AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e66c13cdc6046d47eee571
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Activité : Couverture, charpente, menuiserie, démoussage, entretien de bâtiments, terrassement, maçonnerie, plâtrerie et tous travaux de second oeuvre ou de jardinerie
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
6a0f7395cdc6046d477e3f08
6 mai 2026
6 mai 2026
d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 06/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002575 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : LES JARDINS
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb4a19cdc6046d47946d74
6 janvier 2026
6 janvier 2026
du 22/07/2025, le tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de Mes, [Z] Services (SARL) -, [Adresse 1], entretien de maison, petits travaux de jardinage
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69afc9e8cdc6046d471eb36f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Adresse 4] [Adresse 1] Commerce de produits accessoires se rapportant aux activités de maçonnerie, électricité, plomberie, installation sanitaire, à la menuiserie, à la peinture, la décoration, le jardinage
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e57ea2cdc6046d47d93b87
22 janvier 2025
22 janvier 2025
François Mitterrand - Olonne-sur-Mer 85340 Les Sables-d'Olonne Activité : La vente et la location de tous matériels, produits ou accessoires dans les secteurs de la motoculture, et agriculture, le jardinage
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1eb61cdc6046d4756d7d8
25 juin 2025
25 juin 2025
d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 19 juin 2025 par : SAS YANNANGE [Adresse 1] Activité : Le négoce de tous produits liés aux activités de paysagisme, de jardin
Source officielleAFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69e6c880cdc6046d47f57637
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DÉFENDEUR : Monsieur [V] [I] [O] [Adresse 2] Activité : Décapage ravalement peinture petits travaux prestation de services achat et vente de véhicules neufs et occasion Import Export entretien de parcs et jardins
Source officielleChambre 04
69f4994bcdc6046d4734ba7e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 978424398 / N° de Gestion : 2023 B 8874 a pour activité : travaux tous corps d'état, intérieurs et extérieurs, notamment piscines, terrassement, aménagement de jardins,
Source officielleTrib. de Commerce
69a6fdb5cdc6046d475e929e
3 avril 2025
3 avril 2025
désinsectisation, de dératisation, de destruction des parasites et de désinfection de tous locaux; Service à la personne dans le cadre de toutes activités d'entretien et de maintenance des espaces verts, parcs et jardins
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b19427cdc6046d474ca609
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Nettoyage de locaux et toutes prestations de petits travaux de bricolage et jardinage Immatriculé(e) au RCS d'Orléans N° A [Numéro identifiant 1] (2017A00357) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise
Source officielleChambre 03
69f5bc4acdc6046d474eed2f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges, assistés de Mme Isabelle BOANORO, Greffier. Minute signée pour le Président empêché par M.
Source officielleChambre 03
69f4a5b5cdc6046d4735c428
17 juillet 2025
17 juillet 2025
locaux, immeubles collectifs ou individuels, bureaux, entrepôts, usines, maisons, pavillons, appartements ou d'autres genres, nettoyage après sinistre et de fin de chantier, nettoyage des parcs et jardins
Source officielleTrib. de Commerce
69e325cacdc6046d47a8dc8e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SAS MEDITEO Inscrit au RCS sous le numéro 812 163 400 RCS TOULON et exerce une activité de La création et l'entretien des parcs et jardins
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3a556cdc6046d4719496e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 919 370 502 et a pour activité le commerce de matériel de bricolage, le commerce de détail de tous matériaux, matériel de construction, outillage, droguerie, jardinerie
Source officielleProcédures Collectives
69adea01cdc6046d47f9e288
15 avril 2025
15 avril 2025
entendu en son rapport, Vu les articles L.631-15 et L.641-2 du Code de Commerce, Met fin à la période d'observation, Prononce la liquidation judiciaire de l' : EI [K] [E] [B] [S] Enseigne : NATURE ET JARDINS
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69afc019cdc6046d471e01e6
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Assermentée Faits et procédure : Le Tribunal de céans a par jugement du 04/10/2024, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : HDJ SERVICES 78[Adresse 3] Tous petits travaux de jardinage
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69afc030cdc6046d471e0365
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Assermentée Faits et procédure : Le Tribunal de céans a par jugement du 04/10/2024, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : [Adresse 1] Création et entretien des parcs et des jardins
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1d47fcdc6046d4754cea4
16 avril 2025
16 avril 2025
Établissement(s) [Adresse 2] [Adresse 3] Activité : Services à la personne à domicile relatif aux entreprises agréés en application de l'article L129-1 du code du travail Ménage, repassage et entretien des jardins
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8c6d2cdc6046d47ec699e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
d'intermédiaire à destination des entrepreneurs et entreprises, prestations d'apporteur d'affaires, prestations de coaching, ménage, repassage, assistance aux personnes de dépendance et handicap, petit travaux, jardinage
Source officielleTrib. de Commerce
69d0dd77cdc6046d4714f085
3 avril 2026
3 avril 2026
VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 19 avril 2023 La cause a été entendue à l'audience du 06 février 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN
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