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451 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69e90a98cdc6046d472bc0cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Elle était l'actionnaire unique de la SCCV Drancy Les Jardins de l'Avenue, ci-après dénommée « SCCV Drancy » jusqu'à son absorption par transmission universelle de patrimoine le 19 octobre 2021.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be2999cdc6046d4768ae4b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

PRESIDENT: PHILIPPE THENE JUGES : FRANCOIS SAN MIGUEL RICHARD MACIA ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 57,23 DONT TVA : 9,54 En date du 24/01/2025, la société MIDIREP a fait assigner

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d50264cdc6046d4766c303

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de la AARPI MELTEM AVOCATS représentée par Maître Mathieu LE ROLLE, avocat (RPJ079046) et comparant par Maître Delay-Peuch Nicole, avocat (A377) ET : La SAS THE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e679f9cdc6046d47efe244

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

POITIERS JUGEMENT du mercredi 14 janvier 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 25 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS THE

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a41601cdc6046d4721490a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Registre du commerce et des sociétés de Saint-Etienne n° 310 880 315 (Maître Delphine [E], de la SELARL [E] – PARTENAIRES & Associés, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence et de Grasse) C/ La société THE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade591cdc6046d47f99473

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FRANCAISE Au nom du peuple français Jugement du Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 14/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 10/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl THE

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d084dbcdc6046d470db004

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

En 2020, IZIBIOTECH a acheté des matériels à la société THE WEST GROUP Ltd ; cette dernière a confié leur transport depuis Waterlooville en Angleterre jusqu'en France à la société UPS.

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dae6c8cdc6046d47eee677

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 26 janvier 2026 Rôle 2025 005023 DEMANDEUR : [B] [H] (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Francis DEFFRENNES, de la SPA THEMES, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a16d6cccdc6046d4718d337

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

aux débats DIRE ET JUGER Monsieur [U] [A] recevable et bien fondé en l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, A titre principal JUGER l'assignation délivrée à Monsieur [U] [A] nulle et non avenue

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TCOM

Chambre 14

69a3cfbacdc6046d471bf396

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

MARSEILLE Jugement du 3 Avril 2025 N° RG : 2023F01358 La société ELECTRICITE DE FRANCE, SA [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Paris n°552 081 317 (Maître [M], de la SCP d'Avocats THEMES

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e4a249cdc6046d47c6a7a1

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

peuple français Jugement de radiation du 12/01/2026 uméro d'inscription au répertoire général : 2025 001585 Demandeur(s): LE CREDIT LYONNAIS (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me MAQUET (THEMES

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TCOM

Chambre 1 contentieux général

F00310 EURL TAPAGE MEDIATIQUEc/SARL NOREX

69a20865cdc6046d47f81173

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

EXPOSE DES FAITS : La société TAPAGE MEDIATIQUE organise des salons sur le thème du « SALON DU VINTAGE » dans toute la FRANCE depuis 20 ans environ.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b2d8b6cdc6046d476c60d7

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

STARS SARL est immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro 849 672 647, et exploite un fonds de commerce de restauration japonaise, sur place ou à emporter, bar, brasserie, traiteur, soirées à thèmes

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e59830cdc6046d47dad18e

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS [F] [K] a déclaré exercer l'activité suivante : Enseignement de la conduite de tous véhicules, enseignement théorique et pratique de la sécurité et prévention routières.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4fc2ccdc6046d479e70a0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/01/2025 Titulaire de la procédure collective : Sté EXA CODE Organisation sur agrément de L épreuve théorique générale du permis

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11761bcdc6046d47aa6a65

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : Rôle n° 2025J42 ENTRE - ELECTRICITE DE FRANCE SA [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par SCP THEMES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

A TITRE PRINCIPAL : * JUGER que la société [V] [D] est le transporteur maritime en vertu de la théorie de l'apparence ; * JUGER que la société [V] [D] ne peut se prévaloir d'une présomption de livraison

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0461f5cdc6046d4794e658

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

déclaration de situation patrimoniale régularisée par Monsieur [R] le 22 juillet 2020, au sein de laquelle il a déclaré: -percevoir un salaire de 2000 € par mois, avec une projection de 2500 € par mois l'avenir

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0ad0ecdc6046d473521e9

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F1511 Numéro de Procédure collective : 2024RJ482 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS THE

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d18dd3cdc6046d4724fbfa

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LAURENCE BAALI, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024068162 09/01/2025 ENTRE : SAS [D] & ASSOCIES, dont le siège social est 18 avenue de l'Opéra 75001

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