CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f65f52cdc6046d47603d6a
22 octobre 2025
Elle a déclaré exercer une activité commerciale de montage tout type de pneus, vidange, plaquettes de freins, réparation pare-brise. Entretien et réparation de véhicules automobiles légers.
OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM
69c4b1e8cdc6046d47fc0caa
7 octobre 2025
l'audience, INTERVENANT À LA CAUSE SELARL LEXMJ prise en la personne de Maître, [X], [Y] , [Adresse 2] Es qualité de Liquidateur de la : EURL, [L], [C], [Adresse 3], [Localité 1] Activité : Mécanique, entretien
Trib. de Commerce
69a7ad72cdc6046d476f6a22
1 octobre 2025
SUPER CARS est inscrite au RCS de [Localité 3] depuis le 06/12/2012, sous le numéro 789 756 657 pour l'activité d'achat vente véhicules neufs et occasion pneumatiques pièces détachées import export entretien
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8c63acdc6046d478992fa
12 janvier 2026
location de tous moyens, services et solutions de mobilité alternative et urbaine (cycles, trottinettes, hoverboard, etc.), et de leurs équipements, accessoires et produits annexes ; Toutes prestations d'entretien
69b0370acdc6046d472a2807
15 janvier 2025
ASSOCIES avocats à SAINT-ETIENNE DEFENDEUR : La SAS Artisans Pac Climatisation Solaire Photovoltaïque [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 888 308 566 Activité : Achat, vente, installation, entretien
69b33c4ccdc6046d4777ade0
3 juillet 2025
l'état de cessation des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de : MG AUTO BRIEY SARL [Adresse 1] L'exploitation de tous fonds de commerce de garage entretien
DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
69b26f9fcdc6046d47629713
10 octobre 2025
La société HP AUTOMOBILES est une société spécialisée dans la réparation et l'entretien de véhicules automobiles légers.
69caa872cdc6046d4786f4e3
15 janvier 2026
AUTO SERVICES, Société à responsabilité limité, exerçant une activité de vente de pièces détachées neuves et d'occasions la vente de véhicules neufs, d'occasions ou de tout type d'engins à moteurs, réparation
PROCEDURE COLLECTIVE
69ab839bcdc6046d47c94d16
16 juillet 2025
REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Léonie ALEYRANGUES, substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 004029 DEFENDEUR : [P] [J] (SAS) [Adresse 1] Entretien
69e4030ccdc6046d47bbe6c5
27 janvier 2026
exerce une activité de Commerce, conseil, étude technique, de conception, d'ingénierie et assistance à maitrise d'ouvrage en indépendance énergétique, exercice de tous travaux d'installation, pose, entretien
69b4e1a1cdc6046d479c0689
15 juillet 2025
Entretien, réparation de voitures automobiles Dirigeant(s): Monsieur [E] [X] Comparution : non comparant Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/07/2025.
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bbad5fcdc6046d472e5f9b
8 avril 2025
achat et vente de véhicules d'occasion et vente de véhicules neufs, entretien réparation de véhicules motorisés de toutes marques, carrosserie, vente de tous produits annexes, vente de carburant.
69ef199dcdc6046d47afc532
24 avril 2026
Elle réclame d'autre part l'indemnisation d'un préjudice financier de 46 990,05 € correspondant à 43 mois de loyers de 390,76 € du contrat de maintenance, soit 16 802,68 €, ainsi qu'à des travaux de réparations
R E F E R E et Procédure accélérée au fond
69ac9b2ccdc6046d47e14b6e
8 janvier 2026
Le 2 avril 2025, adressait le procès-verbal susvisé à la SCI LES BARONNES et la mettait à nouveau en demeure de réaliser les travaux de réparation sous un délai d'un mois.
69d0de51cdc6046d4714ffb6
3 avril 2026
Elle est spécialisée dans la vente de pièces, réparations et entretien de pièces, matériels et outillages utilisés dans l'industrie du bâtiment.
AFFAIRES MISES EN DELIBERE
69e702b9cdc6046d47f99c04
14 avril 2026
pas eu connaissance de l'état de celui-ci lors de sa prise à bail, Qu'il n'y a pas eu de cession de fonds de commerce mais uniquement location d'un bâtiment, Que l'article 13 du bail, intitulé « entretien-réparations
69d789d6cdc6046d47a26d76
2 avril 2026
Les paiements d'entretien par la société ALEC ENTERTAINMENT sont normaux en matière de bail commercial, où le preneur supporte l'entretien.
Référés
69e9b3bdcdc6046d4738655a
21 janvier 2025
LES FAITS Selon bon de commande en date du 8 juillet 2021, NAT AUTO acquiert le 27 juillet 2021 un véhicule neuf [T], modèle loniq FL AM21 Hybrid Créative, auprès de VS AUTOMOBILES, distributeur réparateur
PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique
69e9eb58cdc6046d473cb013
Elle développait une activité de construction, réparation et entretien de maisons individuelles. Le siège social était fixé [Adresse 1].
CHAMBRE DU CONSEIL
69b597ebcdc6046d47a8e565
26 janvier 2026
Garage automobile : entretiens, réparations, dépannage, remorquage, lavage, nettoyage.
Page 8 sur 38
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.