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181 résultats pour « Pompier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0b2322cdc6046d47154e76

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

nombreuses pièces et capteurs, il est apparu à l'examen par le concessionnaire Ford, que la détérioration du faisceau également réparé par le garage GONZALES, avait en cascade entrainé la défaillance de la pompe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba404dcdc6046d470da0a1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 05 octobre 2022, le véhicule tombe en panne et est transféré au Garage NOMBLOT à [Localité 7] qui établit un diagnostic et conclut au remplacement de la pompe à injection et des injecteurs, ceux-ci

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf36b2cdc6046d47ee9017

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

marché de travaux et le versement d'une somme de 1872 € au titre de la « clause pénale » Le défendeur, INTERPOMPES fait valoir la mauvaise exécution contractuelle résultant de la rupture du collier des pompes

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a916ffcdc6046d478e9f8a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Les postes de travaux que la société THE C SPIRITS SARL considère non réalisés (poste 5.3 du devis du 12 juillet 2022 : plafond en bois, poste 5.4 : faux plafond suspendu, poste 25.3 : maçonnerie et pompe

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e4a1cdc6046d47024ab2

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

frottement de la chaine sur sa partie supérieure au niveau du passage des pignons d'arbres à came, * Des traces d'usinage de l'aluminium sont visibles sur ce même carter au niveau du passage de la chaine de pompe

Source officielle
TCOM

13

69d05b30cdc6046d470b2936

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

justice mandaté par JORDAN, s'est rendu à la station-service exploitée par JORDAN et a procédé aux constations suivantes : * TOTEM indiquant les prix n'est pas allumé, il ne fonctionne pas, * Les pompes

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TCOM

Référés

6a16d4c5cdc6046d4718ac5c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La note technique établie par le cabinet Cochard et associés en date du 10 novembre 2025 précise que « Au-delà de la problématique de la rondelle dans le régulateur de la pompe à injection, le sinistre

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9872cdc6046d47707b2d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

dont le prix de vente est de 650.000 euros comprenant : « - Une maison à usage d'habitation d'environ 110 m2 au sol, surélevée d'un étage sur rez-dechaussée et cave * Un hangar et un auvent * Une pompe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdf75ccdc6046d47d13f2f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Malgré l'intervention rapide des pompiers, le bâtiment et les marchandises ont été entièrement détruits.

Source officielle
TCOM

chambre 03

69f06db2cdc6046d47d02111

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

porte, d'un ballon électrique, d'une hotte tout inox, d'un plonge tout inox, d'une table de pousse tout inox, d'un cuiseur, de trois tables de découpe, d'une climatisation, d'une vitrine murale, d'une pompe

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0afb51cdc6046d47119ea4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

mars 2023, il a confié ce véhicule à la société Etablissements FARSY afin de procéder à une intervention de maintenance comprenant le remplacement du kit de distribution, de la poulie damper, de la pompe

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TCOM

6ème chambre

69e96dabcdc6046d4732ea61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 avril 2026, FAITS La SARL AquathermPlus exerce l'activité de plomberie et d'installation et entretien de pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1477acdc6046d47e43cae

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

exercer les activités de vente de véhicules automobiles neufs et d'occasions, de fourniture, réparations, prestations de services pour véhicules automobiles à l'exclusion d'un débit de carburant par pompe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3040ecdc6046d47a63f9c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A ce titre il soutient que les 1260 € de pare douche décomptés par le Logis Familial sont justifiés * Pour l'installation de la pompe du canal – valeur 4700 € Il rappelle que l'article 3.8 du CCTP du

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le 11 août 2022, la société de maintenance THERMIQUE ENERGIE émettait de nouvelles critiques relatives à l'impossibilité de démonter la fumisterie de la chaudière et le raccordement d'une pompe double,

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TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

De plus, dans cette fosse, se trouve également une pompe à chaleur réversible ce qui accentue le recyclage d'air chaud en période où la demande se porte sur du froid.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

€ H.T. est produit par MGF (pièce 21) et accepté par courriel ECB du même jour ; Il sera examiné en demandes reconventionnelles ; Le 16 février 2024, ECB (pièce 27 MGF) qui a commandé une nouvelle pompe

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TCOM

.

69f09124cdc6046d47d32477

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[D] indique avoir entrepris, en collaboration avec VOLVO PENTA, de nombreuses investigations et remplacements de pièces (pompe à eau, turbo, collecteur, culasse), sans que le dysfonctionnement ne soit

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

codeur cassé, fabrication d'un nouveau support avec ce que j'ai trouvé, les fourches venaient appuyer sur les peignes ce qui m'étaient en défaut tous les axes » * Bon n°1106 du 13 juin 2023 : «tuyau de pompe

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

mobilisation par GENDRY d'une machine de forage de plus grande capacité et des moyens supplémentaires notamment pour limiter la résurgence de fluide de forage par l'utilisation d'un moteur à boue et d'une pompe

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