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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d6462ccdc6046d4783bf8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [C] [Q] [X], [Adresse 7], absent.
Source officielleChambre 2-3
69d647c1cdc6046d4783e02d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [T] [E] [L], [Adresse 7], absent.
Source officielleChambre 2-3
69d64ab0cdc6046d478418c1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [O] [Y] [M], [Adresse 7], absent.
Source officielleChambre 2-3
69d64b42cdc6046d4784232a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [Y] [O] [W], [Adresse 7], absent.
Source officielleChambre 2-3
69d64b7ecdc6046d478427af
7 octobre 2025
7 octobre 2025
* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [Z] [F] [A], [Adresse 7], absent.
Source officielleChambre 2-3
69d64bfecdc6046d478430fc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [F] [K] [V], [Adresse 7], absent.
Source officielleREFERE
69dfc5aacdc6046d47590e3e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CONSULTING un prêt garanti par l'État (PGE) d'un montant de 110 000 euros au taux fixe de 0.25 % l'an, destiné à faire face aux conséquences financières de la pandémie de COVID-19, avec un différé d'amortissement
Source officielleMARDI
69e0a877cdc6046d476e7635
14 avril 2026
14 avril 2026
accompagné de l'attestation de preuve de l'Infrastructure de Confiance du Groupe BPCE ; ce contrat de prêt a été souscrit pour un montant de 45.000,00 € et pour une période initiale de 12 mois avec faculté d'amortir
Source officielleTrib. de Commerce
69f76488cdc6046d4773c7a6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
22.508, 19 €, soit dans la limite de l'engagement de caution à hauteur de 29.700,00 € ; Qu'à l'appui de ses prétentions, la banque produit notamment le contrat de prêt de 49.500 € et son tableau d'amortissement
Source officielleTrib. de Commerce
69f76971cdc6046d47742ed7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
prêt moyen terme professionnel d'un montant de 125.000,00 €, destiné à des investissements divers, au taux d'intérêt annuel fixe de 3,00 %, remboursable sur une durée de 60 mois avec un différé d'amortissement
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d1162ecdc6046d4718d3e1
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Nous relevons qu'il est produit à l'appui des demandes : * La convention d'ouverture du compte courant n°90000 08 0081212 49Le contrat de location n° FN 3819600 * Le prêt n°107062G * Le tableau d'amortissement
Source officiellechambre 1-4
69d11ebfcdc6046d47198a51
15 janvier 2025
15 janvier 2025
qui les ont faits ; Sur le prêt de 100 000 euros et le prêt PGE de la SARL Chez [S] Attendu que la SA BNP Paribas verse au débat les pièces suivantes : * Le contrat du 29/11/2019 * Le tableau d'amortissement
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d4d8b8cdc6046d47639ad3
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Nous relevons que pour justifier sa demande Madame [M] [V] [O] épouse [S] produit au débat l'avis d'imposition 2024 de ses revenus de 2023, un tableau d'amortissement d'un prêt professionnel, un protocole
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69a33720cdc6046d4711966f
11 avril 2025
11 avril 2025
* Attendu qu'il est précisé que pour les créances des organismes bancaires : * Les modalités présentées portent sur le capital et les intérêts dus selon les tableaux d'amortissement en vigueur avant
Source officielleContentieux général - chambre 4 (délibérés)
69a49a12cdc6046d472de056
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Normandie un prêt professionnel n°05645E de 41 000 €, destiné à financer le droit au bail, les frais et les aménagements de la boutique pour une durée de 95 mois au taux fixe de 1,76% dont 12 mois d'amortissement
Source officielleDELIBERE 2EME CHAMBRE
69d8cbb5cdc6046d47c09ac4
9 avril 2026
9 avril 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Jugement prononcé le 9 avril 2026 N° RG : 2025F00384 PARTIE(S) EN DEMANDE [W] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Amaury
Source officielleTrib. de Commerce
69aef511cdc6046d470e2baa
8 juillet 2025
8 juillet 2025
appréciée à la clôture de chaque exercice comptable s'entend par le résultat net de l'entreprise après paiement de l'éventuel impôt sur les sociétés auquel : * sont ajoutées les dotations aux amortissements
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69b3179ecdc6046d4774872e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
15/02/2022 Le 11 janvier 2022, le Crédit Mutuel et la Société GARANCE ont signé un avenant au contrat de prêt garanti par l'état (PGE) sur les modalités de remboursements, à savoir : * Différé d'amortissement
Source officielleChambre 3
69e5a312cdc6046d47db7e67
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de [S] de poursuivre préalablement la Société [Q] [S] ; La Société [Q] [S] a obtenu de la demanderesse la conclusion d'un avenant le 11 Septembre 2019 lissant les échéances et portant la durée d'amortissement
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69e88356cdc6046d471c2614
17 avril 2026
17 avril 2026
dès l'homoloation du plan, * Remboursement du prêt immobilier du Crédit Agricole : reprises des échéances du prêt immobilier consenti par le Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées selon le tableau d'amortissement
Source officiellePage 9 sur 33