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1 287 résultats pour « non prise de commandes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69a1ca25cdc6046d47f22483

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SAS AZUR POSE SERVICE a fait appel à la SARL TOLERIE INDUSTRIELLE [P] [B] pour la commande de matériel pour ses chantiers, en octobre 2024 et

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c67934cdc6046d472a119c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Dans ces conditions, la société, [I] SERVICE CHAUDIERE indique avoir dénoncé la commande du 6 février 2023 par lettre recommandée adressée à la société OG TELECOM le 3 mai 2023 et avoir cessé le paiement

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8a7b3cdc6046d47ea61bd

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

effectué les livraisons correspondant aux factures non réglées ; Que les prestations ont été exécutées conformément aux usages de la relation commerciale entre les parties, sans devis ou bon de commande

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb86dcdc6046d47571790

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

– avocat [Adresse 2] et par la SELARL GOUAUX ABERGEL ASSOCIE prise en la personne de Maître Louis-David ABERGEL – Avocat [Adresse 3] Comparante, DÉFENDEUR SAS [E] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Non comparante

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a18083acdc6046d4736bbd8

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Que les conditions générales de vente ne prévoient aucune obligation en terme de durée concernant la commande de matériel et qu'elle a toujours commandé en fonction de ses besoins ; Que concernant le

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0bd7e2cdc6046d4724d653

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Cette somme est contestée par NBA CONSULTING, puisque la réduction de prix de 33 313 euros HT et de 2 296,27 euros HT a été directement prise en compte lors du paiement de la commande de [R] à [Localité

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69c0085acdc6046d478ccb6a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, DÉFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et

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TCOM

chambre 1-5

69ce8c12cdc6046d47df1d4f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

: 47.078,94 € HT * au titre des primes ARCH CONCEPT et qualité sur ventes de véhicules neufs JAGUAR : 3.769,88 € HT * au titre des primes au châssis sur ventes de véhicules neufs LAND ROVER et JAGUAR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df84bfcdc6046d475269d7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Les relations contractuelles des parties étaient régies par un marché à bons de commande, selon lequel la société CEREL, bénéficiaire des prestations, établissait des bons de commande à terme échu, en

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TCOM

3ème chambre

69e870d3cdc6046d471ab366

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Dans ces conditions, LE BON COIN était fondée à résilier le contrat de location gérance.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e86ef4cdc6046d471a90fc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Toujours selon QUADRA, un nouveau bon de commande n°207817 est signé le 7 juin 2023 et ramène le prix de la commande à 44 463,76 € TTC, l'accord étant retranscrit le 14 juin 2023.

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TCOM

chambre 03

69bf0d25cdc6046d477b3c94

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société [L] [U] sollicite que les bons de commande correspondants lui soient communiqués afin de permettre l'émission ou la régularisation des factures.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Au nom du peuple français FAITS ET PROCEDURE Selon bon de commande du 27 juin 2018, la société COLBEAUX, qui exploite des concessions automobiles dans le département de l'Aisne, a acquis de la société

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TCOM

Chambre 05

69f9edf0cdc6046d47aa3c6e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ainsi TERRA NOBILIS doit bien payer les travaux qu'elle a commandés et qu'EJL a réalisés.

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TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acece7cdc6046d47e69bdb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

3 ans, avec un prix révisable en fonction du volume réel de commandes, ainsi que 3 millions de « clips » en 3 ans moyennant une exclusivité, * deux avenants en 2018, abaissant l'objectif annuel de cintres

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a19701bcdc6046d475afa56

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

, Intégration et référencement, Gestion des produits, Gestion des prix, Gestion de l'inventaire, Gestion des clients, Gestion des commandes, Suivi de l'activité, Un pack de mots-clés pour le référencement

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TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mais GRAINES DE COURGES considère pourtant que la cause déterminante du dommage serait le non-respect par LOGISTIFROID des conditions de températures et d'hygrométrie et non pas l'entrée de mites ou de

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TCOM

LUNDI

69c30322cdc6046d47d1ca04

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

D'ailleurs, la SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES SAS, prise au dépourvu, demande à la société, [C] SAS d'honorer les dernières commandes des 14 mars et 5avril 2023

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb3014cdc6046d475ba4a6

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

/2024, ce tribunal a arrêté le plan de redressement de la SARLu SCL COMPANY et a désigné la SELAS EGIDE prise en la personne de Me [H] [B] en qualité de commissaire à l'exécution du plan.

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TCOM

MARDI

69c2ff38cdc6046d47d17959

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société DSP SERVICES SARL ne fournit pas de document, notamment devis accepté par la société LECOQ SASU, bon de commande émanant de cette dernière, pour justifier des prestations commandées, des prix

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