Décision contradictoire et en premier ressort, Rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Claude CHARMOT Juges : M. Christophe HOUDAYER M.

Décision contradictoire et en premier ressort, Rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Patrick NAUDIN Juges : M. Nicolas BENNANI M.

Décision contradictoire et en premier ressort, rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Claude CHARMOT Juges : M. Alexandre DEHE M.

Décision contradictoire et en premier ressort, rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Claude CHARMOT Juges : M. Alexandre DEHE M.

Décision contradictoire et en premier ressort, rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Claude CHARMOT Juges : M. Alexandre DEHE M.

Décision contradictoire et en premier ressort, rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Claude CHARMOT Juges : M. Alexandre DEHE M.

Décision contradictoire et en premier ressort, rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Claude CHARMOT Juges : M. Dominique DALESME M.

Arche des Saveurs en demeure d'avoir à payer la somme de 14.752,80 euros avant le 3 septembre 2025, par courrier du 3 juillet 2025 puis l'a informée de la clôture du compte par courrier du 30 septembre

SARL L'ESCALE GLACE Numéro de rôle général : 2026F130 DEBITEUR : La SARL L'ESCALE GLACE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 943 151 951 RCS TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision

Il résulte des informations recueillies par le Tribunal, et des pièces produites, que M.

Dit que l'inventaire devra être déposé au greffe dans le délai d'un mois de la présente décision.

Dit que l'inventaire devra être déposé au greffe dans le délai d'un mois de la présente décision.

Dit que l'inventaire devra être déposé au greffe dans le délai d'un mois de la présente décision.

Dit que l'inventaire devra être déposé au greffe dans le délai d'un mois de la présente décision.

Monsieur [N] [F] Numéro de rôle général : 2026F8162026F278 DEBITEUR : Monsieur [N] [F] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 818 419 301 RCS TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision

La SAS BATI DPAN Numéro de rôle général : 2026F8292026F414 DEBITEUR : La SAS BATI DPAN [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 953 577 582 RCS TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision

2026RJ129 Monsieur [U] [Y] Numéro de rôle général : 2026F830 2026F542 DEBITEUR : Monsieur [U] [Y] [Adresse 1] Non inscrit au RCS - [Numéro identifiant 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision

CHICKEN Numéro de rôle général : 2026F854 2026F413 DEBITEUR : La SAS HOUSE OF CHICKEN [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 885 218 412 RCS TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision

Dit que les avis, les notifications ou les significations de cette décision ainsi que ceux qui interviendront dans le cadre de cette procédure devront s'effectuer à l'adresse suivante : M.

2024RJ581 La SAS ISOLPACA Numéro de rôle général : 2024F2286 DEBITEUR : La SAS ISOLPACA [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 903 782 738 RCS TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision