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747 résultats pour « réparations d'entretien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f65f52cdc6046d47603d6a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de montage tout type de pneus, vidange, plaquettes de freins, réparation pare-brise. Entretien et réparation de véhicules automobiles légers.

Source officielle
TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69c4b1e8cdc6046d47fc0caa

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'audience, INTERVENANT À LA CAUSE SELARL LEXMJ prise en la personne de Maître, [X], [Y] , [Adresse 2] Es qualité de Liquidateur de la : EURL, [L], [C], [Adresse 3], [Localité 1] Activité : Mécanique, entretien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7ad72cdc6046d476f6a22

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SUPER CARS est inscrite au RCS de [Localité 3] depuis le 06/12/2012, sous le numéro 789 756 657 pour l'activité d'achat vente véhicules neufs et occasion pneumatiques pièces détachées import export entretien

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c63acdc6046d478992fa

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

location de tous moyens, services et solutions de mobilité alternative et urbaine (cycles, trottinettes, hoverboard, etc.), et de leurs équipements, accessoires et produits annexes ; Toutes prestations d'entretien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0370acdc6046d472a2807

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ASSOCIES avocats à SAINT-ETIENNE DEFENDEUR : La SAS Artisans Pac Climatisation Solaire Photovoltaïque [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 888 308 566 Activité : Achat, vente, installation, entretien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b33c4ccdc6046d4777ade0

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l'état de cessation des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de : MG AUTO BRIEY SARL [Adresse 1] L'exploitation de tous fonds de commerce de garage entretien

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b26f9fcdc6046d47629713

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société HP AUTOMOBILES est une société spécialisée dans la réparation et l'entretien de véhicules automobiles légers.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa872cdc6046d4786f4e3

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

AUTO SERVICES, Société à responsabilité limité, exerçant une activité de vente de pièces détachées neuves et d'occasions la vente de véhicules neufs, d'occasions ou de tout type d'engins à moteurs, réparation

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab839bcdc6046d47c94d16

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Léonie ALEYRANGUES, substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 004029 DEFENDEUR : [P] [J] (SAS) [Adresse 1] Entretien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e4030ccdc6046d47bbe6c5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

exerce une activité de Commerce, conseil, étude technique, de conception, d'ingénierie et assistance à maitrise d'ouvrage en indépendance énergétique, exercice de tous travaux d'installation, pose, entretien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4e1a1cdc6046d479c0689

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Entretien, réparation de voitures automobiles Dirigeant(s): Monsieur [E] [X] Comparution : non comparant Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/07/2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbad5fcdc6046d472e5f9b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

achat et vente de véhicules d'occasion et vente de véhicules neufs, entretien réparation de véhicules motorisés de toutes marques, carrosserie, vente de tous produits annexes, vente de carburant.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Elle réclame d'autre part l'indemnisation d'un préjudice financier de 46 990,05 € correspondant à 43 mois de loyers de 390,76 € du contrat de maintenance, soit 16 802,68 €, ainsi qu'à des travaux de réparations

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac9b2ccdc6046d47e14b6e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 2 avril 2025, adressait le procès-verbal susvisé à la SCI LES BARONNES et la mettait à nouveau en demeure de réaliser les travaux de réparation sous un délai d'un mois.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0de51cdc6046d4714ffb6

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle est spécialisée dans la vente de pièces, réparations et entretien de pièces, matériels et outillages utilisés dans l'industrie du bâtiment.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e702b9cdc6046d47f99c04

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

pas eu connaissance de l'état de celui-ci lors de sa prise à bail, Qu'il n'y a pas eu de cession de fonds de commerce mais uniquement location d'un bâtiment, Que l'article 13 du bail, intitulé « entretien-réparations

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d789d6cdc6046d47a26d76

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Les paiements d'entretien par la société ALEC ENTERTAINMENT sont normaux en matière de bail commercial, où le preneur supporte l'entretien.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b3bdcdc6046d4738655a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LES FAITS Selon bon de commande en date du 8 juillet 2021, NAT AUTO acquiert le 27 juillet 2021 un véhicule neuf [T], modèle loniq FL AM21 Hybrid Créative, auprès de VS AUTOMOBILES, distributeur réparateur

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69e9eb58cdc6046d473cb013

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle développait une activité de construction, réparation et entretien de maisons individuelles. Le siège social était fixé [Adresse 1].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b597ebcdc6046d47a8e565

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Garage automobile : entretiens, réparations, dépannage, remorquage, lavage, nettoyage.

Source officielle

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