes les parois verticales, y compris en pieds d'huisserie et seuil, et de toute émergence (fourreaux de canalisations

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f2423acdc6046d47ffb6e2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

les mesures de restructuration suivantes ont été mises en place : * augmentation du stock afin de garantir des délais d'expédition optimaux ; * réduction des charges fixes ; * diversification des canaux

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d1c7f8cdc6046d4728b276

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A ce titre, l'objectif de la société est de compléter ses canaux de distribution au-delà du format DVD avec un achat de droits permettant de sortir le film au cinéma, puis en vidéo et enfin en DVD. 2)

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4a14ccdc6046d47c697a3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

protestations et réserves de responsabilité et de garantie * Monsieur [S] (société STEFWORKS) précise que dans le cadre de la rénovation de la piscine, il est intervenu notamment pour le remplacement des canalisations

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TCOM

Trib. de Commerce

69b04792cdc6046d472bbf36

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J1276 ENTRE : * Madame [T] Canelle Numéro SIREN : 947582748 [Adresse 1]

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TCOM

JEUDI

69a91e48cdc6046d478fc836

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

JB SAS et la société [C] [F] GmbH se sont rapprochées à compter du mois de juillet 2017 afin de réaliser une première collaboration avec l'influenceuse [G] [Y] pour la promotion de la marque « Jewel Candle

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TCOM

chambre 1-3

6a181e3bcdc6046d4739709e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

obligations de RENOV2CLEAN envers ses créanciers ; Attendu que l'analyse de l'extrait KBIS de RENOV2CLEAN démontre que son activité porte sur le : « Nettoyage locaux bureau, matériel de bureau, nettoyage canapé

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TCOM

Chambre 2-4

69d48286cdc6046d475d4ba0

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

actuellement la création d'une société par action simplifiée de droit français, sous la dénomination JUNGLE IN [Localité 1] qui sera active dans la production de contenus pour des diffuseurs français (Canal

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TCOM

MERCREDI

69eb3bc0cdc6046d475c9715

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Les vins sont vendus par divers canaux de distribution : ventes directes à des clients professionnels réguliers, mailings, prescripteurs et via le site marchand de la société.

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TCOM

chambre 1-14

69cedce4cdc6046d47e8a2b0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[Y] par un autre canal que LINKING.

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TCOM

6ème chambre

69e81dbacdc6046d4714632f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

de remédier » : « ACTIONS A ENTREPRENDRE : 2.2 Rails et poutres de roulement, fixations : (…) Remettre ou refixer des fixations de rails manquantes (7 fixations identifiées) 5.2 Equipements, canalisations

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

société NIPAHUT pour la fourniture d'un lit extérieur LUNA, d'une paillote bar KUBO 4 de 16 m2 - cuisine extérieure, de 3 paillotes PANAY de 6-8 personnes, de tables et chaises, de 8 salons de jardin (canapés

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TCOM

Trib. de Commerce

6a044696cdc6046d47925d40

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

En complément, notre plateforme est un canal média qui déploie les communications et offres personnalisées des laboratoire partenaires auprès des pharmaciens constituant un véritable levier de notoriété

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

l'installation électrique « bien qu'elle n'a pas réalisé les travaux », de contrôler et reprendre la cheminée et ses câbles de maintien, de remédier aux problèmes d'étanchéité et de vérifier une canalisation

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chambre 1-13

69ce65b8cdc6046d47db79d3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

nouvelle entité KPAM Next, qui va accompagner les entreprises dans la mise en œuvre de leur stratégie d'expérience et dans la sensibilisation des équipes » ; * [R][C] avait « l'expérience de tous les canaux

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TCOM

8ème chambre

69f10dcdcdc6046d47e2826c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

À cet égard, la société indique que, en 2025, environ 70 % des clients d'[Y] ont été acquis via ces canaux.

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac46bcdc6046d47ec7736

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société FELIX [C], par ses pièces, précise que l'un de ses canaux de vente par internet, en l'occurrence le site AMAZON, a été compromis, cependant elle n'a pas perdu toutes ses possibilités de commercialisation

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TCOM

CHAMBRE 04

69de7727cdc6046d473842fb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

13 août 2021 et qu'il évoque l'absence de raccordement du restaurant Burger King et seulement deux points relatifs aux installations électriques (documentation manquante et absence de câblage des canalisations

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