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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
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13 mai 2026
nombreuses pièces et capteurs, il est apparu à l'examen par le concessionnaire Ford, que la détérioration du faisceau également réparé par le garage GONZALES, avait en cascade entrainé la défaillance de la pompe
69ba404dcdc6046d470da0a1
3 juillet 2025
Le 05 octobre 2022, le véhicule tombe en panne et est transféré au Garage NOMBLOT à [Localité 7] qui établit un diagnostic et conclut au remplacement de la pompe à injection et des injecteurs, ceux-ci
chambre 1-2
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1 avril 2025
marché de travaux et le versement d'une somme de 1872 € au titre de la « clause pénale » Le défendeur, INTERPOMPES fait valoir la mauvaise exécution contractuelle résultant de la rupture du collier des pompes
LUNDI
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14 avril 2025
Les postes de travaux que la société THE C SPIRITS SARL considère non réalisés (poste 5.3 du devis du 12 juillet 2022 : plafond en bois, poste 5.4 : faux plafond suspendu, poste 25.3 : maçonnerie et pompe
DELIBERE REFERES
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23 octobre 2025
frottement de la chaine sur sa partie supérieure au niveau du passage des pignons d'arbres à came, * Des traces d'usinage de l'aluminium sont visibles sur ce même carter au niveau du passage de la chaine de pompe
13
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13 janvier 2025
justice mandaté par JORDAN, s'est rendu à la station-service exploitée par JORDAN et a procédé aux constations suivantes : * TOTEM indiquant les prix n'est pas allumé, il ne fonctionne pas, * Les pompes
Référés
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22 mai 2026
La note technique établie par le cabinet Cochard et associés en date du 10 novembre 2025 précise que « Au-delà de la problématique de la rondelle dans le régulateur de la pompe à injection, le sinistre
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
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20 octobre 2025
dont le prix de vente est de 650.000 euros comprenant : « - Une maison à usage d'habitation d'environ 110 m2 au sol, surélevée d'un étage sur rez-dechaussée et cave * Un hangar et un auvent * Une pompe
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1 octobre 2025
Malgré l'intervention rapide des pompiers, le bâtiment et les marchandises ont été entièrement détruits.
chambre 03
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27 avril 2026
porte, d'un ballon électrique, d'une hotte tout inox, d'un plonge tout inox, d'une table de pousse tout inox, d'un cuiseur, de trois tables de découpe, d'une climatisation, d'une vitrine murale, d'une pompe
6a0afb51cdc6046d47119ea4
12 mai 2026
mars 2023, il a confié ce véhicule à la société Etablissements FARSY afin de procéder à une intervention de maintenance comprenant le remplacement du kit de distribution, de la poulie damper, de la pompe
6ème chambre
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15 avril 2026
DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 avril 2026, FAITS La SARL AquathermPlus exerce l'activité de plomberie et d'installation et entretien de pompes
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10 janvier 2025
exercer les activités de vente de véhicules automobiles neufs et d'occasions, de fourniture, réparations, prestations de services pour véhicules automobiles à l'exclusion d'un débit de carburant par pompe
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23 janvier 2025
A ce titre il soutient que les 1260 € de pare douche décomptés par le Logis Familial sont justifiés * Pour l'installation de la pompe du canal – valeur 4700 € Il rappelle que l'article 3.8 du CCTP du
69ef19d0cdc6046d47afc990
24 avril 2026
Le 11 août 2022, la société de maintenance THERMIQUE ENERGIE émettait de nouvelles critiques relatives à l'impossibilité de démonter la fumisterie de la chaudière et le raccordement d'une pompe double,
audience ordinaire
69ea04aacdc6046d473ee48d
21 avril 2026
De plus, dans cette fosse, se trouve également une pompe à chaleur réversible ce qui accentue le recyclage d'air chaud en période où la demande se porte sur du froid.
DELIBERE 1ERE CHAMBRE
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23 septembre 2025
€ H.T. est produit par MGF (pièce 21) et accepté par courriel ECB du même jour ; Il sera examiné en demandes reconventionnelles ; Le 16 février 2024, ECB (pièce 27 MGF) qui a commandé une nouvelle pompe
.
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28 avril 2026
[D] indique avoir entrepris, en collaboration avec VOLVO PENTA, de nombreuses investigations et remplacements de pièces (pompe à eau, turbo, collecteur, culasse), sans que le dysfonctionnement ne soit
CONTENTIEUX GENERAL
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10 octobre 2025
codeur cassé, fabrication d'un nouveau support avec ce que j'ai trouvé, les fourches venaient appuyer sur les peignes ce qui m'étaient en défaut tous les axes » * Bon n°1106 du 13 juin 2023 : «tuyau de pompe
5ème chambre
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14 avril 2026
mobilisation par GENDRY d'une machine de forage de plus grande capacité et des moyens supplémentaires notamment pour limiter la résurgence de fluide de forage par l'utilisation d'un moteur à boue et d'une pompe
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