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675 résultats pour « véhicule d'occasion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbad5fcdc6046d472e5f9b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

achat et vente de véhicules d'occasion et vente de véhicules neufs, entretien réparation de véhicules motorisés de toutes marques, carrosserie, vente de tous produits annexes, vente de carburant.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0bfb4ccdc6046d47285802

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[J] une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Sté MSH AUTOMOBILE [Adresse 2] Activité : Achat et Vente de véhicules d'occasion, Entretien des véhicules, Lavage Automobile, livraison

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f552cdc6046d476b1a1c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'entretien et réparation de véhicules automobiles légers, vente de tous types de véhicule d'occasion pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont le siège

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31d4bcdc6046d47d40daf

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

N T FAITS ET PROCEDURE La société EMG, [V] SARL souscrivait le 19 octobre 2022, auprès de la société LIXXBAIL SA, un contrat de location avec option d'achat à usage professionnel portant sur un véhicule

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57851cdc6046d47a6ba5f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : DL AUTO Société à responsabilité limitée [Adresse 3] Activité : Carrosserie, dépannage, location de véhicules

Source officielle
TCOM

.

69c90a5fcdc6046d4763d8a3

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

sur l'ouverture d'une procédure collective concernant le débiteur identifié ci-dessous : SAS STARTER CHANTILLY [Adresse 1] Laquelle exerce une activité de mécanique, carrosserie, achat vente de véhicules

Source officielle
TCOM

.

69c90a91cdc6046d4763dbe2

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

de statuer sur l'ouverture d'une procédure collective concernant le débiteur identifié ci-dessous : SAS STARTER [Adresse 1] Laquelle exerce une activité de mécanique, carrosserie, achat. vente de véhicules

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8216acdc6046d47799fb5

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La SAS JEAN & LAYNET est spécialisée dans la réparation mécanique, carrosserie et vente de véhicules neuf et occasion.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e408b4cdc6046d47bc57bf

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

suivants du Code de Commerce à l'égard de Monsieur [H] [N], [Adresse 1], qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°892223272 et exerce une activité de Achat vente de véhicules

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f080afcdc6046d47d1cf04

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Elle réclame, en outre, les sommes de 400,00 € pour un mini-moteur, 1.000,00 € d'un véhicule d'occasion et 280,00 € de pièces diverses et huile qu'elle affirme avoir vendu à la société [B] [A] SARL, ainsi

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad930dcdc6046d47f2ef6a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 4] [Localité 2] - Représentants : Avocat postulant : Me Valérie LEBLANC Avocat paidant : Me [J] DEFENDEURS FAITS ET PROCEDURE Le 3 mai 2022, la société DM LOGISTIQUE a fait l'acquisition d'un véhicule

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c17245cdc6046d47ab3467

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Dans le cadre du renouvellement de son parc, la société ALPES AIRPORT CONNECTION a cédé à la société SELECT AUTO NEGOCE un lot de douze véhicules d'occasion.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b7da91cdc6046d47d7f2cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

automobiles légers d'occasion.

Source officielle
TCOM

Référés

6a1ab8d4cdc6046d477984fe

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

première facture impayée, soit à compter du 5 décembre 2024 conformément à la lettre de l'article L. 441-10 II du code de commerce, 1 680 € TTC (1 400 € HT) au titre des frais de transport retour des véhicules

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade6f8cdc6046d47f9acde

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ATTENDU que le débiteur est immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : A 897478970 pour exercer une activité de vente de véhicules

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af693cdc6046d471144ec

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

[M] [T], entrepreneur individuel : non comparant et non représenté, LES FAITS La société [Localité 1], société par actions simplifiée, a pour activité l'achat et la vente de véhicules neufs et d'occasion

Source officielle
TCOM

Chambre 2

F00596 SAS LMC MOBILITEc/SAS INFOCOM - FRANCE

69bd0e73cdc6046d474e44d3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

EXPOSE DES FAITS : La société LMC MOBILITE a pour activité la vente de de véhicules d'occasion.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c88f5ccdc6046d475af901

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : AUTO-PERFORMANCE Société par actions simplifiée , [Adresse 2] Activité: L'achat, la vente, import-export, de véhicules

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7dc6dcdc6046d47d81d5a

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

FAITS ET PROCEDURE : Monsieur [F] [M] a acheté selon bon de commande du 25 Novembre 2023, un véhicule d'occasion de type PEUGEOT PARTNER pour les besoins de son activité professionnelle de paysagiste

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1e85bcdc6046d472af0ba

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

GT AUTOMOBILES, société exerçant activité « d'achat, vente, dépôt de véhicules d'occasion et neufs » a souscrit à deux bons de commande, pour des prestations boutique véhicules et crédits achetés véhicules

Source officielle

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