CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

465 résultats pour « Intini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f8adcdc6046d47da5ca6

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

contradictoire et en premier ressort, * Prononce la résolution du plan arrêté le 22 Mai 2024 au profit de la SAS BATI CONFORT, Missions de maîtrise d'œuvre tous corps d'état, d'études techniques, d'ingénierie

Source officielle

Page 9 sur 24

← PrécédentSuivant →
TCOM

4ème chambre

69e934f3cdc6046d472ed56b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL CABINET BRINGER [Adresse 1] comparant par Me Samuel GUEDJ [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me STEPHANE BELLO LUCAS [Adresse 3] DEFENDEUR SAS INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0ed233cdc6046d476b7df4

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

3 juillet 1978, DESIGNER tel mandataire unique qu'il plaira au Magistrat des référés, avec pour mission de : * représenter Monsieur [D] [N] et Monsieur [Q] [N], en leur qualité de copropriétaires indivis

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e9c5a8cdc6046d4739ab62

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Octobre 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS CONVERGENCE INGENIERIE EN RESTAURATION ET SERVICES [Adresse 1] comparant par [P] [R] [Adresse

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f34489cdc6046d47149148

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

LA PROCEDURE : La SMABTP dépose le 16 septembre 2025 une requête en injonction de payer la somme principale de 4079,93 € au titre de la cotisation annuelle 2025 du contrat GLOBAL INGENIERIE, auprès du

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2a280cdc6046d473a06eb

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle exerce une activité en France et à l'étranger, de conseil, formation, prestations informatiques, assistance, mise à disposition d'ingénieurs ou compétences dans les domaines de l'ingénierie sous la

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4def1cdc6046d47640d99

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle exerce une activité de Ingénierie, études techniques ; programmation informatique ; recherche et développement scientifique. sous la forme de Société par actions LRAR: -SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69efeeeccdc6046d47c65ffc

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 482739042 et exploite un fonds de commerce de: Assistance technique, recrutement, conseil, ingénierie, services

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ad3dfccdc6046d47ec3f4c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

RCS BORDEAUX (2007 B 1956), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Achat et gestion de titres, toutes activités de prestations de services, bureau d'étude ingénierie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad7fc7cdc6046d47f100d6

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 26 Septembre 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL EREIMUL [Adresse 1] Activité : Conception ingénierie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17a65cdc6046d4749bd4f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

à chaleur, de systèmes de climatisation et de tous matériaux d'isolation et plus généralement de tous matériels et tous produits permettant des économies d'énergie ; La prestation de services et l'ingénierie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89f5ecdc6046d471e94f1

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La société qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 815096821 - 2015 B 4513, a pour activité déclarée au RCS : bureau d'études ingénierie.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0bffcccdc6046d47289e4e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

de Meaux AUDIENCE DU 04/05/2026 à 9H30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 20/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : Sté EASY DEPOL [Adresse 1] Activité : Ingénierie

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e47dcdc6046d470247d1

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

procédé à la construction d'un bâtiment industriel sur la commune de, [Localité 2] destiné au traitement de déchets électroniques, sous la maîtrise d'œuvre d'un groupement composé de la société ACE INGENIERIE

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb9195cdc6046d4764aa06

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 843349374 et exploite un fonds de commerce de: Ingénierie, étude, diagnostic, formation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc6c60cdc6046d47ad5d87

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

En effet le dossier n'est pas encore en état d'être clôturé compte tenu du fait qu'il reste un bien indivis à réaliser et qu'une action est en cours pour y parvenir.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7fd59cdc6046d471257df

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[X] [Z] [E] [Adresse 10] comparant par Me Eric TAVENARD [Adresse 11] et par Me ROSELYNE CHANTELOVE [Adresse 12] SELARL [M] EN QUALITE DE MANDATAIRE AD HOC DE LA SOCIETE LUDERI INGENIERIE [Adresse 13]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df43dccdc6046d474b0bb6

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 823250659 - 2016 B 4452, a pour activité déclarée au RCS l'ingénierie, l'étude, la conception, la réalisation,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

AGIRC-ARRCOc/SAS KT TECHNOLOGIE

69dfa3ddcdc6046d47555c76

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Assistance maîtrise d'ouvrage supervision de travaux gros oeuvre, activité d'ingénierie.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdaa53cdc6046d47074251

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

de redressement judiciaire prévue par les dispositions des articles L.631-1 et suivants du code de commerce à l'égard de la société : MOEBIUS DEVELOPPEMENT SARL - [Adresse 1] Exerçant l'activité d'ingénierie

Source officielle