versées aux débats, notamment le contrat de location financière du 16 mai 2023 et les conditions générales de vente, le bon de commande, le certificat de réalisation des signatures électroniques, le calendrier

disposition RG 2024023379 20/06/2024 ENTRE : SAS RCUBE ASSET MANAGEMENT, dont le siège social est 9 avenue Franklin Delano Roosevelt 75008 Paris - RCS B 794460949 Partie demanderesse : comparant par Me Cassandre

pourra, si nécessaire, s'adjoindre tout spécialiste de son choix, * Dire que l'expert devra, lors de l'établissement de sa première note aux parties, indiquer les pièces nécessaires à sa mission, le calendrier

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Le contrat de prêt * Le calendrier des loyers * L'historique financier * Les courriers de mise en demeure

pièces versées aux débats, notamment le contrat de location financière du 31/01/2023, le bon de commande, l'autorisation de prélèvement, le certificat de réalisation des signatures électroniques, le calendrier

La défenderesse a constitué avocat mais n'a jamais conclu, de sorte que conformément au calendrier de procédure lors de l'audience d'orientation du 07/10/2024 la plaidoirie a été maintenue au 07/01/2025

La partie défenderesse ayant constitué avocat un calendrier de procédure a été fixé, l'avocat ayant dégagé sa responsabilité sans avoir jamais conclu l'affaire a été fixée à plaider ce dont les parties

location financière NH21268 du 08/12/2022 ainsi que les conditions générales de vente, le bon de commande, l'autorisation de prélèvement, le certificat de réalisation des signatures électroniques, le calendrier

Par ces actes et aux audiences des 9 juin et 10 novembre 2023, 1 er mars 2024 et par conclusions du 18 février 2025 suivant calendrier de procédure, les SAS ACADEMIE DU SERVICE et SAS ADS HOLDING demandent

L'affaire a été appelée à l'audience collégiale du 17 janvier 2023 à laquelle les parties ont comparu et au cours de laquelle un calendrier de procédure organisant les échanges entre les parties a été

Fixer le calendrier et les modalités d'un tel tri, En tout état de cause Condamner la société QUADRA CONSULTANT à payer, au titre de l'article 700 du code de procédure civile, la somme de 10 000 euros

La convention de compte courant prévoyait en son article 4, les conditions temporelles du remboursement du compte courant, sa rémunération, et le calendrier des remboursements trimestriels évolutifs.

maître d'œuvre le coût de ces travaux, * préciser en tant que de besoin les travaux de protection et/ou conservatoires indispensables, * donner tout élément propre à pressuriser l'urgence et le calendrier

Ainsi, à l'issue de ces discussions, la société MEXIS a formalisé une offre de modification dont les termes sont les suivants : « Versement d'une somme globale de 9.000.000 € selon le calendrier suivant

/2023 + conditions générales de vente, Bon de commande, Éléments techniques prouvant la relecture des documents contractuels par le client, Certificat de réalisation des signatures électroniques, Calendrier

* Une prorogation de la mission du juge conciliateur, * L'homologation d'un accord intervenu entre les parties ; * Le prononcé d'un désistement d'instance et d'action, * L'établissement d'un calendrier

Sur cette opposition, et suite à la consignation des frais de procédure, l'affaire a été fixée à l'audience de Mise en état du 20/11/2024 à 08h30, A cette audience, et selon les usages, un calendrier

* Une prorogation de la mission du juge conciliateur, * L'homologation d'un accord intervenu entre les parties ; * Le prononcé d'un désistement d'instance et d'action, * L'établissement d'un calendrier